Arrêté grand-ducal du 25 septembre 2020 portant publication des amendements au corps du texte de l’accord et aux annexes I, II et III de l’Accord européen sur les grandes voies navigables d’importance internationale (AGN), fait à Genève, le 19 janvier 1996.

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Art. 1 er . Les amendements adoptés par le Comité des transports intérieurs de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies au corps du texte de l’accord et aux annexes I, II et III de l’Accord européen sur les grandes voies navigables d’importance internationale (AGN), fait à Genève, le 19 janvier 1996, seront publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg pour sortir leurs effets. ​

Art. 2. Notre ministre des Affaires étrangères et européennes et Notre ministre de la Mobilité et des Travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Affaires étrangères et européennes, Jean Asselborn Le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics, François Bausch Palais de Luxembourg, le 25 septembre 2020. Henri ​ ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES VOIES NAVIGABLES D’IMPORTANCE INTERNATIONALE (AGN) 1 Amendements adoptés par le Groupe de travail des transports par voie navigable de la CEE-ONU le 20 octobre 2005 CORPS DU TEXTE DE l’AGN 1. Dans le préambule de l’AGN, après «CONVAINCUES qu’il est indispensable, pour rendre le transport international par voie navigable en Europe», ajouter «y compris le transport par les navires fluvio-maritimes suivant les parcours côtiers,», 2. Modifier la seconde phrase de l’article premier de manière qu’elle se lise: «Le réseau de voies navigables E, en ce qui concerne le présent Accord, est constitué des voies navigables et des parcours côtiers empruntés par les navires fluvio-maritimes, ainsi que des ports d’importance internationale situés sur ces voies et ces parcours, qui sont mentionnés dans les annexes I et II du présent Accord.». 3. Modifier l’article 2 en attribuant le numéro 1 au paragraphe existant et en ajoutant un nouveau paragraphe libellé comme suit: «2. Les Parties contractantes sont tenues d’élaborer des plans d’action nationaux et/ou des accords bilatéraux ou multilatéraux, tels que traités internationaux, directives, mémoranda d’accord, études conjointes et autres accords analogues, pour éliminer les goulets d’étranglement actuels et achever les liaisons manquantes du réseau de voies navigables E traversant leur territoire.». ANNEXE I 4. Modifier le texte introductif de l’annexe concernant la numérotation des voies navigables d’importance internationale en remplaçant «artères» par «voies». 5. Modifier la structure du tableau présentant la liste des voies navigables d’importance internationale en regroupant les colonnes 1 et 2 en une colonne intitulée «Voies navigables principales» et en renumérotant les autres colonnes en conséquence. 6. Après la voie navigable E 11-01, ajouter la voie navigable E 11-02 de la manière suivante: ​ E 11-02 Lekkanaal Parties contractantes directement intéressées (AGN, par. 3 de l’article 13): Pays-Bas . 