Règlement grand-ducal du 25 avril 1994 déterminant les taxes aéroportuaires à l'aéroport de Luxembourg et en fixant les conditions et modalités d'application.

This preamble identifies the regulation on airport taxes at Luxembourg Airport and lists the legal texts consulted before adoption.

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Jurisdiction: Luxembourg
Instrument: Regulation
Citation: http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/1994/04/25/n4/jo
Status: Repealed
Version: Undated source snapshot
Language: fr
Updated: 25 Apr 1994
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Statute overview

About this statute

This preamble identifies the regulation on airport taxes at Luxembourg Airport and lists the legal texts consulted before adoption. This provision says the Grand-Ducal regulation sets airport taxes at Luxembourg Airport and sets the conditions and procedures for applying them. Le règlement s’applique aux aéronefs luxembourgeois et étrangers, sauf ceux utilisés pour des besoins gouvernementaux, y compris les aéronefs militaires. Aircraft landing and parking taxes are calculated using the aircraft’s maximum authorized takeoff weight. This article creates six taxes related to aviation, including landing, night flight, parking, hangar space rental, passenger, and security taxes.

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Legal text

Provisions of Règlement grand-ducal du 25 avril 1994 déterminant les taxes aéroportuaires à l'aéroport de Luxembourg et en fixant les conditions et modalités d'application.

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Part preamble

Preamble

preamble
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AI-assisted research summary: This preamble identifies the regulation on airport taxes at Luxembourg Airport and lists the legal texts consulted before adoption.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique Ã la version PDF. RÃ¨glement grand-ducal du 25 avril 1994 dÃ©terminant les taxes aÃ©roportuaires Ã l'aÃ©roport de Luxembourg et en fixant les conditions et modalitÃ©s d'application. â â Chapitre I â Dispositions gÃ©nÃ©rales â Chapitre II â Fixation desTaxes â Titre I âTaxe d'atterrissage â Titre II âTaxe de vol de nuit â Titre III âTaxe de stationnement â Titre IV âTaxe de location d'un emplacement dans un hangar â Titre V âTaxe de passager â Titre VI âTaxe de sÃ©curitÃ© â Chapitre IV â Dispositions finales â Nous JEAN, par la grÃ¢ce de Dieu,Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi modifiÃ©e du 31 janvier 1948 relative Ã la rÃ©glementation de la navigation aÃ©rienne; Vu la loi modifiÃ©e du 25 mars 1948 relative Ã l'adhÃ©sion du Grand-DuchÃ© de Luxembourg Ã la Convention relative Ã l'Aviation Civile Internationale; Vu l'Annexe 16 de ladite Convention; Vu la loi du 29 mars 1978 concernant la reconnaissance des droits sur aÃ©ronefs; Vu le rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 17 mai 1967 dÃ©terminant les taxes d'atterrissage, de stationnement et d'Ã©clairage Ã l'aÃ©roport de Luxembourg; Vu l'avis de la Chambre de Commerce; Notre Conseil d'Etat entendu: Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et de Notre Ministre des Finances, et aprÃ¨s dÃ©libÃ©ration du Gouvernement en Conseil; ArrÃªtons: â Chapitre I â Dispositions gÃ©nÃ©rales â

1 er
Art. 1 er .
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AI-assisted research summary: This provision says the Grand-Ducal regulation sets airport taxes at Luxembourg Airport and sets the conditions and procedures for applying them.

Art. 1 er . Le prÃ©sent rÃ¨glement grand-ducal dÃ©termine les taxes aÃ©roportuaires Ã l'aÃ©roport de Luxembourg et en fixe les conditions et modalitÃ©s d'application. â
2
Art. 2.
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AI-assisted research summary: Le règlement s’applique aux aéronefs luxembourgeois et étrangers, sauf ceux utilisés pour des besoins gouvernementaux, y compris les aéronefs militaires.

Art. 2. Le prÃ©sent rÃ¨glement grand-ducal s'applique aux aÃ©ronefs luxembourgeois et Ã©trangers, Ã l'exception des aÃ©ronefs opÃ©rÃ©s pour les besoins gouvernementaux, y compris les aÃ©ronefs militaires. â
3
Art. 3.
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AI-assisted research summary: Aircraft landing and parking taxes are calculated using the aircraft’s maximum authorized takeoff weight.

