Public Health Regulation 4

PUBLIC HEALTH ACT LOI SUR LA SANTÉ PUBLIQUE PUBLIC POOL REGULATIONS RÈGLEMENT SUR LES PISCINES PUBLIQUES R.R.N.W.T. 1990,c.P-21 R.R.T.N.-O. 1990, ch. P-21 AMENDED BY MODIFIÉ PAR R-117-92 R-117-92 R-005-2003 R-005-2003 R-098-2009 R-098-2009 In force September 14, 2009 En vigueur le 14 septembre 2009 This consolidation is not an official statement of the La présente codification administrative ne constitue pas law. It is an office consolidation prepared by le texte officiel de la loi; elle n’est établie qu’à titre Legislation Division, Department of Justice, for documentaire par les Affaires législatives du ministère convenience of reference only. The authoritative text de la Justice. Seuls les règlements contenus dans les of regulations can be ascertained from the Revised Règlements révisés des Territoires du Nord-Ouest Regulations of the Northwest Territories, 1990 and the (1990) et dans les parutions mensuelles de la Partie II monthly publication of Part II of the Northwest de la Gazette des Territoires du Nord-Ouest ont force Territories Gazette. de loi. This consolidation and other G.N.W.T. legislation can La présente codification administrative et les autres lois be accessed on-line at et règlements du G.T.N.-O. sont disponibles en direct à l’adresse suivante : http://www.justice.gov.nt.ca/Legislation/SearchLeg& Reg.htm http://www.justice.gov.nt.ca/Legislation/SearchLeg& Reg.htm PUBLIC HEALTH ACT LOI SUR LA SANTÉ PUBLIQUE PUBLIC POOL REGULATIONS RÈGLEMENT SUR LES PISCINES PUBLIQUES Interpretation Définitions 1. In these regulations, 1. Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement. "Act" means the Public Health Act; (Loi) «administrateur» Personne nommée en vertu de la Loi "approved" means approved by an officer unless the à titre d’administrateur en chef de la santé publique, ou context otherwise requires; (approuvé) de sous-administrateur en chef de la santé publique ou d’administrateur de la santé publique. (officer) "assistant lifeguard" means a person with the qualifications set out in Schedule C and designated by «approuvé» Signifie approuvé par un administrateur, the operator; (sauveteur adjoint) sauf lorsque le contexte lui confère un sens différent. (approved) "bather" means a person dressed for swimming; (baigneur) «baigneur» Désigne une personne vêtue pour le bain. (bather) "bathhouse" means a structure or structures containing sanitary facilities, change rooms, clothing storage areas, «exploitant» Désigne le propriétaire d’une piscine ou facility entrances, exits and walkways, and storage, une personne désignée par le propriétaire pour exploiter mechanical, staff or first aid rooms; (pavillon de bain) la piscine. (operator) "class A pool" means a prefabricated pool erected «installations sanitaires» Désigne les douches à l’eau entirely above ground for seasonal operation; (piscine courante, les lavabos et les toilettes. (sanitary de catégorie A) facilities) "class B pool" means a pool other than a class A pool, «moniteur» Désigne une personne remplissant les and includes a spa pool; (piscine de catégorie B) conditions de l’annexe C du présent règlement et désignée par l’exploitant. (instructor) "instructor" means a person with the qualifications set out in Schedule C and designated by the operator; «pavillon de bain» Désigne une ou plusieurs structures (moniteur) contenant des installations sanitaires, des vestiaires, les entrées, les sorties, les passages, ainsi que des salles "lifeguard" means a person with the qualifications set réservées à l’entreposage des vêtements, à out in Schedule C and designated by the operator; l’entreposage en général, aux machines, au personnel et (saveteur) aux premiers soins. (bathhouse) "officer" means a person appointed under the Act as the «piscine» Désigne une structure contenant ou destinée Chief Public Health Officer or as a Deputy Chief Public à contenir une étendue artificielle d’eau réservée à la Health Officer or public health officer; (administrateur) natation, ainsi qu’aux sports, loisirs ou divertissements aquatiques. (pool) "operator" means an owner of a pool or a person designated by the owner to operate the pool; «piscine de catégorie A» Piscine préfabriquée érigée (exploitant) entièrement au-dessus du sol et utilisée en saison. (class A pool) "pool" means a structure containing or intended to «piscine de catégorie B» Piscine autre qu’une piscine contain an artificial body of water for swimming, water de catégorie A, y compris une piscine thermale. (class sport, water recreation or entertainment; (piscine) B pool) 1 "recirculation system" means a system that «piscine semi-privée» Selon l’établissement dans (a) maintains circulation of pool water by a lequel est située la piscine; piscine non accessible au pump, public, sauf aux membres ou résidents et leurs invités. (b) draws water from the pool for treatment (semi-private pool) and returns it to the pool as clean water, and «piscine thermale» Piscine désignée comme piscine (c) provides continuous treatment including thermale en vertu de l’article 3.1 et du paragraphe filtration and disinfection of pool water; 22(4). (spa pool) (système de recirculation) «sauveteur» Désigne une personne remplissant les "sanitary facilities" means showers with running water, conditions de l’annexe C du présent règlement et wash basins and toilets; (installations sanitaires) désignée par l’exploitant. (lifeguard) "semi-private pool" means a pool which is not open to «sauveteur adjoint» Personne ayant les qualifications the public but which is open to members or residents, énoncées à l’annexe C et désignée par l’exploitant. and their guests, depending on the type of facility in (assistant lifeguard) which the pool is located; (piscine semi-privée) «système de recirculation» Désigne un système qui : "spa pool" means a pool designated as a spa pool under a) assure la circulation de l’eau dans une section 3.1 and subsection 22(4); (piscine thermale) piscine au moyen d’une pompe; b) aspire l’eau de la piscine, la dirige vers les "toilet" means a flush toilet or another approved type of installations de traitement et la renvoie receptacle for urine and feces. (toilette) dans la piscine sous forme d’eau propre; R-117-92,s.3; R-098-2009,s.2. c) assure le traitement continuel de l’eau de la piscine, y compris la filtration et la désinfection. (recirculation system) «toilette» Désigne une toilette à chasse d’eau ou un autre type approuvé de réceptacle pour l’urine et les matières fécales. (toilet) R-117-92, art. 3; R-005-2003, art. 2; R-098-2009, art. 2 et 3. Application Champ d’application 2. These regulations do not apply to pools 2. Le présent règlement ne s’applique pas aux (a) that are located on private residential piscines : property under the control of the owner or a) qui sont situées sur des propriétés occupant, the use of which is limited to résidentielles privées, sont sous le the owner, the occupant, his or her family contrôle du propriétaire ou de l’occupant, or their visitors; et sont utilisées uniquement par le (b) that are used solely for commercial propriétaire, l’occupant, sa famille ou ses display or demonstration purposes; visiteurs; (c) designed to hold water having a depth less b) qui sont utilisées uniquement pour des than 60 cm; présentations ou des démonstrations (d) that are drained, cleaned and sanitized commerciales; after each user; or c) qui sont censées avoir un niveau d’eau de (e) that are part of a guest room in a tourist moins de 60 cm; establishment and are drained, cleaned d) qui sont vidangées, nettoyées, and sanitized after each guest. désinfectées après chaque utilisateur; R-117-92, s.4. e) qui sont situées dans les chambres d’un établissement touristique et qui sont vidangées, nettoyées et désinfectées après chaque client. R-117-92, art. 4. 2 PART I PARTIE I GENERAL GÉNÉRALITÉS Pool Design Conception d’une piscine 3. No person shall construct or operate a pool or 3. Il est interdit de construire ou d’exploiter une bathhouse except in accordance with this Part. piscine ou un pavillon de bain qui n’est pas conforme aux dispositions de la présente partie. 3.1. An officer may, at any time, designate the 3.1. L’administrateur peut en tout temps établir la classification of a pool already in operation. catégorie d’une piscine déjà en exploitation. R-117-92, R-117-92,s.5. art. 5; R-098-2009, art. 3. 3.2. All pools must have a bathhouse no further than 30 3.2. Les piscines doivent avoir un pavillon de bain m walking distance from the pool. R-117-92,s.5. situé à moins de 30 m de marche de la piscine. R-117- 92, art. 5. 3.3. An officer may allow the operator of a semi- 3.3. L’administrateur peut permettre à l’exploitant private pool to construct a bathhouse without sanitary d’une piscine semi-privée, la construction d’un pavillon facilities, provided that similar facilities are available de bain qui n’est pas muni d’installations sanitaires, within 60 m walking distance of the pool. dans la mesure où des installations similaires sont R-117-92,s.5. accessibles à moins de 60 m de marche de la piscine. R-117-92, art. 5; R-098-2009, art. 3. 4. (1) Subject to subsection (2), bathhouses must be 4. (1) Sous réserve du paragraphe (2), il faut designed on the assumption that half of the bathers will concevoir les pavillons de bain en supposant que la be male and half will be female. moitié des utilisateurs seront de sexe féminin et l’autre moitié, de sexe masculin. (2) An officer may allow a bathhouse to be (2) Un administrateur peut autoriser qu’un designed on a different ratio if there is a demonstrated pavillon de bain soit conçu pour une proportion need for the difference and there will still be facilities différente d’utilisateurs, si la différence est justifiée et for both sexes. qu’on prévoit des installations pour les utilisateurs des deux sexes. R-098-2009, art. 3. 5. (1) The maximum bather load a pool may 5. (1) Le nombre maximal de baigneurs que peut accommodate is based on the following equation: recevoir une piscine se calcule comme suit : Maximum = Area of Pool (m²) Nombre maximal = Surface de la piscine (m2) bather load 1.5 de baigneurs 1,5 (2) The number of bathers in the pool and on the (2) Le nombre de personnes dans la piscine ne doit pool deck at any one time must not exceed the à aucune moment dépasser le nombre maximal de maximum bather load. baigneurs. 