7. Modifier la description de la voie navigable E 05-04 de manière qu’elle se lise: ​ E 05-04 Dendre jusqu’à Aalst 8. Ajouter la nouvelle voie navigable E 40-01 juste au-dessus de la voie navigable E 40-02, de la manière suivante: ​ E 40-01 Desna de l’embouchure à Chernihiv ANNEXE II 9. Supprimer les informations relatives au port P 40-04 10. Modifier le port P 40-02-01 de la manière suivante: P 40-02-01 Port fluvial du Mykolaev (Pivdenny Buh, 40,0 km) 11. Ajouter les nouveaux ports suivants: P 04-03 bis Willebroek (Canal Bruxelles-Schelde, 61,3 km) * P 05-07 Centre et Ouest (Schelde, 22,0 km) P 40-04 Brest (Mukhovets, 1,5 km) P 40-04 bis Pinsk (Pina, 12,0 km) P 40-04 ter Mozyr (Pripyat, 185,0 km) P 40-07 bis Entreprise d’extraction et de traitement des minerais de Poltava (Dnipro, 521,0 km) P 40-08 bis Terminal de chargement (Dnipro, 422,0 km) P 40-01-01 Chernihiv (Desna, 194,5 km) P 40-02-02 Port maritime de Mykolaev (Pivdenny Buh, 35,0 km) P-40-02-03 Dnipro-Buhskiy (Pivdenny Buh, 16,0 km) P 80-46 bis Apatin (Danube, 1 401,5 km) P 80-47 bis Bačka Palanka (Danube, 1 295,0 km) P 80-47 ter Novi Sad (Danube, 1 253,5 km) P 80-48 bis Pančevo (Danube, 1 152,8 km) P 80-01-02 Senta (Tisza, 122,0 km) P 81-01 Komarno (Vah, 0,0 km) P 81-02 Sala (Vah, 54,4-54,8 km) P 81-03 Sered (Vah, 73,8-74,3 km) P 81-04 Hlohovec (Vah, 124,4-124,7 km) P 81-05 Piestany (Vah, 124,4-127,7 km) P 81-06 Nove mesto nad Vahom (Vah, 137,4-137,7 km) P 81-07 Trencin (Vah, 158,5-159,0 km) P 81-08 Dubnica (Vah, 168,1-168,5 km) P 81-09 Puchov (Vah, 192,9-193,4 km) P 81-10 Povazska Bystrica (Vah, 210,8-211,2 km) P 81-11 Zilina (Vah, 242,0-243,0 km) P 81-12  Cadca (Vah – Oder Link, … km) 3 Parties contractantes directement intéressées par les ports P 81-1 à P 81-12, (AGN, par. 3 de l’article 13): Slovaquie . ANNEXE III 12 Modifier l’alinéa viii) du paragraphe a) en ajoutant à la fin de la première phrase une nouvelle note 6 libellée comme suit: 6 / Cependant, pour les tronçons amont des cours d’eau naturels caractérisés par des niveaux d’eau variables dépendant étroitement et directement des conditions climatiques, il est recommandé de prendre pour référence une période moyenne d’au moins 300 jours par an. ​ ​ ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES VOIES NAVIGABLES D’IMPORTANCE INTERNATIONALE (AGN) 1 Amendement adopté par le Groupe de travail des transports par voie navigable de la CEE-ONU le 13 octobre 2006 1. Modifier l’article premier de l’AGN en attribuant le numéro 1 au paragraphe existant et en ajoutant un nouveau paragraphe libellé comme suit: 2. Les Parties contractantes prennent les mesures nécessaires à la protection effective du parcours envisagé pour les portions de voies navigables E qui n’existent pas encore à l’heure actuelle − compte dûment tenu de leurs futurs paramètres − mais qui sont inscrites aux programmes d’aménagement des infrastructures, et ce jusqu’à la date où sera prise une décision sur leur construction. ​ ​ AMENDEMENTS AUX ANNEXES I ET II DE L’ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES VOIES NAVIGABLES D’IMPORTANCE INTERNATIONALE (AGN) 1 adoptés par le Groupe de travail des transports par voie navigable de la CEE-ONU le 15 octobre 2008 ANNEXE I 1. E 20-04 Au lieu de Leipzig lire Bad Duerrenberg. 