Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.
This preamble identifies the legal basis and background for the regulation on national sports certificates.
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- Jurisdiction
- Luxembourg
- Instrument
- Regulation
- Citation
- http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2002/02/03/n2/jo
- Status
- In force
- Version
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This preamble identifies the legal basis and background for the regulation on national sports certificates. Les brevets sportifs nationaux visent à promouvoir la pratique des sports dans tous les domaines à partir de 10 ans. Les brevets sont organisés en trois niveaux: bronze, argent et or. Brevet awards depend on passing a set of sports tests, and the tests must be completed in the same calendar year. The annexed tables set out the tests, age-based variations, minimum performances, and points for each test.
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Legal text
Provisions of Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.
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Preamble
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Preamble
AI-assisted research summary: This preamble identifies the legal basis and background for the regulation on national sports certificates.
Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux. â â TABLEAU DE POINTAGE â Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu lâarticle 34 de la loi modifiée du 26 mars 1976 concernant lâéducation physique et le sport; Vu lâavis du Conseil supérieur de lâéducation physique et des sports; Vu lâavis de lâorganisme central du sport; Vu lâarticle 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil dâEtat et considérant quâil y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de lâEducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: â
- 1 er Verify source ↗
Art. 1 er .
AI-assisted research summary: Les brevets sportifs nationaux visent à promouvoir la pratique des sports dans tous les domaines à partir de 10 ans.
Art. 1 er . Les brevets sportifs nationaux ont pour but de propager la pratique des sports dans tous les domaines à partir de lââge de 10 ans. â - 2 Verify source ↗
Art. 2.
AI-assisted research summary: Les brevets sont organisés en trois niveaux: bronze, argent et or.
Art. 2. Les brevets comprennent trois niveaux: lâinsigne en bronze; lâinsigne en argent; lâinsigne en or. â - 3 Verify source ↗
Art. 3.
AI-assisted research summary: Brevet awards depend on passing a set of sports tests, and the tests must be completed in the same calendar year.
Art. 3. Les brevets sont décernés à la suite de la réussite à un ensemble dâépreuves sportives qui doivent être accomplies au cours de la même année civile. â - 4 Verify source ↗
Art. 4.
AI-assisted research summary: The annexed tables set out the tests, age-based variations, minimum performances, and points for each test.
Art. 4. Les épreuves, qui varient suivant lââge, ainsi que les performances minima et les points affectés à chaque épreuve sont repris aux tableaux annexés au présent règlement. â - 5 Verify source ↗
Art. 5.
AI-assisted research summary: The badge depends on the total number of points obtained in the different tests.
Art. 5. Lâinsigne est fonction du nombre de points totalisés dans les différentes épreuves. â - 6 Verify source ↗
Art. 6.
AI-assisted research summary: Candidates must pass at least one exam in each age-based group, and they may choose the exam freely.
Art. 6. Dans chacun des quatre groupes dâépreuves prévues par tranche dââge, les candidats doivent réussir à au moins une épreuve quâils choisissent librement. â - 7 Verify source ↗
Art. 7.
AI-assisted research summary: Candidates aged 40–59 are awarded a bronze or silver badge if they pass three events and earn enough points. Candidates aged 60 and over must pass at least two of the four endurance events and then receive the corresponding badge.
Art. 7. Par dérogation à lâarticle 6, les candidats âgés de 40 à 59 ans, se voient décerner lâinsigne en bronze ou en argent du moment quâils ont réussi à trois épreuves et totalisent le nombre de points nécessaires à lâobtention de lâinsigne correspondant. Les candidats âgés de 60 ans et plus doivent réussir à au moins deux des quatre épreuves dâendurance reprises aux tableaux annexés. Ils obtiennent lâinsigne correspondant au nombre de points totalisés. â - 8 Verify source ↗
Art. 8.
AI-assisted research summary: Les épreuves sont régies par les règlements en vigueur des fédérations sportives nationales agréées.