6. An outdoor pool must be surrounded by a fence, 6. Une piscine extérieure doit être entourée d’une enclosure or solid wall of durable material which clôture, d’une palissade ou d’un mur plein construit en prevents persons in street clothes and animals from un matériau résistant pour empêcher les personnes qui having direct access to the pool. ne sont pas en tenue de bain et les animaux d’avoir directement accès à la piscine. 3 7. A pool must have piping arrangements that will 7. La tuyauterie d’une piscine doit être montée de not, under any condition, permit sewage or waste water façon qu’en aucun circonstance les eaux d’égout ou les to enter the recirculation system, or water from the eaux usées ne puissent s’introduire dans le système de recirculation system or pool to enter potable water. recirculation, ni que l’eau du système de recirculation ou de la piscine ne puisse se mêler à l’eau potable. 8. Pool waste water must be discharged to a piped 8. Les eaux usées d’une piscine doivent se déverser sewage system where there is one available. dans un réseau d’égout, s’il en existe un. 9. Where there is no piped sewage system available, 9. S’il n’existe pas de réseau d’égout, la méthode the method of disposal must be approved. d’élimination des eaux doit être approuvée. 10. Outlets, inlets, surface skimmers, vacuum outlets 10. Toute piscine doit être équipée de bouches and, where applicable, main drains and overflow gutters d’admission et de décharge, d’écumeurs de surface, de must be provided and positioned to ensure the complete prises pour aspirateur et, au besoin, de drains recirculation of all pool water. collecteurs et de trop-pleins qui doivent être installés de façon à assurer une recirculation complète de l’eau de la piscine. 11. All structures and fixtures in the bathhouse and on 11. Toutes les structures et installations du pavillon de the pool deck must be designed and located to permit bain et de la plage de la piscine doivent être conçues et convenient and thorough cleaning. placées de façon à permettre un nettoyage facile et en profondeur. 12. Interior surfaces of the pool and bathhouse must be 12. Les surfaces intérieures de la piscine et du pavillon of materials that will permit their convenient and de bain doivent être faites d’un matériau qui permet un thorough cleaning. nettoyage facile et en profondeur. 13. The pool deck must be 13. La plage de la piscine doit être : (a) at least 1 m in width and surround at least a) d’au moins un mètre de largeur et entourer 30% of the perimeter of the pool; au moins 30 % du périmètre de la piscine; (b) set flush with the top of the pool tank; b) de niveau avec le haut du bassin de la (c) securely fastened or otherwise supported piscine; to withstand the loads for which it was c) fixée solidement ou soutenue, de façon à designed; and pouvoir supporter la charge prévue par le (d) designed to prevent the accumulation of fabricant; water on its surface or the return of water d) conçue de façon à empêcher from the deck to the pool. l’accumulation d’eau sur sa surface ou le déversement de l’eau de la plage dans la piscine. 14. All floors and decking must have a non-slip surface 14. Toutes les surfaces de plancher et de plage doivent that permits its convenient and thorough cleaning. avoir un fini antidérapant qui permet un nettoyage facile et en profondeur. 15. All stairs and ladders in the pool must 15. Tous les escaliers et échelles de la piscine doivent : (a) have grab-rails; a) être pourvus de rampes; (b) have non-slip surfaces; b) avoir une surface antidérapante; (c) be corrosive-resistant; and c) être faits d’un matériau inoxydable; (d) be rigidly installed. d) être installés solidement. 16. (1) Before any recreational equipment is installed 16. (1) La conception et l’emplacement de tout that may affect bather safety, the design and location of équipement récréatif qui peut compromettre la sécurité the equipment must be approved. des baigneurs doivent être approuvés avant la mise en 4 place. (2) Recreational equipment must be installed and (2) Tout équipement récréatif doit être installé et used only in accordance with the specifications of the utilisé conformément aux instructions du fabricant. manufacturer. 17. A bathhouse must be designed in such a manner 17. Un pavillon de bain doit être conçu de façon que, that bathers must pass from the dressing room or pour se rendre des vestiaires ou des toilettes lavatory through the showers directly to the pool. directement à la piscine, les baigneurs doivent obligatoirement traverser les douches. R-117-92, art. 2. 18. (1) All indoor pools, and those outdoor pools 18. (1) Toutes les piscines intérieures ainsi que les operated after sundown, must have an approved lighting piscines extérieures ouvertes après le coucher du soleil system which illuminates the pool water surface and doivent être équipées d’un système approuvé qui éclaire pool deck. la surface de l’eau et la plage. (2) A bathhouse must be illuminated in an (2) Un pavillon de bain doit avoir un système approved manner. d’éclairage approuvé. 19. (1) Where artificial lighting is used, an 19. (1) Si une piscine est éclairée artificiellement, elle independent emergency lighting system that operates doit également être équipée d’un système autonome automatically whenever the main lighting system fails d’éclairage d’urgence se déclenchant automatiquement must be provided. en cas de panne du système principal. (2) The emergency lighting system must be so (2) Le système d’éclairage d’urgence d’une designed as to illuminate the pool water surface, pool piscine doit éclairer la surface de l’eau, la plage et les deck and bathhouse facilities to allow persons safe installations du pavillon pour permettre l’évacuation evacuation from the pool area. sécuritaire des personnes se trouvant dans cette zone. (3) The emergency lighting system must be tested (3) L’état de fonctionnement du système daily to ensure it is in good working condition. d’éclairage d’urgence doit être vérifié quotidiennement. 20. (1) Subject to section 3.3, a bathhouse must 20. (1) Sous réserve de l’article3.3, le pavillon de bain contain doit comprendre : (a) sanitary facilities for each sex; a) des installations sanitaires séparées pour (b) change rooms for each sex; les hommes et pour les femmes; (c) adequate soap for the showers and b) des vestiaires séparés pour les hommes et washbasins; pour les femmes; (d) adequate toilet paper; c) du savon en quantité suffisante pour les (e) adequate hand towels; and douches et les lavabos; (f) waste receptacles. d) du papier hygiénique en quantité suffisante; e) des essuie-mains en nombre suffisant; f) des paniers à rebus. (2) Where a shower has both hot and cold water, (2) Si les douches sont alimentées en eau froide et it must be equipped with a temperature sensing valve en eau chaude, le système d’eau chaude doit être équipé on the hot water system to prevent scalding the user. d’un mélangeur thermostatique pour éviter que les R-117-92,s.6. utilisateurs s’ébouillantent. R-117-92, art. 6. 21. Notwithstanding sections 4 to 20, an officer may 21. Nonobstant les articles 4 à 20, un administrateur approve departures from the standards contained in peut approuver des dérogations aux normes énoncées those sections if he or she is satisfied that the health and dans ces articles s’il est convaincu qu’elles ne mettront safety of the public will not be endangered. pas en danger la santé et la sécurité du public. 5 R-098-2009, art. 3. 21.1. An officer may require the operator of a semi- 21.1. L’administrateur peut exiger que l’exploitant private pool to comply with any part of these d’une piscine semi-privée se conforme à une partie du regulations. R-117-92,s.7. présent règlement. R-117-92, art. 7; R-098-2009, art. 3. Application and Approval Demande d’autorisation et approbation 22. (1) Before the initial construction of a pool or 22. (1) Avant d’entreprendre la construction d’une bathhouse, the operator shall apply for permission from piscine ou d’un pavillon de bain, l’exploitant doit an officer and provide the officer with information on présenter à un administrateur une demande (a) the pool location and design; d’autorisation dans laquelle il donne des précisions sur : (b) the bathhouse location and design; a) l’emplacement et la conception de la (c) the water source and method to be used to piscine; transport the water to the pool site; and b) l’emplacement et la conception du (d) such other information as the officer pavillon de bain; considers necessary to ensure that the c) la source d’approvisionnement en eau et health and safety of the public is la méthode utilisée pour transporter l’eau protected. de cette source à la piscine; d) tout autre point que l’administrateur juge important pour protéger la santé et la sécurité du public. (2) In the case of a class B pool, the operator shall (2) Dans le cas d’une piscine de catégorie B, submit plans and specifications for the pool prepared by l’exploitant soumet des plans et devis préparés par un a professional engineer. ingénieur. (3) The officer shall consider the information (3) L’administrateur examine les renseignements supplied and, if the proposed pool or bathhouse fournis et, si la piscine ou le pavillon de bain proposé conforms to these regulations, he or she shall give est conforme aux dispositions du présent règlement, il permission for initial construction of it to commence. accorde l’autorisation de construire. (4) Where the officer gives permission under (4) L’administrateur qui autorise la construction subsection (3), the officer shall designate the type of d’une piscine précise le genre de piscine qui sera pool to be constructed. R-117-92,s.8. construit. R-117-92, art. 8, R-098-2009, art. 3. 23. (1) No person shall operate a pool unless prior 23. (1) Nul ne doit exploiter une piscine sans avoir permission for its initial construction has been received obtenu l’autorisation de construire d’un administrateur. from an officer. (2) No person shall make any major changes to a (2) Nul ne doit apporter des changements pool or bathhouse or their location except with the importants à une piscine, à un pavillon de bain ou à leur permission of an officer. emplacement sans l’autorisation d’un administrateur. R-098-2009, art. 3. Pool Operation Exploitation d’une piscine 24. (1) The pool operator shall maintain daily log 24. (1) L’exploitant d’une piscine doit tenir un registre sheets to record pool operating data each day the pool dans lequel il inscrit des données concernant is in use. l’exploitation de la piscine, chaque jour où celle-ci est ouverte. 