Loi du 27 juin 2017 arrêtant un programme pluriannuel de recrutement dans la magistrature et portant modification de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l’organisation judiciaire.
From 16 September 2017, several specified articles of the amended 7 March 1980 law on judicial organisation are to have the wording set out in the law.
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- Jurisdiction
- Luxembourg
- Instrument
- Act or statute
- Citation
- http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/loi/2017/06/27/a604/jo
- Status
- In force
- Version
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- fr
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From 16 September 2017, several specified articles of the amended 7 March 1980 law on judicial organisation are to have the wording set out in the law. When a judge of peace is unable to act or the office is vacant, temporary substitute arrangements may be made; the president of the Higher Court of Justice may order delegations in specified cases. This provision lists the composition of the Luxembourg district court and says its registry is headed by a chief clerk. This article lists the composition of the Diekirch district court and states that its registry is led by a chief clerk. The president of the Superior Court of Justice may temporarily delegate duties in an arrondissement court when a post is vacant or there is an impediment.
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Legal text
Provisions of Loi du 27 juin 2017 arrêtant un programme pluriannuel de recrutement dans la magistrature et portant modification de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l’organisation judiciaire.
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Preamble
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Preamble
AI-assisted research summary: From 16 September 2017, several specified articles of the amended 7 March 1980 law on judicial organisation are to have the wording set out in the law.
Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Loi du 27 juin 2017 arrêtant un programme pluriannuel de recrutement dans la magistrature et portant modification de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur lâorganisation judiciaire. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Notre Conseil dâÃtat entendu; De lâassentiment de la Chambre des Députés; Vu la décision de la Chambre des Députés du 1 er juin 2017 et celle du Conseil dâEtat du 13 juin 2017 portant quâil nây a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons : â Art. I er . A partir du 16 septembre 2017, les articles 6, 11, 12, 13, 15, 19, 25, 33, 33-1 et 138 de l a loi modifiée du 7 mars 1980 sur lâorganisation judiciaire auront la teneur suivante : â 1)
- 6 Verify source ↗
Art. 6.
AI-assisted research summary: When a judge of peace is unable to act or the office is vacant, temporary substitute arrangements may be made; the president of the Higher Court of Justice may order delegations in specified cases.
Art. 6. (1) En cas dâempêchement du juge de paix directeur ou de vacance de ce poste, ses attributions sont exercées par le juge de paix directeur adjoint ou, à défaut de celui-ci, par le juge de paix le plus ancien en rang. (2) En cas dâempêchement dâun juge de paix ou de vacance de ce poste, le président de la Cour supérieure de Justice peut, par ordonnance, déléguer: 1) un magistrat du pool de complément visé à lâarticle 33-1, paragraphe 1 er , en vue dâexercer temporairement des fonctions auprès dâune justice de paix; 2) un juge de paix pour exercer temporairement des fonctions au sein dâune autre justice de paix à laquelle il est nommé, à la condition quâil accepte cette délégation; ou 3) un juge dâun tribunal dâarrondissement pour exercer temporairement des fonctions auprès dâune justice de paix, à la condition quâil accepte celte délégation. Cette ordonnance est rendue sur les réquisitions du procureur général dâEtat ou sur lâavis de celui-ci. (3) La délégation prend fin avec la cessation de la cause qui lâa motivée; toutefois pour les affaires en cours de débats ou en délibéré, la délégation produit ses effets jusquâau jugement. Pendant la durée de la délégation, le magistrat reste valablement saisi des affaires en cours de débats ou en délibéré, dans lesquelles il a siégé avant que la délégation produise ses effets. â 2) - 11 Verify source ↗
Art. 11.
AI-assisted research summary: This provision lists the composition of the Luxembourg district court and says its registry is headed by a chief clerk.
Art. 11. (1) Le tribunal dâarrondissement de Luxembourg est composé dâun président, de trois premiers vice-présidents, dâun juge dâinstruction directeur, de vingt-deux vice-présidents, dâun juge directeur du tribunal de la jeunesse et des tutelles, de deux juges de la jeunesse, de trois juges des tutelles, de trente premiers juges, de vingt-sept juges, dâun procureur dâEtat, de deux procureurs dâEtat adjoints, de cinq substituts principaux, de treize premiers substituts et de quatorze substituts. (2) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectes. â 3) - 12 Verify source ↗
Art. 12.