Art. 8. Les épreuves sont régies par les règlements en usage en vigueur au sein des fédérations sportives nationales agréées. â - 9 Verify source ↗
Art. 9.
AI-assisted research summary: Les candidats peuvent participer aux organisations prévues pendant une année civile pour obtenir le brevet sportif national, réussir les épreuves ou améliorer leurs résultats antérieurs.
Art. 9. Les candidats peuvent participer à toutes les organisations prévues au cours dâune année civile pour lâobtention du brevet sportif national, pour réussir directement aux épreuves, ou pour améliorer les résultats obtenus antérieurement. â - 10 Verify source ↗
Art. 10.
AI-assisted research summary: A national sports-award commission is created and placed under the authority of the minister responsible for Sports.
Art. 10. Il est institué une commission du brevet sportif national qui est placée sous lâautorité du ministre ayant les Sports dans ses attributions. â - 11 Verify source ↗
Art. 11.
AI-assisted research summary: La commission comprend huit membres; ils sont nommés pour quatre ans par le ministre des Sports sur proposition des instances concernées, et la commission peut ajouter des experts.
Art. 11. Huit membres font partie de la commission, à savoir: un représentant du Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois; un représentant de la Ligue des Associations Sportives de lâEnseignement Primaire; un représentant de la Ligue des Associations Sportives Estudiantines Luxembourgeoises; un représentant de la Fédération Sportive Luxembourgeoise des Handicapés; un représentant de lâArmée luxembourgeoise; un représentant du ministre ayant lâEducation nationale dans ses attributions; deux représentants du ministre ayant les Sports dans ses attributions, dont lâun assure la fonction de président et lâautre celle de secrétaire de la commission. Les membres sont nommés pour une durée de quatre ans par le ministre ayant les Sports dans ses attributions, sur proposition des instances dont ils relèvent. La commission peut sâadjoindre des experts proposés par les fédérations sportives concernées. â - 12 Verify source ↗
Art. 12.
AI-assisted research summary: The commission may set the dates, places, and conditions for the events, appoint juries, oversee how the events run, and make proposals about organizing and promoting sports certificates.
Art. 12. La commission a pour attributions: de fixer les dates, les lieux et les conditions dâorganisation des épreuves; de désigner les jurys et de surveiller le déroulement des épreuves; de présenter des propositions et suggestions concernant lâorganisation et la promotion des brevets sportifs. â - 13 Verify source ↗
Art. 13.
AI-assisted research summary: Commission members and experts receive an attendance token for meetings, and the Government in Council sets its amount.
Art. 13. Les membres de la commission et les experts touchent un jeton de présence aux réunions qui est fixé parle Gouvernement en Conseil. â - 14 Verify source ↗
Art. 14.
AI-assisted research summary: Several listed bodies are allowed to organize the examinations for the national sports certificate.
Art. 14. Sont autorisés à organiser les épreuves pour lâobtention du brevet sportif national: les établissements dâenseignement primaire ou postprimaire; lâarmée luxembourgeoise; le Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois (C.O.S.L.); les fédérations sportives affiliées au C.O.S.L. et agréées par le Gouvernement; la commission du brevet sportif national. â - 15 Verify source ↗
Art. 15.
AI-assisted research summary: The concerned sports federations propose judges for the events; if they do not, the commission chooses them. There must be at least two judges to check and validate the results of each event.
Art. 15. Il y a au moins deux juges pour contrôler et valider les résultats de chaque épreuve. Les fédérations sportives concernées proposent les juges aux différentes épreuves. A défaut, ils sont choisis par la commission. â - 16 Verify source ↗
Art. 16.
AI-assisted research summary: You do not need membership in a sports society to obtain the national sports certificate.
Art. 16. Lâaffiliation à une société sportive nâest pas requise pour lâobtention du brevet sportif national. â - 17 Verify source ↗
Art. 17.