6 (2) The log sheets must include (2) L’exploitant doit consigner dans ce registre : (a) bather attendance figures; a) le nombre de baigneurs; (b) pool water test results; b) les résultats des tests de l’eau de la (c) air and water temperature; piscine; (d) the time of testing; c) la température de l’air et de l’eau; (e) maintenance performed; d) l’heure des tests; (f) the amount and type of chemicals added e) l’entretien effectué; to the pool; f) la quantité et le type de substances (g) any emergencies or rescues that may have chimiques ajoutées à l’eau de la piscine; taken place; and g) les situations d’urgence ou de sauvetage (h) flow rates where applicable. qui se sont présentées; h) les débits, s’il y a lieu. 25. (1) Only clean water taken from an approved 25. (1) Seule une eau propre provenant d’une source source shall be used in the pool. approuvée peut être utilisée dans une piscine. (2) Pool water must be filtered by an approved (2) L’eau de piscine doit être filtrée selon une method. méthode approuvée. (3) The clarity of pool water must be such that a (3) L’eau de toute piscine doit être assez limpide black disc, 15 cm in diameter on a white field, placed at pour qu’un disque noir sur fond blanc, de 15 cm de the deepest point of the pool, is visible from the pool diamètre, déposé à l’endroit le plus profond, soit visible deck at a distance of at least 9 m. depuis la plage, à une distance d’au moins 9 m. (4) A disc must be kept available at all times for (4) Il faut avoir à sa disposition, en tout temps, un testing. disque servant aux essais de limpidité. 26. (1) Pool water must be disinfected with chlorine or 26. (1) L’eau de la piscine doit être désinfectée au another approved method. chlore ou selon une autre méthode approuvée. (2) Where a method other than chlorine is (2) Si une méthode de désinfection autre que le approved, an officer shall advise the operator of the chlore est approuvée, un administrateur doit informer testing methods and the schedule the operator is to l’exploitant des analyses à effectuer et de la fréquence follow. de celles-ci. (3) An approved pool water test kit must be used (3) Les analyses de l’eau de piscine doivent être for testing the pool water. effectuées à l’aide d’une trousse approuvée. R-098-2009, art. 3. 27. (1) Pool chemicals must be stored in a cool, dry, 27. (1) Les substances chimiques utilisées pour une secure place away from the pool deck and the public. piscine doivent être entreposées dans un endroit frais, sec, sécuritaire, loin de la plage et du public. (2) Pool chemicals shall only be handled by those (2) Les substances chimiques utilisées pour une persons authorized by the operator. piscine ne doivent être manipulées que par les personnes autorisées par l’exploitant. 28. (1) A hydrogen-ion concentration test of the pool 28. (1) Une analyse de la concentration des ions water must d’hydrogène dans l’eau doit : (a) be taken each day of pool operation at a) être effectuée au moins toutes les quatre least once every four hours; and heures, les jours où la piscine est ouverte (b) indicate a pH reading as close to 7.6 as au public; possible but in any event the pH reading b) indiquer un pH aussi proche que possible must not be less than 7.2 and must not de 7,6 ou se situer à tout le moins entre 7 exceed 7.8. 7,2 et 7,8 inclusivement. (2) Where chlorine is used to disinfect pool water, (2) Lorsque l’eau de piscine est désinfectée au a test for free chlorine in the pool water must chlore, une analyse du chlore libre est effectuée au (a) be taken each day of pool operation at moins toutes les quatre heures, les jours où la piscine least once every four hours; and est ouverte, et cette analyse doit indiquer un résidu (b) show a residual reading as close to aussi près que possible de 1,2 mg/l ou se situer à tout le 1.2 mg/R as possible but in any event the moins entre 1,0 et 1,5 mg/l inclusivement. residual reading must fall between 1.0 mg/R and 1.5 mg/R inclusive. (3) Where chlorine is used to disinfect pool water, (3) Lorsque l’eau de piscine est désinfectée au a test for combined chlorine in the pool water must chlore, une analyse du chlore combiné est effectuée au (a) be taken each day of pool operation at moins toutes les quatre heures, les jours où la piscine least once every four hours; and est ouverte, et cette analyse doit indiquer un résidu (b) show a residual reading below 2.5 mg/R inférieur à 2,5 mg/l sauf si un administrateur autorise unless a different combined chlorine une concentration différente. reading is authorized by an officer. (4) Where bromine is used to disinfect pool water, (4) Lorsque l’eau de piscine est désinfectée au a test for bromine residual in the pool water must brome, une analyse du brome résiduel est effectuée au (a) be taken each day of pool operation at moins toutes les quatre heures, les jours où la piscine least once every four hours; and est ouverte, et cette analyse doit indiquer un résidu d’au (b) show a residual reading of no less than 1.5 plus 1,5 mg/l. mg/R. (5) Where cyanurate stabilization is maintained, a (5) Lorsque la stabilisation en cyanurate est test for cyanuric acid concentration must obtenue, une analyse en concentration en acide (a) be taken once each day of pool operation; cyanurique est effectuée une fois par jour quand la and piscine est ouverte, et cette analyse doit indiquer une (b) show a concentration of no greater than 60 concentration d’au plus 60 mg/l. R-117-92, art. 9; mg/R. R-098-2009, art. 3. R-117-92,s.9. 29. (1) At least one bacteriological sample of the pool 29. (1) Il faut soumettre au moins un échantillon water a week must be submitted to a water testing bactériologique de l’eau de piscine par semaine à une laboratory for examination. analyse en laboratoire. (2) A bacteriological sample must be collected in (2) Un échantillon bactériologique doit être an approved bottle from below the water surface near prélevé sous la surface de l’eau près d’une bouche de an outlet, while the pool is in use. sortie, pendant que la piscine est en train d’être utilisée. (3) The coliform count in the pool water must not (3) L’indice de coliformes de l’eau de piscine exceed two colonies for each 100 ml when the Standard calculé selon la technique normalisée de la membrane Membrane Filter Technique is used. filtrante ne doit pas être supérieur à deux colonies par 100 ml. 30. The operator shall take all measures necessary to 30. L’exploitant doit prendre toutes les mesures ensure that the pool water conforms with the pH nécessaires pour que le pH, les résidus et l’indice de reading, residual readings and coliform counts referred coliformes de l’eau de piscine soient conformes aux to in sections 28 and 29. exigences des articles 28 et 29. 8 31. Foot-baths, if used, must be emptied, disinfected 31. Les bains de pieds doivent, après utilisation, être and refilled with clean water and disinfectant with vidés, désinfectés et remplis avec de l’eau propre et du sufficient regularity to prevent the spreading of désinfectant, assez souvent pour éviter la propagation infection. d’infections. 32. Pool water temperature must be maintained at 32. La température de l’eau d’une piscine doit être between 26°C and 30°C. maintenue à un niveau se situant entre 26 °C et 30 °C. 33. The operator shall ensure that the recirculation 33. L’exploitant doit s’assurer que le système de system is in operation at all times except during recirculation de l’eau fonctionne constamment, sauf backwashing, chemical treatments or repairs which pendant le lavage des filtres à contre-courant, les require the pool to be closed to the public. traitements chimiques ou les réparations qui nécessitent la fermeture de la piscine. 34. (1) The operator shall ensure that there is no 34. (1) L’exploitant doit veiller à ce que le public n’ait access to the pool deck by the public when the pool is pas accès à la plage de la piscine lorsque celle-ci est closed. fermée. (2) Spectators shall be restricted to spectator areas (2) Les spectateurs ne doivent avoir accès qu’aux specifically designated by the operator. endroits désignés par l’exploitant. (3) No person other than bathers, lifeguards and (3) Seuls les baigneurs, les sauveteurs et les persons authorized by the operator shall use the pool personnes autorisées par l’exploitant peuvent utiliser la deck. plage de la piscine. (4) No person shall cause the deck and walkways (4) Il ne faut en aucun cas obstruer la plage ou les to be obstructed at any time. passages. (5) The deck and walkways must not be cleaned (5) La plage et les passages ne doivent pas être with cleansers which leave a slippery residue. nettoyés à l’aide de produits qui laissent un résidu R-005-2003,s.3. glissant. 35. Decks, change rooms, toilets, shower and hand- 35. La plage, les vestiaires, les toilettes, les douches, washing areas and connecting walkways must be les lavabos et les passages doivent être nettoyés et thoroughly cleaned and disinfected as often as required désinfectés à fond, aussi souvent qu’il est nécessaire ou and at least once each day of pool operation. au moins une fois par jour, lorsque la piscine est ouverte. R-117-92, art. 2. 36. (1) The operator shall not allow any food or 36. (1) L’exploitant ne doit pas autoriser la beverages in the pool area except in eating and drinking consommation d’aliments ou de boissons à proximité areas designated by the operator. de la piscine, sauf aux endroits qu’il désigne à cette fin. (2) Persons operating concession stands serving (2) Les personnes exploitant des installations food or drink near the pool shall not use glass commerciales servant des aliments ou des boissons près containers to distribute their goods. de la piscine ne doivent pas vendre leurs produits dans des contenants en verre. (3) No person shall use glass containers in or near (3) Nul ne doit utiliser des contenants en verre the bathhouse or pool. dans le pavillon de bain ou la piscine, ou à proximité. (4) No person shall consume alcohol or smoke in (4) Nul ne doit fumer ou consommer de l’alcool or near the bathhouse or pool. dans le pavillon de bain ou la piscine, ou à proximité. 9 37. (1) Every pool must be equipped with at least the 37. (1) Toute piscine doit être équipée d’au moins les following pieces of equipment: articles suivants : (a) one non-conducting reaching pole; a) une perche non conductrice; (b) two throwing lines with floats attached b) deux cordes attachées à des flotteurs, la where the length of each line is at least ½ longueur de chaque corde devant the pool length plus 2 m; équivaloir à au moins la moitié de la (c) one N.W.T. No. 1 first aid kit as set out in longueur de la piscine plus 2 m; the General Safety Regulations; c) une trousse de premiers soins no 1 des (d) one spinal board with straps. T. N.