Art. 3. Les taxes d'atterrissage et de stationnement dues par un aÃ©ronef sont calculÃ©es d'aprÃ¨s le poids maximum autorisÃ© au dÃ©collage. â
4
Art. 4.
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AI-assisted research summary: This article creates six taxes related to aviation, including landing, night flight, parking, hangar space rental, passenger, and security taxes.

Art. 4. Sont instituÃ©es les taxes suivantes: 1. Taxes d'atterrissage 2. Taxe de vol de nuit 3. Taxe de stationnement 4. Taxe de location d'un emplacement dans un hangar 5. Taxe de passager 6. Taxe de sÃ©curitÃ©. La taxe prÃ©vue au point 4 ci-dessus ne s'applique qu'aux aÃ©ronefs de l'aviation gÃ©nÃ©rale. â
5
Art. 5.
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AI-assisted research summary: L'article fixe qui doit payer certaines taxes d'aéronef, comment elles sont payées, et prévoit un régime mensuel possible sous conditions.

Art. 5. 1. Les taxes prÃ©vues Ã l'article 4 sous 1. 2. 3. 4. 5. et 6. ci-dessus sont Ã rÃ©gler respectivement par le propriÃ©taire ou l'exploitant de l'aÃ©ronef ou, Ã dÃ©faut, par le pilote commandant de bord. Sans prÃ©judice des dispositions de l'alinÃ©a ci-aprÃ¨s, les taxes prÃ©vues Ã l'alinÃ©a ci-dessus sont payables au comptant et avant le dÃ©collage de l'aÃ©ronef concernÃ© Ã l'administration de l'enregistrement et des domaines par l'entremise d'un fonctionnaire de l'administration de l'aÃ©roport opÃ©rant sous le contrÃ´le de l'administration prÃ©mentionnÃ©e. L'administration de l'enregistrement et des domaines peut, sur demande d'un exploitant commercial, dÃ©roger au procÃ©dÃ© de recouvrement spÃ©cifiÃ© ci-avant en autorisant, sous diverses conditions, le paiement de ces taxes sur la base d'un dÃ©compte mensuel Ã Ã©tablir par les services de l'administration de l'aÃ©roport. Le rÃ¨glement du dÃ©compte mensuel doit intervenir dans les trois mois qui suivent l'expÃ©dition dudit dÃ©compte. En cas de recouvrement des taxes sur base d'un dÃ©compte mensuel, l'administration de l'enregistrement et des domaines peut demander Ã l'exploitant concernÃ© de dÃ©poser un cautionnement ou une garantie bancaire Ã©gal au montant des taxes couvrant au moins trois mois d'exploitation rÃ©guliÃ¨re. En cas de non paiement Ã l'Ã©chÃ©ance fixÃ©e, l'administration de l'enregistrement et des domaines en informe sans dÃ©lai l'administration de l'aÃ©roport. 2. La taxe de location d'un emplacement dans un hangar prÃ©vue Ã l'article 4 sous 4. fait l'objet d'un contrat de bail, d'une durÃ©e minimale d'un an, qui fixe Ã©galement la procÃ©dure de recouvrement du loyer affÃ©rent. L'administration de l'aÃ©roport notifie Ã cette fin les divers utilisateurs concernÃ©s Ã l'administration de l'enregistrement et des domaines. Le Ministre des Transports fixe les conditions Ã remplir pour l'attribution et l'utilisation d'un emplacement prÃ©vu Ã l'article 4 sous 4. Pour les aÃ©ronefs bÃ©nÃ©ficiant au moment de l'entrÃ©e en vigueur du prÃ©sent rÃ¨glement d'un emplacement dans un hangar appartenant Ã l'Etat, la taxe de location est payable Ã partir du deuxiÃ¨me mois aprÃ¨s l'entrÃ©e en vigueur du prÃ©sent rÃ¨glement. â
6
Art. 6.
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AI-assisted research summary: The airport administration may stop an aircraft from taking off if the taxes due under the regulation have not been paid on time, and it may also arrange a conservatory seizure of the aircraft when taxes or rents are unpaid.