AI-assisted research summary: This article lists the composition of the Diekirch district court and states that its registry is led by a chief clerk.
Art. 12. (1) Le tribunal dâarrondissement de Diekirch est composé dâun président, dâun premier vice-président, dâun vice-président, dâun juge de la jeunesse, dâun juge des tutelles, de trois premiers juges, de trois juges, dâun procureur dâEtat, dâun procureur dâEtat adjoint, dâun substitut principal, dâun premier substitut et de deux substituts. (2) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectés. â 4) - 13 Verify source ↗
Art. 13.
AI-assisted research summary: The president of the Superior Court of Justice may temporarily delegate duties in an arrondissement court when a post is vacant or there is an impediment.
Art. 13. (1) En cas dâempêchement ou de vacance de poste au sein dâun tribunal dâarrondissement, le président de la Cour supérieure de Justice peut, par ordonnance, déléguer pour y exercer temporairement des fonctions: 1) un magistrat du pool de complément visé à lâarticle 33-1, paragraphe 1 er ; ou 2) un juge de lâautre tribunal dâarrondissement qui accepte cette délégation. Cette ordonnance est rendue sur les réquisitions du procureur général dâEtat ou sur lâavis de celui-ci. (2) La délégation prend fin avec la cessation de la cause qui lâa motivée; toutefois pour les affaires en cours de débats ou en délibéré, la délégation produit ses effets jusquâau jugement. Pendant la durée de la délégation, le juge reste valablement saisi des affaires en cours de débats ou en délibéré, dans lesquelles il a siégé avant que la délégation produise ses effets. â 5) - 15 Verify source ↗
Art. 15.
AI-assisted research summary: This article sets up the juvenile and guardianship court sections and explains how their judges and substitutes are appointed and replaced.
Art. 15. (1) Il y a, dans chaque tribunal dâarrondissement, une section dénommée tribunal de la jeunesse et des tutelles qui est la seule à connaître des affaires qui lui sont attribuées par la législation sur la protection de la jeunesse et par les dispositions légales relatives aux administrations légales, aux tutelles et autres mesures de protection à lâégard des incapables. Le tribunal de la jeunesse et des tutelles de Luxembourg est composé dâun juge directeur du tribunal de la jeunesse et des tutelles, de deux juges de la jeunesse, de trois juges des tutelles et de deux substituts. Le tribunal de la jeunesse et des tutelles de Diekirch est composé dâun juge de la jeunesse, dâun juge des tutelles et dâun substitut. (2) Les juges de la jeunesse et les juges des tutelles sont nommés par le Grand-Duc parmi les magistrats qui ont au moins deux ans de fonctions judiciaires effectives ou de service au parquet. Le juge directeur est nommé par le Grand-Duc parmi les juges du tribunal de la jeunesse et des tutelles bénéficiant dâune certaine expérience. Le juge de la jeunesse et le juge des tutelles se suppléent mutuellement. En cas dâempêchement tant des juges de la jeunesse que des juges des tutelles, leurs fonctions sont exercées par un magistrat désigné à cet effet par le président du tribunal dâarrondissement. (3) Les substituts sont désignés par le procureur dâEtat parmi les magistrats du parquet près le tribunal dâarrondissement. Ils exercent également les fonctions du ministère public près le tribunal dâarrondissement chaque fois que celui-ci est appelé à statuer sur les mesures provisoires relatives à la personne, aux aliments et aux biens dâenfants mineurs non émancipés dont les père et mère sont en instance de divorce ou de séparation de corps. Un autre magistrat du parquet est désigné par le procureur dâEtat pour remplacer les titulaires en cas dâempêchement. â 6) - 19 Verify source ↗
Art. 19.
AI-assisted research summary: The Grand-Duc appoints investigating judges for three-year terms, and those judges may have their functions renewed.