-O., telle qu’elle est définie dans le Règlement général sur la sécurité; d) une planche dorsale munie de sangles. (2) An explanation of emergency procedures must (2) Les procédures d’urgence doivent être be prominently displayed in an area used by pool staff. affichées, bien en vue dans un endroit où circule le personnel de la piscine. (3) Emergency procedures must be practised (3) Tout le personnel de la piscine doit participer regularly by all pool staff and an in-service training log régulièrement aux exercices d’urgence, et les shall be kept indicating the procedures covered during procédures visées par chaque exercice doivent être these practices. consignées dans le registre de la formation sur place. Bather Rules Règles concernant la baignade 38. A bather shall take a soapy shower and thoroughly 38. Tout baigneur doit prendre une douche, en se rinse off all soap suds before entering the pool. savonnant et en se rinçant bien, avant d’entrer dans la piscine. 39. (1) No person shall enter the bathhouse or pool 39. (1) L’accès au pavillon de bain ou à l’enceinte de enclosure if that person la piscine est interdite à quiconque : (a) is obviously ill; a) est visiblement malade; (b) has an open wound or sore; b) a une blessure ou une plaie ouverte; (c) is wearing a bandage; c) porte un bandage; (d) has sore or infected eyes; d) a une irritation aux yeux ou les yeux (e) has a discharge from his or her eyes or infectés; ears; or e) a un écoulement des yeux ou des oreilles; (f) has a disease, infection or health condition f) a une maladie, une infection ou une that is transmissible in a pool or affection transmissible dans une piscine bathhouse. ou un pavillon de bain. (2) An operator may ask a person to produce a (2) L’exploitant peut demander, à toute personne medical certificate stating that a disease, infection or atteinte d’une maladie, infection ou affection, de health condition is not transmissible in a pool or présenter un certificat médical attestant qu’aucune de bathhouse. R-117-92,s.10. celles-ci n’est transmissible dans une piscine ou un pavillon de bain. R-117-92, art. 10. 40. No person shall, while in the pool, spit, spout 40. Nul ne doit cracher, rejeter de l’eau par la bouche, water, blow his or her nose, urinate or otherwise pollute se moucher ou uriner dans une piscine, ou polluer l’eau the pool water. de quelque autre façon. 41. (1) No person under the influence of drugs or 41. (1) Il est interdit à toute personne intoxiquée par alcohol shall enter the area of the pool or bathhouse. la drogue ou l’alcool d’entrer dans la zone de la piscine ou du pavillon de bain. 10 (2) An operator shall not allow a person under the (2) Nul exploitant ne doit laisser entrer une influence of drugs or alcohol, or appearing to be under personne intoxiquée par la drogue ou l’alcool, ou the influence of drugs or alcohol, to enter the area of paraissant l’être, dans la zone de la piscine ou du the pool or bathhouse. pavillon de bain. 42. No person shall walk on the pool deck while 42. Nul ne doit marcher avec des chaussures sur la wearing footwear unless it is worn exclusively for that plage de la piscine, à moins qu’elles ne servent purpose. exclusivement à cette fin. 43. A child under seven years of age shall not be 43. Un enfant de moins de sept ans ne peut avoir accès admitted to a pool unless à une piscine que : (a) the child is accompanied by a person who a) s’il est accompagné par une personne de is 12 years of age or older; and 12 ans ou plus; (b) that person stays with the child while the b) si cette personne demeure avec lui dans la child is in or about the pool. piscine ou aux abords. 43.1. An operator may prevent a person from entering 43.1. L’administrateur peut interdire l’accès à une a pool or bathhouse or may expel a bather from the pool personne ou expulser un baigneur d’une piscine ou d’un or bathhouse where that person or bather has pavillon de bain, lorsque cette personne ou ce baigneur contravened any of the terms of sections 38 to 43. contrevient aux dispositions des articles 38 à 43. R-117-92,s.11. R-117-92, art. 11; R-098-2009, art. 3. 44. An operator shall post signs in prominent places in 44. Un exploitant doit afficher bien en vue dans les the change rooms and pool area setting out sections 38 vestiaires et aux abords de la piscine les articles 38 à 43 to 43 of these regulations. du présent règlement. R-117-92, art. 2. Pool Supervision Surveillance d’une piscine 45. (1) When a pool is open for public use the 45. (1) Lorsqu’une piscine est ouverte au public, operator shall ensure that adequate qualified staff are on l’exploitant doit s’assurer que du personnel qualifié est duty as set out for class A and class B pools in Parts II en service sur les lieux, comme il est énoncé dans les and III respectively. parties II et III pour les piscines de catégorie A et B respectivement. (2) Operators shall have on record up-to-date (2) Un exploitant doit avoir des attestations à jour proof of staff qualifications and these records shall be des qualifications de son personnel et être en mesure de made available to an officer on request. les présenter sur demande à un administrateur. R-098-2009, art. 3. 46. (1) Lifeguard supervision is not required 46. (1) La présence de sauveteurs n’est pas exigée : (a) during swimming instruction periods a) durant les périodes réservées aux cours de where the instructor is a qualified natation, si le moniteur est un sauveteur lifeguard; qualifié; (b) during staff training sessions where all b) durant les séances de formation du persons using the pool are qualified personnel où toutes les personnes qui instructors, lifeguards or assistant utilisent la piscine sont des moniteurs de lifeguards; natation, des sauveteurs ou des sauveteurs (c) during aquatic sport training sessions adjoints qualifiés; where the coach is a qualified lifeguard; c) durant les séances de pratique de sports or nautiques, si l’entraîneur est un sauveteur (d) at a semi-private pool where qualifié; (i) bathers have easy access to an (d) à une piscine semi-privée, si un téléphone emergency telephone available free de secours mis gratuitement à la of charge, and disposition est facilement accessible aux 11 (ii) a clearly visible warning sign is baigneurs et qu’un écriteau nettement posted at all entrances to the pool visible, affiché à toutes les entrées de la and within the pool enclosure stating, piscine et dans l’enceinte de celle-ci, in letters at least 5 cm in height: indique, en lettres d’une hauteur d’au moins 5 cm, ce qui suit : WARNING: NO LIFEGUARD ON DUTY AVERTISSEMENT : AUCUN SAUVETEUR SUR BATHERS UNDER 12 YEARS OF AGE ARE PLACE. ACCÈS INTERDIT À L’ENCEINTE DE NOT ALLOWED WITHIN THE POOL LA PISCINE AUX BAIGNEURS DE MOINS ENCLOSURE UNLESS SUPERVISED BY A DE 12 ANS, SAUF S’ILS SONT SOUS LA PARENT OR ADULT AT LEAST 16 SURVEILLANCE D’UNE PERSONNE YEARS OF AGE. DE PLUS DE 16 ANS. (2) Notwithstanding paragraph (1)(d), an officer (2) Par dérogation à l’alinéa (1)d), l’administrateur may require the operator of a semi-private pool to peut exiger, de l’exploitant d’une piscine semi-privée, provide lifeguard supervision where la présence de sauveteurs, lorsque : (a) the pool is being used for parties or other a) la piscine est utilisée pour des fêtes ou group functions; tout autre réunion; (b) recreational equipment is installed within b) l’enceinte de la piscine est équipée de the pool enclosure; or matériel de loisirs; (c) the officer is of the opinion lifeguard c) l’administrateur estime que la présence de supervision is necessary to ensure the sauveteurs est nécessaire à la sécurité des safety of the persons on the premises. personnes sur les lieux. (3) For the purposes of this section, "recreational (3) Pour l’application du présent article, «matériel equipment" includes de loisirs» comprend les glissades, tremplins, (a) slides, balançoires ou tout matériel analogue installé à la (b) diving boards, piscine ou dans l’enceinte de la piscine. Sont exclus de (c) swings, or l’application du présent article, les jouets flottants, les (d) any similar equipment fixed to the pool or chambres à air, les planchettes de natation ou tout pool enclosure, matériel analogue utilisé à l’apprentissage. R-117-92, but does not include art. 12; R-098-2009, art. 3. (e) floating pool toys, (f) inner tubes, (g) paddle boards, or (h) any similar learning equipment. R-117-92,s.12. 47. A lifeguard or assistant lifeguard on duty shall be 47. Un sauveteur ou sauveteur adjoint en service doit positioned on, above or about the pool deck and shall être posté sur la plage, ou au-dessus ou aux abords de have the sole duty of ensuring the safety of bathers celle-ci, et il doit avoir pour seule fonction d’assurer la while they are on the deck or in the pool. sécurité des baigneurs sur la plage ou dans la piscine. 48. An instructor on duty shall be responsible for 48. Un moniteur en service est responsable de la ensuring the safety of bathers while they are on the pool sécurité des baigneurs sur la plage ou dans la piscine, deck or in the pool during instruction periods. pendant les cours de natation. 49. The operator or his or her representative on duty 49. L’exploitant ou son représentant en service est shall have complete authority to require the public to pleinement en droit d’exiger que le public se conforme conform to these regulations and to eject from the au présent règlement et d’ordonner aux contrevenants premises those who do not conform. de quitter les lieux. 12 50. Instructors, lifeguards and assistant lifeguards shall 50. Les moniteurs, les sauveteurs et les sauveteurs wear distinguishing apparel to ensure that they are adjoints doivent être habillés de façon à pouvoir être readily identifiable to members of the public. facilement reconnus par le public. Pool Inspection and Closure Inspection et fermeture d’une piscine 51. (1) An officer may at any time enter and inspect 51. (1) Un administrateur peut, en tout temps, any pool or bathhouse to ensure that the facility and its inspecter une piscine ou un pavillon de bain pour design and operation comply with these regulations. s’assurer que les installations ainsi que la conception et l’exploitation sont conformes au présent règlement. (2) An officer may conduct any test he or she (2) Un administrateur doit effectuer tout test qu’il deems necessary to ensure the health and safety of juge nécessaire pour protéger la santé et la sécurité des bathers. baigneurs. (3) Where, in the opinion of an officer, any (3) Si un administrateur estime qu’une disposition provision of these regulations is not being observed the du présent règlement n’est pas observée, il peut donner officer may issue such directions to the operator as are à l’exploitant des directives pour l’amener à corriger la necessary to ensure compliance with these regulations. situation. R-098-2009, art. 3. 