Règlement grand-ducal du 28 septembre 1992 portant modification du règlement grand-ducal du 8 juin 1983 concernant l'organisation des études à l'Institut supérieur de technologie, les conditions d'admission aux différentes années d'études ainsi que les modalités et programmes des examens.

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Art. 1 er . L'article 9 du règlement grand-ducal modifié du 8 juin 1983 précité est complété par un nouvel alinéa 4.2.4.: ​ «     Une inscription aux U.V. de deuxième ou de troisième année n'est pas possible si la somme des indices relatifs aux U.V. non réussies de l'année précédente est supérieure à 9. Les indices de promotion sont fixés par un tableau annexé au présent règlement. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 2. Le présent règlement s'applique aux étudiants commençant leurs études à l'I.S.T. à partir de l'année académique 1992/93. ​

Art. 3. Notre Ministre de l'Education Nationale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l'Education Nationale, Marc Fischbach Château de Berg, le 28 septembre 1992. Jean