Art. 19. (1) En dehors du juge dâinstruction directeur visé à lâarticle 11, il y a douze juges dâinstruction près le tribunal dâarrondissement de Luxembourg, dont trois vice-présidents. Il y a un juge dâinstruction près le tribunal dâarrondissement de Diekirch. (2) Les juges dâinstruction sont choisis par le Grand-Duc, parmi les vice-présidents, les premiers juges et les juges, chaque fois pour une période de trois années. Ils peuvent obtenir le renouvellement de leurs fonctions. Ils siègent suivant le rang de leur réception au jugement des affaires civiles, commerciales et correctionnelles, sauf lâexception prévue à lâarticle 64-1. â 7) - 25 Verify source ↗
Art. 25.
AI-assisted research summary: Le tribunal d’arrondissement de Luxembourg compte 19 chambres, et son président répartit les affaires entre elles et fixe les tâches des juges non affectés à une chambre.
Art. 25. (1) Le tribunal dâarrondissement de Luxembourg comprend dix-neuf chambres. (2) La répartition des affaires entre les différentes chambres se fait par le président du tribunal dâarrondissement. Celui-ci fixe également les tâches des juges qui ne sont pas affectés à une chambre. â 8) - 33 Verify source ↗
Art. 33.
AI-assisted research summary: The provision describes the composition of the Superior Court of Justice, the management of its registry, and the creation of two temporary replacement pools for judges and public prosecutors.
Art. 33. (1) La Cour supérieure de Justice est composée dâun président, de trois conseillers à la Cour de cassation, de onze présidents de chambre à la Cour dâappel, de douze premiers conseillers et de douze conseillers à la Cour dâappel, dâun procureur général dâEtat, de deux procureurs généraux dâEtat adjoints, de quatre premiers avocats généraux, de cinq avocats généraux et dâun substitut. (2) Les conseillers à la Cour de cassation portent également le titre de vice-président de la Cour supérieure de Justice. (3) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend en outre des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectés. â 9) Art. 33-1. (1) Il est créé auprès du président de la Cour supérieure de Justice un pool de complément des magistrats du siège qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par les articles 6 et 13. Ce pool comprend un premier juge et un juge. (2) Il est créé auprès du procureur général dâEtat un pool de complément des magistrats du ministère public qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par lâarticle 138. Ce pool comprend un substitut. â 10) - 138 Verify source ↗
Art. 138.
AI-assisted research summary: The prosecutor general of the state may delegate a magistrate to service when there is a lawful impediment or a vacant post in a parquet.
Art. 138. En cas dâempêchement légitime ou de vacance de poste au sein dâun parquet, il appartient au procureur général dâEtat de déléguer: 1) pour le service du parquet près la Cour supérieure de Justice, un magistrat du pool de complément visé à lâarticle 33-1, paragraphe 2 ou un magistrat dâun des parquets près le tribunal dâarrondissement; et 2) pour le service dâun des parquets près le tribunal dâarrondissement, un magistrat du pool de complément visé à lâarticle 33-1, paragraphe 2 ou un magistrat de lâautre parquet près le tribunal dâarrondissement. â Art. II. A partir du 16 septembre 2018, les articles 33 et 33-1 de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur lâorganisation judiciaire auront la teneur suivante: â 1) - 33 Verify source ↗
Art. 33.
AI-assisted research summary: The provision sets out the composition of the Superior Court of Justice, the titles of certain judges, and the staffing of the registry.
Art. 33. (1) La Cour supérieure de Justice est composée dâun président, de quatre conseillers à la Cour de cassation, de onze présidents de chambre à la Cour dâappel, de douze premiers conseillers et de douze conseillers à la Cour dâappel, dâun procureur général dâEtat, de deux procureurs généraux dâEtat adjoints, de cinq premiers avocats généraux, de cinq avocats généraux et dâun substitut. (2) Les conseillers à la Cour de cassation portent également le titre de vice-président de la Cour supérieure de Justice. (3) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend en outre des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectés. â 2) Art. 33-1. (1) Il est créé auprès du président de la Cour supérieure de Justice un pool de complément des magistrats du siège qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par les articles 6 et 13. Ce pool comprend deux premiers juges et deux juges. (2) Il est créé auprès du procureur général dâEtat un pool de complément des magistrats du ministère public qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par lâarticle 138. Ce pool comprend un premier substitut et un substitut. â Art. III. A partir du 16 septembre 2019, les articles 11, 19, 25 et 33-1 de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur lâorganisation judiciaire auront la teneur suivante: â 1) - 11 Verify source ↗
Art. 11.