52. (1) An officer may order the operator to close the 52. (1) Un administrateur peut ordonner à un pool to the public where the operator fails to comply exploitant qui n’observe pas les dispositions du présent with these regulations. règlement de fermer sa piscine au public. (2) Where an officer is satisfied that a condition (2) Si un administrateur est convaincu que, dans exists in or around a pool not otherwise provided for in une piscine ou aux abords d’une piscine, il existe une these regulations which may become injurious to public situation, non prévue dans le présent règlement, qui health or hinder the prevention or mitigation of disease, peut être préjudiciable à la santé publique ou qui peut he or she may order the pool to be closed to the public. nuire à la prévention ou à l’enraiement de maladies, il peut ordonner la fermeture de la piscine. (3) The officer shall notify the operator in writing (3) L’administrateur doit, dès que possible après as soon as practicable after issuing the order to close avoir ordonné la fermeture de la piscine, aviser the pool indicating the reasons for the closure and l’exploitant par écrit des raisons de la fermeture et lui offering suggestions as to how to resolve the condition proposer des façons de corriger la situation qui a which justified the closure. provoqué la fermeture. (4) A pool ordered closed by an officer shall (4) Une piscine fermée sur ordre d’un remain closed until the officer is satisfied that the administrateur doit demeurer fermée jusqu’à ce que circumstances justifying the order to close the pool l’administrateur soit convaincu que la situation ayant have been rectified. entraîné la fermeture a été corrigée. R-098-2009, art. 3. Appeals Appels 53. (1) Where the operator of a pool objects to a 53. (1) Si l’exploitant d’une piscine s’oppose à une closure order issued under section 52, he or she may fermeture ordonnée en vertu de l’article 52, il peut, within seven days of receipt of the order appeal in dans les sept jours suivant la réception de l’ordre de writing to the Minister. fermeture, interjeter appel par écrit devant le ministre. (2) On receipt of the appeal, the Minister shall (2) Sur réception de l’appel, le ministre doit faire cause such inspections to be made and hear such faire les inspections et entendre les interventions qu’il representations as he or she deems advisable, following estime opportunes; après quoi, il peut confirmer, which he or she may affirm, amend or rescind the order modifier ou annuler l’ordre de fermeture. of closure. 13 (3) The decision of the Minister is final. (3) La décision du ministre est sans appel. PART II PARTIE II CLASS A POOLS PISCINES DE CATÉGORIE A 54. (1) This Part applies only to class A pools. 54. (1) La présente partie ne s’applique qu’aux piscines de catégorie A. (2) The provisions of this Part apply in addition to (2) Les dispositions de la présente partie s’ajoutent those of Part I. à celles de la partie I. 55. No person shall construct or operate a class A pool 55. Nul ne doit construire ou exploiter une piscine de except in accordance with this Part. catégorie A qui n’est pas conforme aux dispositions de la présente partie. 56. An operator shall ensure that an officer is notified, 56. Un exploitant doit aviser un administrateur à in advance, of the date the pool will open for the l’avance de la date d’ouverture saisonnière de la season. piscine. R-098-2009, art. 3. 57. A pool shall only be operated between May 1 and 57. Une piscine ne doit être exploitée que du 1er mai October 31 in any year. au 31 octobre. Pool Design Conception d’une piscine 58. (1) The pool site must be designed so that surface 58. (1) Le site d’une piscine doit être aménagé de water on the land around the site drains away from the façon que les eaux de surface aux abords s’écoulent site. vers l’extérieur. (2) The pool site must be located away from any (2) Une piscine doit être située loin de toute source of pollution. source de pollution. (3) The pool tank must be located entirely above (3) Il faut installer le bassin de la piscine ground to facilitate its erection and dismantling and the entièrement au-dessus du sol afin de faciliter son walls of the tank shall not exceed 1.5 m in height. montage et son démontage et les parois ne doivent pas avoir plus de 1,5 m de hauteur. (4) The pad on which the pool sits must be level, (4) Le fondement sur lequel repose la piscine doit stable and, if constructed of gravel, protected from être de niveau, être stable et, s’il est en gravier, être erosion. protégé de l’érosion. (5) The perimeter of the pad for the pool must be (5) Le pourtour du fondement de la piscine doit designed so that water does not accumulate under the être conçu de façon que l’eau ne s’accumule pas sous la deck or at the base of the pool tank. plage ou à la base du bassin. 59. (1) A barrier or guard-rail at least 1 m in height 59. (1) Une barrière ou une rambarde d’au moins 1 m must surround the entire outer perimeter of the deck de haut doit être installée sur tout le périmètre, sauf aux except at the exit and entry points. points d’entrée et de sortie.

(2) Stairs with a non-skid finish and handrails (2) Il doit se trouver à tous les points d’entrée et must be provided at all deck exit and entry points. de sortie de la plage, des escaliers au fini antidérapant flanqués de rampes. 14 60. A diving board or platform must not be installed. 60. Il est interdit d’installer un tremplin ou une plate- forme. 61. (1) A pool may be erected and operated near 61. (1) Une piscine peut être érigée et exploitée près existing dressing, shower, toilet and hand-washing de vestiaires, de douches, de toilettes et de lavabos facilities if, in the opinion of an officer, these facilities existantes si, de l’avis d’un administrateur, ces are in a satisfactory sanitary condition and are safely installations sont hygiéniques et accessibles en toute accessible. sécurité. (2) A walkway at least 1 m wide must be provided (2) Un passage d’au moins 1 m de large doit être between the shower area and the pool. aménagé entre les douches et la piscine. (3) A walkway must be of a material that is easily (3) Le passage doit être construit en un matériau cleaned. facile à nettoyer. R-117-92, art. 2; R-098-2009, art. 3. 62. Notwithstanding sections 58 to 61, an officer may 62. Nonobstant les articles 58 à 61, un administrateur approve departures from the standards contained in peut approuver des dérogations aux normes énoncées those sections if he or she is satisfied that the health and dans ces articles s’il est convaincu qu’elles ne porteront safety of the public will not be endangered. pas atteinte à la santé et à la sécurité du public. R-098-2009, art. 3. Pool Operation Exploitation d’une piscine 63. There must be 63. L’exploitant d’une piscine doit : (a) a telephone available near the pool for a) faire installer un téléphone près de la emergencies; or piscine pour les urgences; (b) where a telephone is not available, b) s’il est impossible d’avoir le service emergency procedures shall be established téléphonique, établir des procédures et les which meet with the approval of an faire approuver par un administrateur. officer. R-098-2009, art. 3. 64. (1) Chlorine may be manually added to the pool 64. (1) Du chlore dissous dans de l’eau peut être versé after the chlorine has been dissolved in water. manuellement dans la piscine. (2) If chlorine is manually added to the pool, it (2) Si le chlore est versé manuellement dans la must be evenly distributed over the surface of the pool. piscine, il doit être réparti uniformément sur la surface de l’eau. (3) The pool must be closed to bathers while (3) La piscine doit être fermée aux baigneurs chlorine is added to the pool water and must remain pendant au moins une heure après le versement du closed to bathers for at east one hour after chlorine is chlore dans l’eau. added. Pool Supervision Surveillance 65. (1) The operator of a class A pool shall ensure that 65. (1) L’exploitant d’une piscine de catégorie A doit staff are on duty while the pool is open for public use in s’assurer que des membres du personnel sont en service accordance with the bather-lifeguard ratios as set out in pendant que la piscine est ouverte au public; les Schedule A. proportions à respecter sont établies à l’annexe A. (2) An assistant lifeguard shall not supervise (2) Un sauveteur adjoint ne doit pas assurer seul la bathers alone. surveillance des baigneurs. 15 (3) A lifeguard may act instead of an assistant (3) Un sauveteur peut remplacer un sauveteur lifeguard but an assistant lifeguard shall not act instead adjoint, mais un sauveteur adjoint ne peut remplacer un of a lifeguard. sauveteur. PART III PARTIE III CLASS B POOLS PISCINES DE CATÉGORIE B 66. (1) This Part applies only to class B pools. 66. (1) La présente partie ne s’applique qu’aux piscines de catégorie B. (2) The provisions of this Part apply in addition to (2) Les dispositions de la présente partie s’ajoutent those of Part I. à celles de la partie I. 67. No person shall construct or operate a class B pool 67. Nul ne doit construire ou exploiter une piscine de except in accordance with this Part. la catégorie B qui n’est pas conforme aux dispositions de la présente partie. Pool Design Conception d’une piscine 68. Pools to be used for national or international 68. Les piscines qui servent aux compétitions competition, or having diving boards and towers more nationales ou internationales, ou qui sont équipées de than 3 m above the water, must be designed in tremplins ou de tours de plus de 3 m au-dessus du accordance with the standards contained in the niveau de l’eau, doivent être construites conformément Handbook of Rules and Laws Governing Swimming, aux normes énoncées dans les Statuts et règlements Diving, Waterpolo and Synchronized Swimming régissant la natation, le plongeon, le water-polo et la published by the International Amateur Swimming natation synchronisée de la Fédération internationale de Federation (IASF), as amended from time to time. natation amateur (FINA), tels que modifiés. 