2. E-60 Avant E 60-02 ajouter les références suivantes : E 60-01-01 fleuve Medway/Swale jusqu’à Ridham E 60-01-03 fleuve Medway jusqu’à Rochester E 60-01-05 fleuve Thames jusqu’à Hammersmith Bridge E 60-01-07 fleuve Colne jusqu’à Rowhedge E 60-01-09 fleuve Stour (Suffolk) jusqu’à Mistley E 60-01-11 fleuve Orwell jusqu’à Ipswich E 60-01-13 fleuve Great Ouse jusqu’à Kings Lyn E 60-01-15 fleuve Nene jusqu’à Bevis Hill (nr Wisbech) E 60-01-17 fleuve Welland jusqu’à Fossdyke Bridge E 60-01-19 fleuve Witham jusqu’à Boston (the Haven) E 60-01-21 fleuve Trent jusqu’à Gainsborough E 60-03-02 fleuve Tay jusqu’à Perth E 60-03-04 fleuve Forth jusqu’à Grangemouth E 60-03-06 fleuve Tyne jusqu’à Newcastle E 60-03-08 fleuve Tees jusqu’à Middlesbrough ANNEXE II 3. P 10-09-02 Au lieu de Rheinhäfen beider Basel lire Les Ports Rhénans Suisses (Schweizerische Rheinhäfen) 4. P 10-42 Supprimer P 10-42 Mulhouse (Canal Rhône-Rhin, 31,0 km) 5. P 10-43 Au lieu de 10-43 lire 10-42 Ajouter la nouvelle référence P 10-43 Pagny (Saône) après P 40-42 6. P 40-03 Supprimer P 40-03 Warszawa (Wistule, 520,0 km et canal Zeran, 2,0 km) 7. P 40-04 Au lieu de 40-04 lire 40-03 8. P 40-04bis Au lieu de 40-04bis lire 40-04 9. P 40-04ter Au lieu de 40-04ter lire 40-04bis 10. P 41-01 Au lieu de fluvial lire maritime 11. P 41-02 Au lieu de Neringa (baie de Kurshskiy) lire Nida (baie de Kurshskiy, 42,7 km) Après Nida (baie de Kurshskiy, 42,7 km) ajouter une note de bas de page libellée comme suit : La distance à laquelle se situent les ports lituaniens est calculée à partir du port maritime de Klaipeda. 12. P 41-03 Au lieu de Jurbarkas (Nemunas, 126,0 km) lire Uostadvaris (Nemunas, 61,3 km) Après Uostadvaris (Nemunas, 61,3 km) ajouter une note de bas de page libellée comme suit : La distance à laquelle se situent les ports lituaniens est calculée à partir du port maritime de Klaipeda. 13. P 80-14-01 Au lieu de 80-14-01 lire 80-59bis 14. P 80-14-02 Au lieu de 80-14-02 lire 80-14-01 15. P 80-14-03 Au lieu de 80-14-03 lire 80-14-02 16. P 80-60 Au lieu de 172,0-168,5 lire 168,5-172,0 17. P 80-61 Au lieu de 157.0-145,4 lire 76,0 Mm-160,0 18. P 80-64 Au lieu de 735-70,0 km lire 34,0 Mm-42,0 Mm II. Corps du texte de l’Accord 4. Aux articles 12, 13 et 14 supprimer principal après Groupe de travail. III. Annexe I, «Liste des voies navigables d’importance internationale» 5. E 01-03 ​ Remplacer ’s-Hertogenbosch par Veghel 1 6. E 20-04 ​ Dans la version russe remplacer Дюренберг par Дюренберга 7. Avant  E 60-02 supprimer ​ E 60-01-01 ​ Fleuve Medway/Swale jusqu’à Ridham ​ E 60-01-03 ​ Fleuve Medway jusqu’à Rochester ​ E 60-01-05 ​ Fleuve Thames jusqu’à Hammersmith Bridge ​ E 60-01-07 ​ Fleuve Colne jusqu’à Rowhedge ​ E 60-01-09 ​ Fleuve Stour (Suffolk) jusqu’à