Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et des plants; Vu la directive n° 72/180/CEE de la Commission du 14 avril 1972 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de plantes agricoles; Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caractères et conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes et de plantes agricoles; Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture; Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: ​

Art. 1 er . 1. Les examens officiels effectués en vue de l’admission des variétés portent au moins sur les caractères suivants: a) en ce qui concerne l’examen des caractères aux fins de la distinction, de la stabilité et de l’homogénéité: i) en ce qui concerne le blé (Triticum aestivum L.) et le maïs (Zea mays L.), les caractères énumérés dans les principes directeurs respectifs intitulés « protocole pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité », formulés par le conseil d’administration de l’Office communautaire des variétés végétales, conformément à l’article 56 du règlement (CE) no 2100/94 du Conseil. Tous les caractères sont examinés, pour autant que l’observation d’un caractère ne soit pas rendue impossible par l’expression d’un autre caractère ou que l’expression d’un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l’essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l’application de dispositions régissant les caractères des variétés agricoles ; ii) en ce qui concerne les autres espèces de plantes agricoles, les caractères énumérés à l’annexe I, partie A, b) en ce qui concerne l’examen de la valeur culturale et d’utilisation, les caractères énumérés à l’annexe I, partie B. 2. Le Ministre ayant dans ses attributions l’Administration des services techniques de l’agriculture veille à ce que: a) dans le cas du blé (Triticum aestivum L.) et du maïs (Zea mays L.), les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la mise en place et les conditions de culture fixées dans les principes directeurs visés au paragraphe 1, point a) i) soient remplies au moment des examens ; b) dans le cas des autres espèces de plantes agricoles, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens, énumérées à l’annexe II, soient remplies au moment des examens. ​