69. Convenient hose outlets for hosing down the decks, 69. Des prises d’eau pratiques à utiliser doivent être change rooms, showers and lavatories must be prévues pour pouvoir nettoyer au boyau d’arrosage la provided. plage, les vestiaires, les douches et les toilettes. R-117-92, art. 2. 70. Gauges which measure the flow rate and the 70. Le système de recirculation doit être pourvu de influent and effluent pressures of the recirculating jauges pour mesurer le débit de l’eau ainsi que la system must be installed. pression de l’influent et de l’effluent. 71. Drinking fountains must be provided. 71. Des fontaines doivent être installées sur le site. 72. Showers must be equipped with hot and cold water. 72. Les douches doivent être alimentées en eau chaude et froide. 73. (1) One recessed set of stairs or one ladder must 73. (1) Des marches doivent être creusées ou une be provided at the shallow end of a pool if the water échelle installée à l’extrémité peu profonde de la depth exceeds 1 m. piscine, si le niveau d’eau est supérieur à 1 m. (2) One ladder must be provided at the deep end of (2) Une échelle doit être installée à l’extrémité the pool. profonde de la piscine. (3) A ladder in the deep end of the pool must be (3) L’échelle à l’extrémité profonde de la piscine placed so as to direct the swimmers away from any doit être située de façon que les utilisateurs soient loin diving board or diving area. du tremplin ou de la zone de plongeon. 16 (4) Recessed steps with grab-rails may be used in (4) Des marches encastrées flanquées de rampes place of a ladder. peuvent prendre la place d’une échelle. 74. (1) A diving board or platform must be rigidly 74. (1) Tout tremplin ou toute plate-forme de constructed and properly anchored at the base with plongeon doit être de construction rigide et être bien sufficient bracing to ensure stability under the heaviest fixé à la base, avec des renforts suffisants pour assurer load rated for it by the manufacturer. sa stabilité sous la charge maximale prévue par son fabricant. (2) There must be no less than 5 m of free, (2) Un espace libre et dégagé d’au moins 5 m doit unobstructed space above a diving board or platform. être prévu au-dessus du tremplin ou de la plate-forme de plongeon. (3) There must be no less than 3 m of free, (3) Un espace libre et dégagé d’au moins 3 m doit unobstructed space surrounding the sides and front of être prévu de chaque côté et en avant du tremplin ou de a diving board or platform down to the water. la plate-forme de plongeon, sur toute la distance menant jusqu’à l’eau. (4) Guard-rails must be provided around all (4) Des garde-fous doivent être installés autour de portions of a diving board or platform not over the toute la partie du tremplin ou de la plate-forme de water where it is more than 1 m above the pool deck. plongeon qui ne surplombe pas l’eau et qui se trouve à plus de 1 m au-dessus de la plage. (5) A diving board or platform and its steps must (5) La surface du tremplin ou de la plate-forme de have a non-slip surface. plongeon ainsi que celle de ses marches doit être antidérapante. 75. (1) A pool must be equipped with at least one 75. (1) Toute piscine doit être équipée d’au moins une lifeguard tower. tour de sauveteur. (2) Lifeguard towers must be elevated between 1.2 (2) Les tours de sauveteurs doivent s’élever entre m and 1.8 m above the pool deck and must be anchored 1,2 m et 1,8 m au-dessus de la plage et elles doivent securely to permit the lifeguard to ascend and descend être solidement fixées pour permettre aux sauveteurs quickly and safely. d’y remonter et d’en descendre rapidement et en toute sécurité. (3) Portable lifeguard chairs may be used instead (3) Des chaises mobiles pour sauveteurs peuvent of lifeguard towers if they permit safe and quick ascent être utilisées à la place des tours, à condition qu’on and descent. puisse y monter et en descendre rapidement et en toute sécurité. 76. (1) Pools must have separate showers, toilets and 76. (1) Toute piscine doit avoir des douches, des hand-washing facilities for each sex. toilettes et des lavabos distincts pour les hommes et pour les femmes. (2) Change rooms, toilets, showers and hand- (2) Les vestiaires, les toilettes, les douches et les washing facilities must be well ventilated. lavabos doivent être bien aérés. (3) Lavatories must be equipped with a hand (3) Les toilettes doivent être pourvues d’un basin, running water, soap and towel dispensers and lavabo, d’eau courante, de distributrices de savon et waste baskets. d’essuie-mains, ainsi que de paniers à ordures. R-117-92, art. 2. 17 Pool Operation Exploitation d’une piscine 77. (1) A telephone that is easily accessible to persons 77. (1) Toute piscine doit être équipée d’un téléphone authorized by the operator must be provided for d’urgence facilement accessible aux personnes emergency use. autorisées par l’exploitant. (2) A list of emergency telephone numbers for the (2) Une liste des numéros du service d’aide nearest available medical assistance, ambulance médicale le plus proche, du service d’ambulance, de la service, police and fire department and emergency police, des pompiers et des services de réparation maintenance personnel must be posted conspicuously d’urgence doit être affichée bien en évidence, à côté de next to each telephone. chaque téléphone. 78. (1) In this section, "wave action machine" means 78. (1) Aux fins du présent article, «appareil de a device designed to produce waves in the water of a production de houle» s’entend d’un appareil conçu pour pool. produire de la houle dans une piscine. (2) A pool equipped with a wave action machine (2) Une piscine pourvue d’un appareil de must be equipped with an alarm system designed to production de houle doit être pourvue d’un système provide an audible and visible warning signal. d’avertissement sonore et visuel. (3) A wave action machine must not be activated (3) Il est interdit de faire fonctionner un appareil in a pool unless the alarm system is first used to provide de production de houle sans au préalable actionner le sufficient warning to enable bathers to leave the pool système d’avertissement de façon à avertir les before the commencement of wave action. baigneurs qui se trouvent dans la piscine et leur permettre de la quitter avant que l’appareil ne commence à fonctionner. 79. A pool must be equipped with suitable and 79. Toute piscine doit être pourvue d’un équipement effective equipment which continuously disinfects the adéquat et efficace pour désinfecter l’eau de façon pool water while the pool is in use. continue en période d’utilisation. 80. (1) A hypochlorinator or other adjustable output 80. (1) Tout hypochlorateur ou autre instrument rate chemical reading equipment must conform to the d’injection à débit réglable de produits chimiques doit Joint National Swimming Pool Institute - National être conforme à la norme du Joint National Swimming Sanitation Foundation standard relating to "adjustable Pool Institute - National Sanitation Foundation relative output rate chemical feeding equipment for swimming aux instruments d’injection à débit réglable de produits pools" and shall bear the seal of a federally approved chimiques dans les piscines, et il doit porter le sceau testing laboratory. d’un laboratoire d’essai approuvé par le gouvernement fédéral. (2) A hypochlorinator must be equipped so as to (2) Un hypochlorateur doit être équipé d’un prevent siphoning when installed above the surface of dispositif qui empêche le siphonnement, lorsqu’il est the pool water. installé au-dessus de la surface de l’eau. 81. (1) Where elemental chlorine is used, a water 81. (1) Si la désinfection se fait à l’aide de chlore operated gas chlorinator must be used which controls élémentaire, on doit utiliser un chlorateur fonctionnant and regulates the flow of the gas. à l’eau et contrôlant et régularisant le débit du chlore gazeux. (2) The chlorinator referred to in subsection (1) (2) Le chlorateur visé au paragraphe (1) doit must provide an automatic shut-off of gas when water couper automatiquement l’arrivée de chlore lorsque la pressure fails and must vent gas leakage to the outside pression de l’eau tombe et expulser dans l’atmosphère atmosphere. le chlore qui s’est échappé. 18 82. (1) Where gaseous chlorination equipment is used, 82. (1) Les dispositions du présent article s’appliquent the provisions of this section shall apply. à l’équipement de chloration gazeuse. (2) The mechanical proportioning device and all (2) Le dispositif de dosage mécanique et toutes les cylinders of chlorine must be housed in a gas-tight, bouteilles de chlore doivent être placés dans un local corrosion-resistant and mechanically-vented chlorinator étanche aux gaz, résistant à la corrosion, ventilé room of sufficient size to house the chlorinator and as mécaniquement et de dimensions suffisantes pour many extra tanks of gas as may be used. abriter le chlorateur et le nombre de bouteilles de chlore nécessaire. (3) The chlorinator room must store only the (3) Le local abritant le chlorateur doit être réservé chlorination equipment. à l’équipement de chloration. (4) A separate mechanical exhaust ventilation (4) Ce local doit être équipé d’un système distinct system for the chlorinator room must be installed which de ventilation mécanique permettant un renouvellement gives one complete air change a minute. complet de l’air par minute. (5) Switches for fans and lights must be placed (5) Les interrupteurs des ventilateurs et des outside the chlorinator room at the entrance, with a lumières doivent être installés à l’extérieur du local, à signal light which indicates when the ventilation fan is l’entrée, et il doit y avoir une lampe témoin qui indique operating. à quels moments les ventilateurs fonctionnent. (6) The air outlet from the chlorinator room must (6) La sortie d’air du local abritant le chlorateur be 15 cm above the floor and the point of discharge doit être située à 15 cm au-dessus du plancher et must be located so as not to contaminate air inlets to déboucher sur l’extérieur à un endroit éloigné des buildings used by the public. entrées d’air des bâtiments utilisés par le public, de façon à éviter la contamination. (7) Air inlets must be located near the ceiling of (7) Les entrées d’air doivent être situées près du the chlorinator room. plafond du local abritant le chlorateur. (8) The air temperature in the chlorinator room (8) La température de l’air dans le local doit être must be kept at such a level that it does not adversely maintenue à un niveau tel que l’équipement de affect the chlorination equipment. chloration ne risque pas de s’endommager. (9) The vent hose from the chlorine feed (9) Le tuyau de l’évent de l’équipement equipment must discharge to the outside atmosphere d’injection de chlore doit déboucher sur l’extérieur, au- above the ground and in a location not used by the dessus du sol et à un endroit non fréquenté par le public. public. (10) While in use chlorine cylinders must be set on (10) Les bouteilles de chlore en usage doivent être a scale which shows the weight of the cylinder. déposées sur une balance qui en indique le poids. (11) A chlorinator room must be heated to at least (11) Le local du chlore doit être chauffé à au moins 15°C but must be protected from excessive heating. 