Art. 6. 1. L'administration de l'aÃ©roport peut interdire l'envol de tout aÃ©ronef pour lequel les taxes dues en vertu du prÃ©sent rÃ¨glement n'ont pas Ã©tÃ© acquittÃ©es dans les dÃ©lais prescrits Ã l'article 5 ci-dessus. 2. Pour tous les cas de non rÃ¨glement des taxes ou loyers prÃ©vus par le prÃ©sent rÃ¨glement l'administration de l'aÃ©roport peut faire appliquer une saisie conservatoire sur l'aÃ©ronef concernÃ© conformÃ©ment aux dispositions de l'article 48 de la loi du 29 mars 1978 concernant la reconnaissance des droits sur aÃ©ronefs. â
7
Art. 7.
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AI-assisted research summary: The Minister of Transport may grant tax exemptions or reductions for reasons of general interest.

Art. 7. Des exonÃ©rations ou rÃ©ductions des taxes prÃ©vues au prÃ©sent rÃ¨glement peuvent Ãªtre accordÃ©es par le Ministre desTransports pour des raisons d'intÃ©rÃªt gÃ©nÃ©ral. â Chapitre II â Fixation desTaxes â Titre I âTaxe d'atterrissage â
8
Art. 8.
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AI-assisted research summary: La taxe d’atterrissage est fixée selon le poids et le type d’aéronef, avec une dispense pour les vols d’essai.

Art. 8. 1. Pour les aÃ©ronefs Ã rÃ©action subsoniques pourvus d'un certificat acoustique rÃ©pondant aux normes Ã©noncÃ©es Ã l'Annexe 16, volume 1, deuxiÃ¨me partie, chapitre 3, de la Convention relative Ã l'aviation civile internationale, ainsi que pour les aÃ©ronefs Ã hÃ©lices et les hÃ©licoptÃ¨res, la taxe d'atterrissage est fixÃ©e comme suit: a) pour un poids infÃ©rieur Ã 2 tonnes 250.- frs b) pour un poids infÃ©rieur Ã 60 tonnes, par tonne ou fraction de tonne 150.- frs c) pour un poids Ã©gal ou supÃ©rieur Ã 60 tonnes, par tonne ou fraction de tonne 200.- frs. A partir de la mise en vigueur du prÃ©sent rÃ¨glement, les montants des taxes fixÃ©es ci-dessus sous b) et c) sont ramenÃ©es Ã 60% pendant la premiÃ¨re annÃ©e et Ã 80% pendant la deuxiÃ¨me annÃ©e. 2. Pour les aÃ©ronefs Ã rÃ©action subsoniques respectivement supersoniques pourvus d'un certificat acoustique rÃ©pondant aux normes Ã©noncÃ©es Ã l'Annexe 16, volume 1, deuxiÃ¨me partie, Chapitre 2 respectivement Chapitre 4, de la Convention mentionnÃ©e au paragraphe 1 er ci-dessus, les montants fixÃ©s audit paragraphe sont augmentÃ©s de 30%. 3. La taxe d'atterrissage n'est pas perÃ§cue en cas de vol d'essai. â Titre II âTaxe de vol de nuit â
9
Art. 9.
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AI-assisted research summary: A night flight fee applies to any landing or takeoff between 24:00 and 06:00 local time, and it is set at the same amount as the landing fee.

Art. 9. En supplÃ©ment Ã la taxe d'atterrissage prÃ©vue Ã l'article 8, la taxe de vol de nuit est per Ã§ ue pour tout atterrissage et pour tout dÃ©collage qui a lieu entre 24.00 et 06.00 heures locales. La taxe de vol de nuit est fixÃ©e au mÃªme montant que la taxe d'atterrissage. â Titre III âTaxe de stationnement â
10
Art. 10.
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AI-assisted research summary: Parking tax is set at 50 francs per tonne and per 24-hour period, with fractions counted as whole units.