Mistley ​ E 60-01-11 ​ Fleuve Orwell jusqu’à Ipswich ​ E 60-01-13 ​ Fleuve Great Ouse jusqu’à Kings Lyn ​ E 60-01-15 ​ Fleuve Nene jusqu’à Bevis Hill (nr Wisbech) ​ E 60-01-17 ​ Fleuve Welland jusqu’à Fossdyke Bridge ​ E 60-01-19 ​ Fleuve Witham jusqu’à Boston (the Haven) ​ E 60-01-21 ​ Fleuve Trent jusqu’à Gainsborough ​ E 60-03-02 ​ Fleuve Tay jusqu’à Perth ​ E 60-03-04 ​ Fleuve Forth jusqu’à Grangemouth ​ E 60-03-06 ​ Fleuve Tyne jusqu’à Newcastle ​ E 60-03-08 ​ Fleuve Tees jusqu’à Middlesbrough 8. Après  E 60-03 ajouter ​ E 60-03-01 ​ Medway/Swale de Sheerness à Ridham ​ E 60-03-03 ​ Medway de Sheerness à Rochester ​ E 60-03-05 ​ Thames de Canvey Point à Hammersmith Bridge ​ E 60-03-07 ​ Colne jusqu’à Rowhedge ​ E 60-03-09 ​ Stour (Suffolk) jusqu’à Mistley ​ E 60-03-11 ​ Orwell jusqu’à Ipswich ​ E 60-03-13 ​ Great Ouse du Wash à Kings Lyn ​ E 60-03-15 ​ Nene du Wash à Bevis Hill ​ E 60-03-17 ​ Welland du Wash à Fossdyke Bridge ​ E 60-03-19 ​ Witham du Wash à Boston ​ E 60-03-21 ​ Trent de Trent Falls à Gainsborough ​ E 60-03-02 ​ Tay de Buddon Ness à Perth ​ E 60-03-04 ​ Forth de la limite de la voie navigable intérieure à Grangemouth ​ E 60-03-06 ​ Tyne de l’embouchure à Newcastle ​ E 60-03-08 ​ Tees de l’embouchure à Middlesbrough 9. E 60-05 ​ à la fin ajouter y compris le fjord d’Oslo 10. E 80-03 ​ mettre Olt jusqu’à Slatina entre crochets 2 11. E 80-05 ​ mettre Canal Danube-Bucuresti entre crochets 2 12. Après E 91-02 ajouter nouvelle voie navigable ​ E 91-01 ​ Fleuve Mincio de l’embouchure à Lago Inferiore (Mantova) 3 13. Renuméroter la voie navigable E 91-01 qui devient E 91-03 et remplacer Mantova-Volta Grimana par la voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco par Canal Mantova − mer Adriatique jusqu’à Porto Levante 3 14. Après  la nouvelle E 91-03 ajouter ​ E 91-03-02 ​ Pô − Canal Mantova-mer Adriatique par la liaison de S. Leone 3 15. Supprimer E 91-08 Pô di Levante du canal Pô-Brondolo jusqu’à la mer Adriatique 3 16. Renuméroter la voie navigable E 91-03 qui devient E 91-05 [Canal Padova-Venezia] 3 . ​ 1 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Pays-Bas. 2 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Roumanie. 3 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Italie. IV. Annexe II, «Liste des ports de navigation intérieure d’importance internationale» 17. Après  P 01-02 ajouter ​ P 01-02 bis ​ Charleroi (Canal Charleroi-Bruxelles, 5,6 km) 18. Après  P 01-03 ajouter ​ P 01-03 bis ​ Namur (Meuse, 54,5 km) 19. Après  P 01-04 ajouter ​ P 01-04 bis ​ Liège (Canal Albert, 9,6 km) 20. Après  P 01-09 ajouter ​ P 01-09 bis ​ Venlo (Maas, 108,0-111,0 km) 1 ​ P 01-09 ter ​ Meerlo/Wanssum (Maas, 133,0 km) 1 ​ P 01-09 quater Gennep (Maas, 153,0 km) 1 ​ P 01-09 quinquies Cuijk (Maas, 167,0 km) 1 ​ P 01-09 sexies Grave (Maas, 174,0 km) 1 21. P 01-10 ​ remplacer 159,1 km par 193,0 km 1 22. Après P 01-10 ajouter ​ P 01-10 bis ​ Maasdriel (Maas, 212,0 km) 1 ​ P 01-10 ter ​ Waalwijk (Bergsche Maas, 236,0 km) 1 ​ P 01-10 quater Geertruidenberg (Bergsche Maas, 251,0 km) 1 23. Après P 01-03-01 ajouter ​ P 01-03-02 Veghel (Zuid-Willemsvaart, 24,0 km) 1 24. P 03-01 ​ après Hollands Diep ajouter , 986,0 km 1 25. P 04-01 ​ après Westerschelde ajouter , 14,0 km de l’embouchure 1 26. Après P 05-07 ajouter ​ P 05-08 ​ Centre et Ouest (Canal du Centre, 10,0 km) 27. Après P 10-02 ajouter ​ P 10-02 bis ​ Gorinchem (Merwede, 956,0 km) 1 ​ P 10-02 ter ​ Zaltbommel (Waal, 935,0 km) 1 28. P 10-41 ​ remplacer Rhône-Rhin par Niffer-Mulhouse 29. P 10-43 ​ après Saône ajouter, 192,75 km 30. Après P 11-02 ajouter ​ P 11-02 bis ​ Beverwijk (Noordzeekanaal, 4,5 km) 1 31. Après P 12-02 ajouter ​ P 12-02 bis ​ Deventer (Geldersche IJssel, 57,3 km) 1 32. Après P 12-03 ajouter ​ P 12-04 ​ Kampen (Geldersche IJssel, 106,8 km) 1 33. P 15-01 ​ remplacer P 15-01 Lelystad (IJsselmeer) par P 15-01 Almere (IJsselmeer, 15,0 km) 1 34. Après P 15-01 ajouter ​ P 15-01 bis Lelystad (IJsselmeer, 32,0 km) 1 35. Après P 15-02 ajouter ​ P 15-02 bis Sneek (Prinses Margrietkanaal, 43,7 km) 1 ​ P 15-02 ter ​ Zuidhorn (Van Starckenborghkanaal, 15,0 km) 1 36. P 15-03 ​ ajouter Van devant Starckenborghkanaal 37. P 15-01-01 ​ remplacer Leenwarden par Leeuwarden 1 38. P 20-01 ​ modifier la note de bas de page se rapportant à la description des ports situés sur l’Elbe comme suit : Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne à partir de la frontière germano-tchèque en commençant à 0,0 km; en République tchèque à partir de la frontière germano-tchèque en commençant à 726,15 km pour éviter que les distances mesurées dans les deux pays concernés fassent double emploi 4 39. Remplacer les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe comme suit ​ P 20-15 ​ Děčín (Elbe, 737,3 et 739,3 km) 4 ​ P 20-16 ​ Ústí nad Labem (Elbe, 761,5 et 764,0 km) 4 ​ P 20-17 ​ Mělník (Elbe, 834,4 km) 4 40. Après P 20-17 ajouter ​ P 20-18 ​ Týnec nad Labem (Elbe, 933,7 km) 4 41. P 20-06-01 ​ remplacer Praha (Vltava, 46,5 et 55,5 km) par Miřejovice (Vltava, 18,9 km) 4 42. Après P 20-06-01 ajouter ​ P 20-06-02 ​ Praha (Vltava, 47,4 et 55,5 km) 4 43. P 40-04 ​ remplacer 12,0 km par 9,0 km 5 44. Après P 40-04 ajouter ​ P 40-04 bis ​ Mikashevichi (Pripyat, 40,5 km et canal Mikashevichi, 7,0 km) 5 45. Remplacer P 40-04 bis Mozyr (Pripyat, 185,0 km) par ​ P 40-04 ter ​ Mozyr (Pripyat, 188,0 km) 5 46. P 50-03 ​ remplacer 1 045,0 km par 1 054,0 km 6 47. P 50-06 ​ remplacer 907,0 km par 905,0 km 6 48. P 50-07 ​ remplacer 1 313,0 km par 1 311,0 km 6 49. P 50-08 ​ remplacer 1 541,0 km par 1 528,0 km 6 50. P 50-09 ​ remplacer 1 746,0 km par 1 738,0 km 6 51. P 50-10 ​ remplacer 2 175,0 km par 2 165,0 km 6 52. P 50-11 ​ remplacer 2 560,0 km par 2 551,0 km 6 53. P 50-12 ​ après (Volga, 3 051,0 km) 3 ajouter , port maritime 6 54. P 50-02-01 ​ remplacer 42,0 km par 46,0 km 6 55. P 50-02-03 ​ après Kanal imeni Moskvi, 0,0 km ajouter Moskva River 151,0 km, à partir de sa confluence avec l’Oka 6 56. P 50-02-02-01 ​ remplacer 279,0 km par 272,0 km 6 57. P 50-01-01 ​ remplacer 2 269,0 km par 2 260,0 km 6 58. P 