15 °C, mais être protégé des chaleurs excessives. (12) Cylinders must be protected from temperatures (12) Les bouteilles de chlore doivent être protégées above that of the chlorine feed equipment. des températures supérieures à celle de l’équipement d’injection de chlore. (13) Two gas masks must (13) Il doit y avoir deux masques à gaz : (a) be approved by a safety officer appointed a) qui sont approuvés par un préposé à la under the Safety Act for protection against sécurité nommé en vertu de la Loi sur la chlorine gas; sécurité, pour assurer une protection 19 (b) be located in an airtight cabinet outside contre le chlore gazeux; the chlorinator room and available for use; b) qui sont entreposés dans un coffre (c) be equipped with full-face, self-contained étanche, situé à l’extérieur du local du air supplies and respiratory equipment chlorateur, et sont accessibles; suitable for use in a chlorine atmosphere c) qui couvrent tout le visage et sont pourvus for a period of not less than 11 minutes; d’une source d’oxygène autonome et d’un (d) have air cylinders whose expiry dates équipement respiratoire qui permettent have not passed; and l’utilisation dans une atmosphère chlorée (e) be accompanied by posted instructions for pendant au moins 11 minutes; using, testing and replacing mask parts. d) qui sont munis de bouteilles d’air dont la date d’expiration n’est pas passée; e) qui sont accompagnés de directives affichées concernant l’utilisation, les tests et le remplacement des parties du masque. (14) All pools must use an audible and visual (14) Toute piscine doit être pourvue d’un système monitor alarm system which activates in the event of a d’avertissement sonore et visuel qui se déclenche en cas chlorine leak emergency. de fuite de chlore. (15) There must be an inside window to the (15) Le local du chlorateur doit être équipé d’une chlorinator room and enough artificial illumination in fenêtre et recevoir suffisamment d’éclairage artificiel the room so that the chlorinator and its operating parts pour que le chlorateur et ses mécanismes soient visibles are visible at all times from the outside of the en tout temps depuis l’extérieur. chlorinator room. (16) All chlorine cylinders housed in the (16) Toutes les bouteilles de chlore se trouvant chlorinator room must be securely positioned to prevent dans le local du chlorateur doivent être bien rangées them from falling. pour éviter qu’elles ne tombent. (17) The apparatus and cylinder valves must be (17) L’appareillage et les valves des bouteilles checked for leaks of chlorine gas by the use of aqueous doivent être vérifiés au moins une fois par semaine pour ammonia at least once a week. détecter les fuites de chlore à l’aide d’une solution ammoniacale. (18) A supply of aqueous ammonia must be (18) Il faut disposer en tout temps d’une solution available at all times but must not be stored in the ammoniacale, mais ne pas l’entreposer dans le local du chlorinator room. chlorateur. (19) The operator shall make a specific person (19) L’exploitant doit charger une personne en responsible for the chlorination operations and ensure particulier des opérations de chloration et s’assurer que that that person is trained in the performance of routine cette personne a reçu la formation nécessaire pour operations, emergency procedures and leak control exécuter les opérations courantes, les procédures procedures. d’urgence et le contrôle des fuites. 83. The air humidity level for an indoor pool must be 83. Le taux hygrométrique de l’air dans une piscine maintained between 75% and 85%. intérieure doit être maintenu à un niveau variant entre 75 % et 85 %. 84. An operator shall not re-open a pool after any 84. Un exploitant ne doit pas rouvrir sa piscine après complete shutdown of pool operations without the quelque arrêt complet des opérations, sans la permission of an officer. permission d’un administrateur. R-098-2009, art. 3. 20 Pool Supervision Surveillance 85. (1) The operator of a class B pool shall ensure that 85. (1) L’exploitant d’une piscine de catégorie B doit staff are on duty when the pool is open for public use in s’assurer que des membres de son personnel sont en accordance with the bather-lifeguard ratios as set out in service pendant que la piscine est ouverte au public; les Schedule B. proportions à respecter sont établies à l’annexe B. (2) An assistant lifeguard shall not supervise (2) Un sauveteur adjoint ne doit pas assurer seul la bathers alone. surveillance des baigneurs. (3) There must never be more assistant lifeguards (3) Il ne doit en aucun temps y avoir plus de than lifeguards supervising the pool at any time. sauveteurs adjoints que de sauveteurs préposés à la surveillance de la piscine. (4) A lifeguard may act instead of an assistant (4) Un sauveteur peut remplacer un sauveteur lifeguard but an assistant lifeguard shall not act instead adjoint, mais un sauveteur adjoint ne peut remplacer un of a lifeguard. sauveteur. PART IV PARTIE IV SPA POOLS PISCINES THERMALES 86. (1) Operators of pools designated as spa pools 86. (1) Les exploitants des piscines désignées comme must conform to the requirements of this Part. piscines thermales se conforme aux exigences de la présente partie. (2) Where there is a conflict between this Part and (2) Les dispositions de la présente partie another Part of these regulations, this Part applies. l’emportent sur les dispositions des autres parties du R-117-92,s.13. présent règlement. R-117-92, art. 13. 87. The operator of a spa pool shall provide a 87. L’exploitant d’une piscine thermale veille à ce que recirculation system in the pool that la piscine soit munie d’un système de recirculation qui : (a) circulates the water in the pool through a a) assure la circulation de l’eau de la piscine filter, to provide at least two complete à travers un filtre, au rythme d’au moins turnovers per hour; and deux cycles complets par heure; (b) circulates water through the drains of the b) assure la circulation de l’eau à travers les recirculation system at a maximum conduits du système de recirculation à la velocity of 0.5 meters per second. vélocité maximale de 0,5 mètre à la R-117-92,s.13. seconde. R-117-92, art. 13. 88. Seats and benches under water or on the edge of the 88. Les sièges et les bancs situés sous l’eau ou sur le water of a spa pool must have bord de la piscine thermale doivent avoir une surface (a) a non-slip surface; and antidérapante et une bordure de couleur contrastante. (b) their edges marked with a contrasting R-117-92, art. 13. colour. R-117-92,s.13. 89. A spa pool equipped with hydromassage jet fittings 89. La piscine thermale munie d’un jet hydromasseur must also be equipped with doit être aussi munie : (a) an emergency shut-off switch that is a) d’un interrupteur d’urgence qui est bien clearly marked and visible from the pool; indiqué et qui est nettement visible de la and piscine; (b) a timing device that b) d’un dispositif de chronométrage qui : (i) starts and stops the jet pump, (i) déclenche ou arrête la pompe à jet, 21 (ii) allows the jet pump to run (ii) permet de faire fonctionner la pompe continuously for a maximum of 15 à jet pour une durée maximale de minutes, 15 minutes, (iii) is accessible to bathers, and (iii) est accessible aux baigneurs, (iv) is located so that bathers must exit (iv) est situé de façon à obliger les the pool to start it. baigneurs à sortir de la piscine pour R-117-92,s.13. le déclencher. R-117-92, art. 13. 90. The operator of a spa pool shall place a clock near 90. L’exploitant d’une piscine thermale doit installer the pool so that it is clearly legible to bathers at all près de la piscine une horloge où l’heure est nettement times. R-117-92,s.13. visible aux baigneurs en tout temps. R-117-92, art. 13. 91. A spa pool heater must be equipped with a switch 91. La piscine thermale doit être munie d’un that interrupteur qui : (a) turns off the heater if the temperature of a) éteint le système de chauffage lorsque the water entering into the pool is greater l’eau introduite dans la piscine est d’une than 40oC (104oF); température supérieure à 40° C (104° F); (b) cannot be adjusted except by a qualified b) ne peut être modifié que par une personne maintenance repair person; and qualifiée en réparation et en entretien; (c) operates independently of the spa pool c) fonctionne de façon indépendante du water temperature thermostat. thermostat qui contrôle la température de R-117-92,s.13. l’eau de la piscine thermale. R-117-92, art. 13. 92. The operator of a spa pool shall place the notice 92. L’exploitant de la piscine thermale doit installer described in Schedule D at the entrance to the pool and l’avis décrit à l’annexe D à l’entrée de la piscine et dans within the pool enclosure. R-117-92,s.13. l’enceinte de la piscine. R-117-92, art. 13. 