AI-assisted research summary: Admission to the exams requires a recent medical certificate showing fitness for physical effort, unless one of the listed exemptions applies.
Art. 17. Lâadmission aux épreuves est subordonnée à la présentation dâun certificat médical récent attestant lâaptitude aux efforts physiques. Sont dispensés de la présentation de ce certificat médical: les sportifs licenciés des fédérations sportives agréées ayant passé le contrôle médico-sportif obligatoire; les élèves des établissements dâenseignement primaire ou secondaire; les membres de lâarmée luxembourgeoise. â - 18 Verify source ↗
Art. 18.
AI-assisted research summary: Candidates who pass the prescribed tests receive a certificate and a distinctive badge.
Art. 18. Les candidats qui ont réussi aux épreuves prescrites reçoivent un certificat ainsi quâun insigne distinctif. â - 19 Verify source ↗
Art. 19.
AI-assisted research summary: This article repeals two earlier regulations.
Art. 19. Le règlement grand-ducal modifié du 10 juin 1980 ainsi que le règlement ministériel du 2 juin 1987 sont abrogés. â - 20 Verify source ↗
Art. 20.
AI-assisted research summary: The Minister for Education, Vocational Training and Sports must execute this regulation. The article also lists point thresholds for earning the national sports certificate at different ages and medal levels.
Art. 20. Notre Ministre de lâEducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de lâexécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. â TABLEAU DE POINTAGE Minima OR = 3 points Minima ARGENT = 2 points Minima BRONZE = 1 point Pour lâobtention du brevet sportif national de 10 à 39 ans en OR il faut totaliser 11-12 points en ARGENT il faut totaliser 8-10 points en BRONZE il faut totaliser 4-7 points Pour lâobtention du brevet sportif national de 40 à 59 ans en OR il faut totaliser 11-12 points en ARGENT il faut totaliser 8-10 points en BRONZE il faut totaliser 3-7 points Pour lâobtention du brevet sportif national à partir de 60 ans en OR il faut totaliser 6-12 points en ARGENT il faut totaliser 4-5 points en BRONZE il faut totaliser 2-3 points Garçons â 10 11 12 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 50 m sec 10.4 9.9 9.4 10.0 9.5 9.0 9.7 9.2 8.7 Longueur m   2,30   2,60   2,90   2,50   2,80   3,10   2,80   3,10   3,40 Hauteur m   0,75   0,85   0,95   0,85   0,95   1,05   0,90   1,00   1,10 Balle (80 g) m 15,00 20,00 27,00 18,00 23,00 30,00 22,00 27,00 34,00 Natation 50 m min   1:18   1:14   1:10   1:14   1:10   1:06   1:10   1:06   1:02 Velo 5 km min 15:00 14:00 13:00 14:00 13:00 12:00 13:00 12:00 11:00 Course à  pied 1000 m   6:10   5:40   5:10   5:55   5:25   4:55   5:45   5:15   4:45 Natation 500 m min 19:00 18:30 18:00 18:30 18:00 17:30 18:00 17:30 17:00 Filles â 10 11 12 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 50 m sec 10.5 10.0 9.5 10.2 9.7 9.2 10.0 9.5 9.0 Longueur m   2,00   2,40   2,80   2,20   2,60   3,00   2,40   2,80   3,20 