60-15 ​ après embouchure de la Severnaja Dvina ajouter , 0,0 km 6 59. Après P 70-01 ajouter ​ P 70-01 bis ​ Lochem (Twentekanaal, 15,5 km) 1 ​ P 70-01 ter ​ Hengelo (Twentekanaal, 45,1 km) 1 60. Après P 70-01-01 ajouter ​ P 70-01-02 ​ Alphen aan den Rijn (Oude Rijn, 39,5 km) 1 61. Supprimer P 70-03-01 Hengelo (Twentekanaal, 45,1 km) 1 62. Remplacer P 70-03-02 par P 70-03-01 1 63. Après P 80-52 ajouter ​ P 80-52 bis ​ Vidin (Danube, 790,0 km) 7 64. Après P 80-53 ajouter ​ P 80-53 bis ​ Oriahovo (Danube, 678,0 km) 7 65. Après P 80-58 ajouter ​ P 80-58 bis ​ Silistra (Danube, 375,5 km) 7 66. P 80-59 bis ​ remplacer canal Danube-mer Noire, 00,0 km par Danube, 298,0 km 2 67. P 80-62 ​ Giurgiulesti (Danube, 133,0 km) supprimer la note de bas de page 8 68. P 80-61 ​ remplacer Danube, 76,0 Mm − 160,0 Mm par Danube, 76,0 Mm − 160,0 km 8 69. P 81-01 ​ remplacer Komárno (Váh, 0,0 km) par Šaľa (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 70. P 81-02 ​ remplacer Šaľa (Váh, 54,4-54,8 km) par Sereď (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 71. P 81-03 ​ remplacer Sereď (Váh, 73,8-74,3 km) par Hlohovec (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 72. P 81-04 ​ remplacer Hlohovec (Váh, 124,4-124,7 km) par Piešťany (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 73. P 81-05 ​ remplacer Piešťany (Váh, 124,4-127,7 km) par Nové mesto nad Váhom (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 74. P 81-06 ​ remplacer Nové mesto nad Váhom (Váh, 137,4-137,7 km) par Trenčín (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 75. P 81-07 ​ remplacer Trenčín (Váh, 158,5-159,0 km) par Dubnica (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 76. P 81-08 ​ remplacer Dubnica (Váh, 168,1-168,5 km) par Púchov (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 77. P 81-09 ​ remplacer Púchov (Váh, 192,9-193,4 km) par Považská Bystrica (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 78. P 81-10 ​ remplacer Považská Bystrica (Váh, 210,8-211,2 km) par Žilina (Váh) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 79. P 81-11 ​ remplacer Žilina (Váh, 242,0-243,0 km) par Čadca (Váh-Oder Link) en précisant sous forme de note de bas de page: construction prévue 9 80. P 90-01 ​ après Taganrog ajouter , port maritime 6 81. P 90-02 ​ après Eysk ajouter , port maritime 6 82. P 90-03 ​ après Azov ajouter , port maritime 6 83. P 90-04 ​ après Rostov ajouter , port maritime 6 84. P 90-05 ​ remplacer Don, 2 997,0 km par Severskiy Donets, 5,0 km de l’embouchure 6 85. P 91-04 ​ remplacer Pô par Canal Milano-Pô 3 86. Après P 91-04 ajouter ​ P 91-04 bis ​ Cremona-Casalmaggiore (Pô) 3 ​ P 91-04 ter ​ Mantova Viadana (Pô) 3 87. P 91-05 ​ remplacer Emilia Centrale (Pô, 145,0 km du terminal de Milano) par Boretto R. Emilia Centrale (Pô, 120,0 km du terminal de Milano) 3 88. Après P 91-05 ajouter ​ P 91-05 bis ​ Mantova S. Benedetto (Pô) 3 ​ P 91-05 ter ​ Mantova Revere (Pô) 3 89. P 91-07 ​ remplacer voie latérale de Veneta par canal Mantova-mer Adriatique 3 90. P 91-08 ​ remplacer voie latérale de Veneta par canal Pô-Brondolo 3 91. P 91-09 ​ remplacer voie latérale de Veneta par Laguna Veneta 3 92. P 91-04-01 ​ remplacer Garibaldi (voie navigable de Ferrara, 80,0 km de Ferrara) par Ferrara (Canal Ferrara-Porto Garibaldi) 3 93. Après P 91-04-01 ajouter ​ P 91-04-02 ​ Ferrara S. Giovanni Ostellato (Canal Ferrara-Porto Garibaldi) 3 ​ P 91-04-03 ​ Garibaldi (voie navigable de Ferrara, 80,0 km de Ferrara) 3 ​ P 91-04-04 ​ Ravenna 3 94. Renuméroter P 91-01-01 qui devient P 91-03-01 et remplacer (voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 0,0 km) par (Valdaro et ports privés) (Canal Mantovamer Adriatique, 0,0 km et Lacs de Mantova) 3 95. Après P 91-03-01 ajouter ​ P 91-03-02 ​ Mantova Roncoferraro/Governolo (Canal Mantova-mer Adriatique) 3 ​ P 91-03-03 ​ Mantova Ostiglia (Canal Mantova-mer Adriatique, 30,0 km) 3 ​ P 91-03-04 ​ Verona Legnago (Canal Mantova-mer Adriatique, 65,0 km) 3 ​ P 91-03-05 ​ Canda (Canal Mantova-mer Adriatique) 3 ​ P 91-03-06 ​ Rovigo (Canal Mantova-mer Adriatique, 140,0 km) 3 ​ P 91-03-07 ​ Conca di Volta Grimana (Canal Mantova-mer Adriatique, 170,0 km) 3 ​ P 91-03-08 ​ Porto Levante* (Embouchure du Pô di Levante) 3 96. Supprimer les ports P 91-01-02 à P 91-01-05 3 . ​ 4 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : République tchèque. 5 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Bélarus. 6 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Fédération de Russie. 7 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Bulgarie. 8 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : République de Moldova. 9 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Slovaquie. II. Annexe I, « Liste des voies navigables d’importance internationale » 4. E 40 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ [Wisła, de Gdansk à Warszawa-Brest]-Dneprovsko-canal de Buzkiy-Pina-Pinsk-Pripyat jusqu’à l’embouchure-Dnipro via Kyiv jusqu’à Kherson 1  5. Après E-40, ajouter : ​ ​ E 40-01 Dnipro, de Nizhnie Zhary jusqu’à l’embouchure de la Pripyat 1 La voie E 40-01 devient la voie E 40-03 6. E 40-02 ​ ​ ​ Remplacer Pivdenny par Pivdennyi (en anglais et français seulement) 7. Après E 50-01 ajouter : ​ ​ E 50-01-01 Belaya, de l’embouchure au canal d’Aguidel-terminal pétrolier 2 8. E 80-08 ​ ​ ​ Remplacer Osijek par port de Nemetin 3  9. E 80-09 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Danube − Kiliiske Mouth (en anglais seulement) Danube − bras de la Kiliiske (en français seulement) 10. E 80-14-01 ​ ​ ​ Remplacer Navodari par Midia Navodari 11. E 90-03 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Dnister, de Bilhorod-Dnistrovskyi à la frontière entre l’Ukraine et la République de Moldova 4 ​ 1 Parties contractantes directement concernées (AGN, art. 13 3)) : Bélarus, Ukraine. 2 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Fédération de Russie. 3 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Croatie. 