93. The operator of a spa pool shall 93. L’exploitant de la piscine thermale : (a) maintain the pool chemistry so that each a) maintient la composition chimique de chemical value falls within the allowable l’eau de façon à ce que chaque agent range set out in Schedule E; chimique soit conforme à l’échelle (b) where possible, maintain each chemical admissible décrite à l’annexe E; value within the ideal range set out in b) veille dans la mesure du possible à ce que Schedule E; chaque agent chimique soit conforme à (c) ensure that the difference between the l’échelle idéale décrite à l’annexe E; total chlorine and the free available c) veille à ce que la différence entre le chlore chlorine does not exceed 0.5 mg/R; total et le chlore libre disponible ne (d) ensure that the free available chlorine dépasse pas 0,5 mg/l; residual or total bromine residual in the d) veille à ce que le chlore résiduel libre ou water reaches 10 mg/R at least once per le brome résiduel total dans l’eau atteigne day; 10 mg/l au moins une fois par jour; (e) test and record the levels of free available e) analyse et enregistre les niveaux du chlore chlorine residual, total chlorine residual, résiduel libre, du chlore résiduel total, du total bromine residual, the pH level and brome résiduel total, le niveau du pH et la the water temperature one half hour température de l’eau une demi-heure before bathers are admitted and hourly avant l’admission des baigneurs et à during operating hours; toutes les heures pendant les heures (f) use a test for free available chlorine d’exploitation. residual that is not affected by the f) procède à une analyse du chlore résiduel presence of chloramines and other libre qui n’est pas soumis à la présence de compounds; and chloramines ou de tout autre composé; 22 (g) test and record the total alkalinity of the g) analyse et enregistre l’alcalinité totale de pool water, in mg/R, once daily and l’eau en mg/l une fois par jour et chaque whenever the pool water is replaced. fois que l’eau de la piscine est remplacée. R-117-92,s.13. R-117-92, art. 13. 23 SCHEDULE A (Subsection 65(1)) Total number Minimum number Minimum number of of bathers of lifeguards assistant lifeguards (a) 1 to 40 1 0 (b) 41 to 70 1 1 24 ANNEXE A (paragraphe 65(1)) Nombre de Nombre minimal Nombre minimal de baigneurs de sauveteurs sauveteurs adjoints a) 1 à 40 1 0 b) 41 à 70 1 1 25 SCHEDULE B (Subsection 85(1)) Total number Minimum number Minimum number of of bathers of lifeguards assistant lifeguards (a) 1 to 35 1 0 (b) 36 to 70 1 1 (c) 71 to 125 2 1 (d) 126 to 200 2 2 (e) 201 to 300 3 2 26 ANNEXE B (paragraphe 85(1)) Nombre de Nombre minimal Nombre minimal de baigneurs de sauveteurs sauveteurs adjoints a) 1 à 35 1 0 b) 36 à 70 1 1 c) 71 à 125 2 1 d) 126 à 200 2 2 e) 201 à 300 3 2 27 SCHEDULE C (Section 1) 1. In this Schedule, "aquatic instructor certificate" means one of the following certificates for which the certification or recertification period has not expired: (a) a Lifesaving Society of Canada Instructor Certificate, (b) a Canadian Red Cross Water Safety Instructor Certificate, (c) a YMCA Instructor Certificate; (certificat de moniteur de natation) "basic life support certificate" means a Level C Basic Life Support Certificate approved by the Canadian Heart and Stroke Foundation, issued on completion of a basic life support or first aid training program, and for which the certification or recertification period has not expired; (certificat de soins immédiats) "first aid certificate" means one of the following certificates for which the certification or recertification period has not expired: (a) a Lifesaving Society of Canada Standard First Aid Certificate, (b) a Lifesaving Society of Canada Aquatic Emergency Care Certificate, (c) a St. John Ambulance Emergency First Aid Certificate, (d) a St. John Ambulance Standard First Aid Certificate, (e) a St. John Ambulance Advanced First Aid Certificate, (f) a Canadian Red Cross Standard First Aid Certificate, (g) a Canadian Red Cross First Responder Certificate; (certificat de premiers soins) "lifeguard certificate" means (a) in the case of class A pools, one of the following certificates for which the certification or recertification period has not expired: (i) a Lifesaving Society of Canada National Lifeguard Service Award, (ii) a Lifesaving Society of Canada Bronze Cross, and (b) in the case of class B pools, a Lifesaving Society of Canada National Lifeguard Service Award for which the certification or recertification period has not expired. (certificat de sauveteur) 2. A lifeguard shall (a) be at least 16 years of age; and (b) have the following certificates: (i) a basic life support certificate, (ii) a first aid certificate, (iii) a lifeguard certificate. 3. An assistant lifeguard shall (a) be at least 15 years of age; and (b) have the following certificates: (i) a basic life support certificate, (ii) a first aid certificate, (iii) a lifeguard certificate or a Lifesaving Society of Canada Bronze Cross. 4. An instructor shall have the following certificates: (a) a basic life support certificate, (b) a first aid certificate, (c) an aquatic instructor certificate. R-005-2003,s.4. 28 ANNEXE C (article 1) 1. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe. «certificat de moniteur de natation» S’entend de l’un des certificats suivants pour lequel la période de validité de la certification ou de la recertification n’est pas expirée : a) le certificat de moniteur de la Société de sauvetage du Canada; b) le certificat de moniteur des Services de sécurité aquatique de la Croix-Rouge canadienne; c) le certificat de moniteur du YMCA. (aquatic instructor certificate) «certificat de premiers soins» S’entend de l’un des certificats suivants pour lequel la période de validité de la certification ou de la recertification n’est pas expirée : a) le certificat de Secourisme général de la Société de sauvetage du Canada; b) le certificat en Soins d’urgence aquatiques de la Société de sauvetage du Canada; c) le certificat de Secourisme d’urgence de l’Ambulance Saint-Jean; d) le certificat de Secourisme général de l’Ambulance Saint-Jean; e) le certificat de Secourisme avancé de l’Ambulance Saint-Jean; f) le certificat de Secourisme général de la Croix-Rouge canadienne; g) le certificat de Premier répondant de la Croix-Rouge canadienne. (first aid certificate) «certificat de sauveteur» S’entend de l’un des certificats suivants pour lequel la période de validité de la certification ou de la recertification n’est pas expirée : a) dans le cas des piscines de catégorie A, le certificat de Sauveteur national ou la Croix de bronze de la Société de sauvetage du Canada; b) dans le cas des piscines de catégorie B, le certificat de Sauveteur national de la Société de sauvetage du Canada. (lifeguard certificate) «certificat de soins immédiats» Le certificat de Soins immédiats de Niveau C agréé par la Fondation des maladies du coeur du Canada, décerné au terme d’un programme de formation en soins immédiats ou en secourisme et pour lequel la période de certification ou de recertification n’est pas expirée. (basic life support certificate) 2. Un sauveteur doit : a) être âgé d’au moins 16 ans; b) détenir les certificats suivants : (i) un certificat de soins immédiats, (ii) un certificat de premiers soins, (iii) un certificat de sauveteur. 3. Un sauveteur adjoint doit : a) être âgé d’au moins 15 ans; b) détenir les certificats suivants : (i) un certificat de soins immédiats, (ii) un certificat de premiers soins, (iii) un certificat de sauveteur ou la Croix de bronze de la Société de sauvetage du Canada. 4. Un moniteur doit détenir les certificats suivants : a) un certificat de soins immédiats; b) un certificat de premiers soins; c) un certificat de moniteur de natation. R-005-2003, art. 4. 29 SCHEDULE D (Section 92) ANNEXE D (article 92) In the following notice, the word "WARNING" shall be Dans l’avis qui suit, les lettres formant le mot no less than 5 cm high and the remaining words no less «AVERTISSEMENT» doivent avoir une hauteur d’au than 1 cm high. moins 5 cm alors que les lettres formant les autres mots doivent avoir une hauteur d’au moins 1 cm. WARNING AVERTISSEMENT For Your Safety..... Pour votre sécurité : 1. Avoid using the spa pool alone. 1. Il est déconseillé d’utiliser la piscine thermale seul. 2. Long exposure to hot water may harm the health of 2. Une séance prolongée dans l’eau chaude peut nuire any bather. It is recommended that elderly persons, à la santé de tout baigneur. Il est conseillé aux persons with known health or medical conditions personnes âgées, aux personnes dont la santé est (such as heart problems, diabetes and high blood précaire (telles les personnes souffrant de maladies du pressure), small children and pregnant women coeur, de diabète et d’hypertension), aux jeunes enfants consult with a physician before using the spa pool. et aux femmes enceintes de consulter un médecin avant d’utiliser la piscine thermale. 3. Overexposure may cause fainting. You should 3. Une séance trop longue dans la piscine thermale cool down periodically and leave the spa pool if peut entraîner une défaillance. Il est recommandé de se nausea or dizziness occurs. rafraîchir à intervalles réguliers et de quitter la piscine thermale aux premiers signes de nausées ou d’étourdissements. 4. Avoid using the spa pool if you have taken alcohol 4. Il est déconseillé d’utiliser la piscine thermale après or drugs that cause drowsiness or raise or lower avoir consommé de l’alcool ou après avoir pris des blood pressure. médicaments pouvant causer la somnolence, ou élever ou abaisser la pression artérielle. 5. Cool down after vigorous activity before using the 5. Après une activité physique intense, il est spa pool. recommandé de se rafraîchir avant d’utiliser la piscine thermale. 6. Enter and exit the spa pool slowly. 6. Il est recommandé d’entrer et de sortir sans hâte de la piscine thermale. 7. Avoid using the spa pool if you have an open sore 7. Il est déconseillé d’utiliser la piscine thermale si or a rash on your skin. vous avez une plaie ouverte ou une éruption cutanée. 8. Long hair should be tied up as it may become 8. Les cheveux longs doivent être attachés afin entrapped in the spa pool drains. R-117-92,s.14. d’éviter qu’ils se prennent dans les conduits de la piscine thermale. R-117-92, art. 14. 30 31 SCHEDULE E (Paragraphs 93(a) and (b)) I II III IV ITEM NO. CHEMICAL VALUE ALLOWABLE RANGE IDEAL RANGE 1. total alkalinity 80 to 200 mg/R 80 to 120 mg/R 2. calcium hardness 100 to 200 mg/R 150 to 200 mg/R 3. pH 7.2 to 7.6 7.4 to 7.6 4. free available chlorine 5 to 10 mg/R N/A residual or total bromine residual R-117-92,s.14. 32 33 34 35 36 ANNEXE E [alinéas 93a) et b)] I II III IV ÉCHELLE NUMÉRO AGENTS CHIMIQUES ÉCHELLE ADMISSIBLE IDÉALE 1. alcalinité totale de 80 à 200 mg/l de 80 à 120 mg/l 2. dureté calcique de 100 à 200 mg/l de 150 à 200 mg/l 3. pH de 7,2 à 7,6 de 7,4 à 7,6 4. chlore résiduel libre ou de 5 à 10 mg/l Sans objet brome résiduel total ». R-117-92, art. 14. Printed by Imprimé par Territorial Printer, Northwest Territories l’imprimeur territorial, Territoires du Nord-Ouest Yellowknife, N.W.T./2009© Yellowknife (T. N.-O.)/2009© 37