Art. 10. La taxe de stationnement est fixÃ©e Ã 50.- francs par tonne et par pÃ©riode de vingt-quatre heures, toute fraction de tonne et de pÃ©riode de vingt-quatre heures Ã©tant comptÃ©e pour une unitÃ© entiÃ¨re. AprÃ¨s chaque atterrissage, les 6 premiÃ¨res heures de stationnement sont gratuites. La premiÃ¨re pÃ©riode de vingtquatre heures ne commence Ã courir qu'Ã partir de la septiÃ¨me heure aprÃ¨s l'atterrissage. â
11
Art. 11.
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AI-assisted research summary: If a general aviation aircraft’s airworthiness certificate has been expired for more than 6 months, the tax is doubled and then increased by 50 francs every 6 months.

Art. 11. Lorsque le certificat de navigabilitÃ© d'un aÃ©ronef de l'aviation gÃ©nÃ©rale est pÃ©rimÃ© depuis plus de 6 mois, le montant de la taxe est doublÃ©. Ensuite la taxe est augmentÃ©e de 50.- francs tous les 6 mois. â
12
Art. 12.
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AI-assisted research summary: Aircraft parked in a hangar space are exempt from the tax in article 10 while they have a valid airworthiness certificate.

Art. 12. Les aÃ©ronefs stationnÃ©s sur des emplacements dans un hangar sont exemptÃ©s du paiement de la taxe prÃ©vue Ã l'article 10 du prÃ©sent rÃ¨glement tant qu'ils sont pourvus d'un certificat de navigabilitÃ© en cours de validitÃ©. â Titre IV âTaxe de location d'un emplacement dans un hangar â
13
Art. 13.
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AI-assisted research summary: The location tax is set at 5,000 francs per aircraft per month, or part of a month.

Art. 13. La taxe de location prÃ©vue conformÃ©ment Ã l'article 4 point 4, est fixÃ©e forfaitairement Ã 5.000.- francs par aÃ©ronef et par mois ou fraction de mois. â Titre V âTaxe de passager â
14
Art. 14.
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AI-assisted research summary: A passenger tax in commercial traffic is set at 100 francs per departing passenger, payable by the passenger, with exemptions for direct transit passengers, children under two, and holders of a service ticket.

Art. 14. La taxe de passager, perÃ§cue en trafic commercial, est fixÃ©e Ã 100.- francs par passager au dÃ©part. Elle est due par le passager, perÃ§cue par l'intervention de l'exploitant de l'aÃ©ronef et son montant fait l'objet d'une mention spÃ©ciale sur le titre de transport. Sont exemptÃ©s de cette taxe les passagers en transit direct, les enfants de moins de deux ans et les dÃ©tenteurs d'un billet de service. â Titre VI âTaxe de sÃ©curitÃ© â
15
Art. 15.
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AI-assisted research summary: Une taxe de sécurité de 20 francs par passager au départ s’applique en trafic commercial, avec certaines exemptions.

Art. 15. La taxe de sÃ©curitÃ©, perÃ§cue en trafic commercial, est fixÃ©e Ã 20.- francs par passager au dÃ©part. Elle est due par le passager, perÃ§cue par l'intervention de l'exploitant de l'aÃ©ronef et son montant fait l'objet d'une mention spÃ©ciale sur le titre de transport. Sont exemptÃ©s de cette taxe les passagers en transit direct, les enfants de moins de deux ans et les dÃ©tenteurs d'un billet de service. â Chapitre IV â Dispositions finales â
16
Art. 16.
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AI-assisted research summary: This article repeals the modified Grand-Ducal Regulation of 17 May 1967 on landing, parking, and lighting fees at Luxembourg Airport.

Art. 16. Le rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 17 mai 1967 dÃ©terminant les taxes d'atterrissage, de stationnement et d'Ã©clairage Ã l'aÃ©roport de Luxembourg, est abrogÃ©. â
17
Art. 17.
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AI-assisted research summary: The Transport Minister and the Finance Minister are responsible for carrying out this regulation, each for their own part.

Art. 17. Notre Ministre desTransports et Notre Ministre des Finances sont chargÃ©s, chacun en ce qui le concerne, de l'exÃ©cution du prÃ©sent rÃ¨glement qui sera publiÃ© au MÃ©morial et qui entrera en vigueur le 1 er juillet 1994. Le Ministre des Transports, Robert Goebbels Le Ministre des Finances, Jean-Claude Juncker ChÃ¢teau de Berg, le 25 avril 1994. Jean

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