4 Parties contractantes directement concernées (AGN, art. 13 3)) : Moldova, Ukraine. III. Annexe II, « Liste des ports de navigation intérieure d’importance internationale » 12. Après P 05-08, ajouter : ​ P 05-01-01 Bossuit Kortrijk (Bossuit − canal de Kortrijk, 7,6 km) 5 13. P 40-02-03 ​ ​ ​ Remplacer Днепровско-Бугский par Днепро-Бугский (en russe seulement) 14. P 40-06 ​ ​ ​ Remplacer Cherkassy par Cherkasy (en anglais et français seulement) 15. P 40-07 bis ​ ​ ​ Remplacer Poltava par Poltavskyi (en anglais et français seulement) 16. P 40-08 ​ ​ ​ Remplacer Dniprodzerzhynsk par Kamianske 17. Supprimer P 40-08 bis 6 18. P 40-09 ​ ​ ​ Remplacer Dnipropetrovsk par Dnipro 19. P 40-10 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par 7 : ​ ​ Zaporizhzhya (Dnipro, 306.0 km) (en anglais seulement) Zaporijjia (Dnipro, 306,0 km) (en français seulement) Запорожье (Днепр, 306,0 км) (en russe seulement) 20. P 40-11 ​ ​ ​ Remplacer 96,0 par 94,0 7 21. P 41-03 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Uostadvaris (embouchure du Nemunas) 6 22. P 41-04 ​ ​ ​ Remplacer 219,0 par 209,0 6 23. Après P 41-04, ajouter : ​ P 41-05 Port d’hivernage de Kaunas (Nemunas, 210,0 km) 6 24. Après P 50-01-01, ajouter : ​ P 50-01-02 Agidel (Belaya, 1 786,3 km) 2 25. Supprimer P 50-02 ; les ports P 50-03 à P 50-12 deviennent les ports P 50-02 à P 50-11 2  26. Supprimer P 50-02-02 ; le port P 50-02-03 devient le port P 50-02-02 2 27. P 80-09-01 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Izmail (Danube − Kiliiske Mouth, 93.0 km) (en anglais seulement) Izmail (Danube − bras de la Kiliiske, 93,0 km) (en français seulement) 28. P 80-09-02 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Kilia (Danube − Kiliiske Mouth, 47.0 km) (en anglais seulement) Kilia (Danube − bras de la Kiliiske, 47,0 km) (en français seulement) 29. P 80-09-03 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Ust-Dunaisk (Danube − Kiliiske Mouth, 1.0 km) (en anglais seulement) Oust-Dunaïsk (Danube − bras de la Kiliiske, 1,0 km) (en français seulement) ​ À la fin , ajouter un nouvel appel de note et la note de bas de page qui lui est associée, et renuméroter en conséquence : 30. P 90-03-01 ​ ​ ​ Remplacer le texte existant par : ​ ​ Bilhorod-Dnistrovskyi (embouchure du Dniestr) (en anglais et français seulement). ​ 5 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Belgique. 6 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Lituanie. 7 Partie contractante directement concernée (AGN, art. 13 3)) : Ukraine. Consultez la version intégrale de l’accord sur le site UNECE . ​ ​ 1 Le texte de l’Accord AGN figure dans les documents ECE/TRANS/120 et Corr.1 et peut être trouvé à l’adresse suivante : www.unece.org/trans/conventn/legalinst.html . 3 Construction prévue. 1 Le texte de l’Accord AGN figure dans les documents ECE/TRANS/120 et Corr.1 et peut être trouvé à l’adresse suivante : www.unece.org/trans/conventn/legalinst.html . 1 Le texte de l’Accord AGN figure dans les documents ECE/TRANS/120/Rev.1 et peut êtretrouvé à l’adresse suivante < http://www.unece.org/trans/conventn/sc3_legalinst.html >.