AI-assisted research summary: The text sets out the composition of the Luxembourg district court and says its clerk’s office is headed by a chief clerk, with other clerks and possible additional state staff assigned as needed.
Art. 11. (1) Le tribunal dâarrondissement de Luxembourg est composé dâun président, de trois premiers vice-présidents, dâun juge dâinstruction directeur, de vingt-quatre vice-présidents, dâun juge directeur du tribunal de la jeunesse et des tutelles, de deux juges de la jeunesse, de trois juges des tutelles, de trente et un premiers juges, de vingt-huit juges, dâun procureur dâEtat, de deux procureurs dâEtat adjoints, de cinq substituts principaux, de quatorze premiers substituts et de quatorze substituts. (2) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectés. â 2) - 19 Verify source ↗
Art. 19.
AI-assisted research summary: This article sets the number of investigating judges at the Luxembourg and Diekirch district courts, says the Grand-Duc appoints them for three-year terms, and allows them to be reappointed.
Art. 19. (1) En dehors du juge dâinstruction directeur visé à lâarticle 11, il y a treize juges dâinstruction près le tribunal dâarrondissement de Luxembourg, dont quatre vice-présidents. Il y a un juge dâinstruction près le tribunal dâarrondissement de Diekirch. (2) Les juges dâinstruction sont choisis par le Grand-Duc, parmi les vice-présidents, les premiers juges et les juges, chaque fois pour une période de trois années. Ils peuvent obtenir le renouvellement de leurs fonctions. Ils siègent suivant le rang de leur réception au jugement des affaires civiles, commerciales et correctionnelles, sauf lâexception prévue à lâarticle 64-1. â 3) - 25 Verify source ↗
Art. 25.
AI-assisted research summary: The President of the Luxembourg district court allocates cases between chambers and assigns tasks to judges not attached to a chamber.
Art. 25. (1) Le tribunal dâarrondissement de Luxembourg comprend vingt chambres. (2) La répartition des affaires entre les différentes chambres se fait par le président du tribunal dâarrondissement. Celui-ci fixe également les tâches des juges qui ne sont pas affectés à une chambre. â 4) Art. 33-1. (1) Il est créé auprès du président de la Cour supérieure de Justice un pool de complément des magistrats du siège qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par les articles 6 et 13. Ce pool comprend trois premiers juges et trois juges. (2) Il est créé auprès du procureur général dâEtat un pool de complément des magistrats du ministère public qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par lâarticle 138. Ce pool comprend un premier substitut et deux substituts. â Art. IV. A partir du 16 septembre 2020, les articles 12 et 33-1 de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur lâorganisation judiciaire auront la teneur suivante: â 1) - 12 Verify source ↗
Art. 12.
AI-assisted research summary: This provision sets out the composition of the Diekirch district court and its registry, and creates two temporary replacement pools for judges and prosecution magistrates.
Art. 12. (1) Le tribunal dâarrondissement de Diekirch est composé dâun président, dâun premier vice-président, dâun vice-président, dâun juge de la jeunesse, dâun juge des tutelles, de trois premiers juges, de trois juges, dâun procureur dâEtat, dâun procureur dâEtat adjoint, dâun substitut principal, de deux premiers substituts et de deux substituts. (2) Le greffe est dirigé par un greffier en chef et comprend des greffiers selon les besoins du service. Dâautres fonctionnaires ou employés de lâEtat peuvent y être affectés. â 2) Art. 33-1. (1) Il est créé auprès du président de la Cour supérieure de Justice un pool de complément des magistrats du siège qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par les articles 6 et 13. Ce pool comprend quatre premiers juges et quatre juges. (2) Il est créé auprès du procureur général dâEtat un pool de complément des magistrats du ministère public qui effectuent des remplacements temporaires dans les conditions déterminées par lâarticle 138. Ce pool comprend deux premiers substituts et deux substituts. Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Le Ministre de la Justice, Félix Braz Palais de Luxembourg, le 27 juin 2017. Henri Doc. parl. 7108; sess. ord. 2016-2017.
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