Hauteur m   0,70   0,80   0,90   0,75   0,85   0,95   0,80   0,90   1,00 Balle (80 g) m 10,00 12,00 17,00 12,00 15,00 20,00 15,00 18,00 23,00 Natation 50 m min   1:22   1:18   1:14   1:18   1:14   1:10   1:14   1:10   1:06 Velo 5 km min 15:00 14:00 13:00 14:00 13:00 12:00 13:00 12:00 11:00 Course à  pied 800 m   5:40   5:00   4:20   5:30   4:50   4:10   5:20   4:40   4:00 Natation 500 m min 19:30 19:00 18:30 19:00 18:30 18:00 18:30 18:00 17:30 â â Garçons â 13 14 15 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 75 m sec 13.4 12.4 11.4 13.0 12.0 11.0 12.5 11.5 10.5 Longueur m   3,10   3,40   3,70   3,40   3,70   4,00   3,80   4,10   4,40 Hauteur m   1,00   1,10   1,20   1,05   1,15   1,25   1,15   1,25   1,35 Balle (200 g) m 24,00 29,00 34,00 27,00 32,00 37,00 30,00 35,00 40,00 Poids (4 kg) m   5,75   6,50   7,50   6,00   7,00   8,00   6,25   7,50   8,25 Natation 50 m min   1:04   1:00   0:56   1:02   0:58   0:54   1:00   0:56   0:52 Velo 10 km min 28:00 26:00 24:00 24:00 23:00 21:30 23:00 21:30 20:00 Course à  pied 1000 m   5:20   4:50   4:30   5:00   4:30   4:10   4:30   4:00   3:40 Natation 500 m min 17:30 17:00 16:30 17:00 16:30 16:00 16:30 16:00 15:30 Filles â 13 14 15 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 75 m sec 13.9 13.0 12.1 13.7 12.8 11.9 13.5 12.6 11.7 Longueur m   2,70   3,00   3,30   3,00   3,20   3,50   3,10   3,40   3,70 Hauteur m   0,85   0,95   1,05   0,90   1,00   1,10   0,95   1,05   1,15 Balle (80 g) m 19,00 22,00 27,00 22,00 25,00 30,00 25,00 28,00 33,00 Poids (3 kg) m   3,00   4,00   4,75   3,50   4,50   5,25   4,50   5,50   6,25 Natation 50 m min   1:08   1:04   1:00   1:06   1:02   0:58   1:04   1:00   0:56 Velo 10 km min 28:00 26:00 24:00 24:00 23:00 21:30 24:00 23:00 21:30 Course à  pied 800 m   5:00   4:25   3:50   4:40   4:10   3:40   4:20   3:55   3:30 Natation 500 m min 18:00 17:30 17:00 17:30 17:00 16:30 17:00 16:30 16:00 Hommes â 16/17 18/19 20/21 Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 100 m sec 15.0 14.0 13.6 14.6 13.6 13.2 14.4 13.4 13.0 1000 m min   4:20   3:50   3:30   4:15   3:45   3:25   4:10   3:40   3:20 Longueur m   4,20   4,50   4,80   4,40   4,70   5,00   4,50   4,80   5,10 Hauteur m   1,20   1,30   1,40   1,25   1,35   1,45   1,30   1,40   1,50 Poids (5 kg) m   6,25   7,50   8,25   7,25   8,50   9,25   8,25   9,50 10,25 Natation 50 m min   0:56   0:52   0:48   0:52   0:48   0:44   0:54   0:50   0:46 Velo 20 km min 43:00 40:00 37:30 43:00 40:00 37:30 41:30 38:45 36:15 3000 m min 15:30 14:00 12:30 15:15 13:45 12:15 15:00 13:30 12:00 Natation 500 m min 16:00 15:30 15:00 15:30 15:00 14:30 16:00 15:30 15:00 Dames â 16/17 18/19 20/21 Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or 100 m sec 17.0 16.0 15.2 16.8 15.8 15.0 16.6 15.6 14.8 1000 m min   5:30   5:00   4:30   5:20   4:50   4:20   5:10   4:40   4:10 Longueur m   3,20   3,50   3,80   3,30   3,60   3,90   3,40   3,70   4,00 Hauteur m   1,00   1,10   1,20   1,05   1,15   1,25   1,10   1,20   1,30 Poids (3 kg) m   5,00   6,25   7,00   5,75   7,00   7,75   6,50   7,75   8,50 Natation 50 m min   1:00   0:56   0:52   0:56   0:52   0:48   0:58   0:54   0:50 Velo 20 km min 50:00 46:20 43:00 48:00 44:40 41:30 46:20 43:00 40:00 3000 m min 18:00 16:30 15:00 17:30 16:00 14:30 16:00 15:00 14:00 Natation 500 m min 16:30 16:00 15:30 16:00 15:30 15:00 16:30 16:00 15:30 Hommes â 22-29 30-39 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or 100 m sec 14.4 13.4 13.0 15.0 14.0 13.0 1000 m min   4:10   3:40   3:20   5:00   4:10   3:40 3000 m min 14:30 13:00 11:30 15:30 14:00 12:30 Longueur m   4,50   4,80   5,10   4,20   4,50   4,80 Hauteur m   1,30   1,40   1,50   1,25   1,30   1,40 Poids (5 kg) m   8,25   9,50 10,25   7,25   8,50   9,25 Natation 50 m min   0:58   0:54   0:50   1:06   1:02   0:58 Natation 500 m min 17:00 16:30 16:00 18:00 17:30 17:00 Velo 20 km min 41:30 38:45 36:15 46:20 43:00 40:00 Dames â 22-29 30-39 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or 100 m sec 16.6 15.6 14.8 17.2 16.2 15.2 1000 m min   5:10   4:40   4:10   5:30   5:00   4:30 3000 m min 16:00 15:00 14:00 17:00 16:00 15:00 Longueur m   3,40   3,70   4,00   3,20   3,50   3,80 Hauteur m   1,10   1,20   1,30   1,00   1,05   1,15 Poids (3 kg) m   6,50   7,75   8,50   5,75   7,00   7,75 Natation 50 m min   1:02   0:58   0:54   1:10   1:06   1:02 Natation 500 m min 17:30 17:00 16:30 18:30 18:00 17:30 Velo 20 km min 48:00 44:40 41:30 54:30 50:00 46:20 Hommes â 40-44 45-49 50-54 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or Course 5 km min 27:00 25:30 24:00 29:00 27:30 26:00 31:00 29:30 28:00 Walking 10 km hrs   1h25   1h20   1h15   1h30   1h25   1h20   1h35   1h30   1h25 Natation 800 m min 32:00 30:00 28:00 33:00 31:00 29:00 35:00 33:00 31:00 Velo 20 km min 54:00 52:30 50:00 57:00 54:30 52:30 60:00 57:00 54:30 Dames â 40-44 45-49 50-54 â â Bronze Argent Or Bronze Argent Or Bronze Argent Or Course 3 km min 18:00 17:00 16:00 19:00 18:00 17:00 20:00 19:00 18:00 Walking 10 km hrs   1h35   1h30   1h25   1h40   1h35   1h30   1h45   1h40   1h35 Natation 800 m min 34:00 32:00 30:00 35:00 33:00 31:00 37:00 35:00 33:00 Velo 20 km min 60:00 58:30 54:00 61:00 59:30 55:00 62:00 60:00 56:00 Hommes â 55-59 60 et plus Bronze Argent Or Bronze Argent Or Course 5 km min 33:00 31:30 30:00 40:00 38:30 37:00 Walking 10 km hrs   1h40   1h35   1h30   1h50   1h45   1h40 Natation 800 m min 38:00 36:00 34:00 45:00 42:00 39:00 Velo 20 km min 63:00 60:00 57:00 66:00 63:00 60:00 Hommes â 55-59 60 et plus Bronze Argent Or Bronze Argent Or Course 3 km min 23:00 22:00 21:00 30:00 29:00 28:00 Walking 10 km hrs   1h50   1h45   1h40   2h00   1h55   1h50 Natation 800 m min 40:00 38:00 36:00 50:00 47:00 44:00 Velo 20 km min 63:00 60:00 57:00 66:00 63:00 60:00 Le Ministre de lâÃducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports, Anne Brasseur Palais de Luxembourg, le 3 février 2002. Henri
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