Art. 2. Les annexes font partie intégrante du présent règlement. ​

Art. 3. Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Fernand Boden Château de Berg, le 27 septembre 2002. Henri Dir. 72/168/CEE , 72/180/CE , 2002/8/CE . ​ ANNEXE I PARTIE A CARACTÈRES CONCERNANT L’EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE LA STABILITÉ ET DE L’HOMOGÉNÉITÉ Tous les caractères énumérés pour les diverses espèces sont valables pour l’examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés pour l’examen de l’homogénéité sont indiqués comme suit: (H) pour toutes les variétés d’une espèce, (H1) pour les variétés à pollinisation libre d’une espèce, (H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples d’une espèce, (H3) pour les autres hybrides d’une espèce. 1. BETTERAVES Betteraves sucrières et fourragères de l’espèce Beta vulgaris L. 1. Axe hypocotylé: coloration 2. Racine: 2.1 coloration du collet 2.2 coloration de la partie hors terre (H) 2.3 coloration de la partie enterrée (H) 2.4 forme (H) 2.5 proportion de la partie hors terre (betteraves fourragères) 2.6 teneur en matière sèche (betteraves fourragères) 2.7 teneur en sucre (betteraves sucrières) 2.8 poids de la racine (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 3. Feuille: 3.1 coloration du limbe 3.2 coloration des nervures (betteraves fourragères) 3.3 longueur totale du pétiole et du limbe 3.4 largeur du pétiole 3.5 coloration de la base du pétiole (betteraves fourragères) 3.6 port du bouquet foliaire 3.7 poids du feuillage y compris le collet (exprimé en pourcent du poids total de la plante) 4. Ploidie: 4.1 niveau de ploidie 4.2 pourcentage des différents niveaux de ploidie (variétés polyploides) 5. Monogermie (H) 2. AGROSTIDES ​ Agrostide des chiens ​ ​ Agrostis canina L. ssp. canina Hwd. ​ Agrostide blanche ​ Agrostis gigantea Roth ​ Agrostide stolomifère ​ Agrostis stolonifera L. ​ Agrostide ténue ​ Agrostis tenuis Sibth. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l’observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Inflorescence: forme (après la floraison) 6. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 7. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 8. Nombre de chromosomes (H) 3. VULPIN DES PRÉS Alopecurus pratensis L. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l’observation) 4. Feuille (au début de la floraison): 4.1 port de la feuille culminaire 4.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 5. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 6. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) 4. FROMENTAL Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la dernière feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 5. DACTYLE Dactylis glomerata L. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (H) (l’année suivant l’année du semis) 6. Alternativité 7. Nombre de chromosomes (H) 6. FÉTUQUE ÉLEVÉE Festuca arundinacea Schreb. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 7. FÉTUQUE OVINE Festuca ovina L. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 8. FÉTUQUE DES PRÉS Festuca pratensis Huds. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminair 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 9. FÉTUQUE ROUGE Festuca rubra L. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l’observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 6. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 7. Nombre de chromosomes (H) 10. RAY-GRASS ​ Ray-grass hybride ​ Lolium hybridum Hausskn. ​ ​ Ray-grass d’Itilie ​ Lolium multiflorum Lam. ​ ​ Ray-grass anglais ​ Lolium perenne L. ​ 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 port de la feuille culminaire 3.2 dimensions de la feuille culminaire (H) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis et, pour les variétés annuelles, l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Alternativité 7. Nombre de chromosomes (H) 11. FLÉOLE DES PRÉS Phleum pratense L. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 12. PATURINS ​ ​ Pâturin annuel ​ ​ Poa annua L. ​ ​ ​ ​ Pâturin des bois ​ ​ Poa nemoralis L. ​ ​ ​ ​ Pâturin des marais ​ ​ Poa palustris L. ​ ​ ​ ​ Pâturin des prés ​ ​ Poa pratensis L. ​ ​ ​ ​ Pâturin commun ​ ​ Poa trivialis L. ​ ​ 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de l’observation) 4. Feuille: 4.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 5. Gaine: couleur (Poa pratensis) 6. Ligule (Poa pratensis): 6.1 couleur 6.2 forme 6.3 pilosité 7. Inflorescence: couleur (pendant la floraison) 8. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 9. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 10. Nombre de chromosomes (H) (à l’exception de Poa pratensis) 13. AVOINE JAUNÂTRE Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv. 1. Port de la plante (au stade de l’épiaison) 2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison) 3. Feuille: 3.1 couleur (l’année suivant l’année du semis, avant l’épiaison) 3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison) 3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison) 4. Classification de l’épiaison ou de la floraison (H) (l’année suivant l’année du semis) 5. Réépiaison dans les différentes coupes (l’année suivant l’année du semis) 6. Nombre de chromosomes (H) 14. SAINFOIN D’ESPAGNE Hedysarum coronarium L. 1. Port de la plante (H) 2. Tige: 2.1 longueur 2.2 diamètre à la demi-longueur 2.3 ramification (nombre de rameaux par tige) 3. Feuille: (à observer au tiers moyen de la plante) 3.1 nombre de feuilles par tige 3.2 forme de la foliole terminale (H) 3.3 dimensions de la foliole terminale (H) 3.4 nombre de folioles par feuille 4. Fleur: couleur de l’étendard (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Cycle végétatif: 6.1 persistance de la végétation en automne 6.2 durée de la pérennité en culture (H) 15. LOTIER CORNICULÉ Lotus corniculatus L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 16. LUPINS ​ ​ Lupin blanc ​ ​ Lupinus albus L. ​ ​ ​ ​ Lupin bleu ​ ​ Lupinus angustifolius L. ​ ​ ​ ​ Lupin jaune ​ ​ Lupinus luteus L. ​ ​ 1. Tige: longueur (H) 2. Fleur: couleur de l’étendard (H) 3. Gousse: 3.1 forme (H) 3.2 pilosité: persistance ou non persistance (H) 4. Graine: 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H) 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 5. Classification de la floraison (H) 6. Teneur en alcaloïde: 6.1 de la feuille (H) 6.2 du grain (H) 17. MINETTE Medicago lupulina L. 1. Tige: longueur (H) 2. Classification de la floraison (H) 18. LUZERNES Luzerne Medicago sativa L. et Medicago varia Martyn 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: couleur de l’étendard 4. Classification de la floraison (H) 19. SAINFOIN Onobrychis sativa L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H) 20. POIS FOURRAGER Pisum arvense L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 Forme des stipules des deux premières paires (H) 2.2 dimensions des deux premiers stipules (H) 2.3 forme de la foliole (H) 2.4 dimensions de la foliole (H) 2.5 forme de la pointe de la foliole (H) 3. Stipule de la tige: 3.1 forme (H) 3.2 dimensions (H) 3.3 taches: présence ou absence (H) 3.4 forme de l’anneau (H) 3.5 couleur de l’anneau (H) 4. Fleur: 4.1 couleur de l’étendard (H) 4.2 forme de la base de l’étendard (H) 5. Gousse: 5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte) 5.2 forme de la pointe (H) (au stade de la maturité verte) 6. Graine: 6.1 forme y compris l’aspect (H) 6.2 couleur de fond (H) 6.3 ornementation (H) 7. Classification de la floraison (H) 8. Durée de la floraison (H) 21. TRÈFLE D’ALEXANDRIE Trifolium alexandrinum L. 1. Port de la plante (H) (au début de la floraison) 2. Tige: longueur (H) (au début de la floraison) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 forme de la foliole terminale centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole terminale centrale (H) 4. Inflorescence: 4.1 ramifications (H) 4.2 pédonculée ou sessile (H) 4.3 longueur des bractées par rapport au calice 5. Fleur: couleur de l’étendard 6. Classification de la floraison (H) 22. TRÈFLE HYBRIDE Trifolium hybridum L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Classification de la floraison (H 4. Nombre de chromosomes (H) 23. TRÈFLE INCARNAT Trifolium incarnatum L. 1. Tige: longueur (H) 2. Fleur: couleur de l’étendard (H) 3. Classification de la floraison (H) 24. TRÈFLE VIOLET Trifolium pratense L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H 2.3 marque foliaire 3. Fleur: couleur de l’étendard 4. Graine: couleur de fond 5. Classification de la floraison (H) 6. Nombre de chromosomes (H) 25. TRÈFLE BLANC Trifolium repens L. 1. Feuille: 1.1 forme de la foliole centrale (H 1.2 dimensions de la foliole centrale (H) 1.3 marque foliaire 1.4 longueur du pétiole (H) 2. Classification de la floraison (H) 3. Nombre de chromosomes (H) 26 . TRÈFLE DE PERSE Trifolium resupinatum L. 1. Tige (au début de la floraison): 1.1 port 1.2 longueur (H) 1.3 pilosité: présence ou absence 2. Feuille (au début de la floraison): 2.1 forme de la foliole centrale (H) 2.2 dimensions de la foliole centrale (H) 3. Fleur: couleur de l’étendard 4. Gousse: forme (au stade de la maturité complète) 5. Graine: couleur 6. Classification de la floraison (H) 27. FÉNUGREC Trigonella foenum-graecum L. 1. Port de la plante (H) (au début de la floraison) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosité: présence ou absence (H) 3. Feuille (au début de la floraison): 3.1 forme de la foliole centrale (H) 3.2 dimensions de la foliole centrale (H) 4. Gousse (au stade de la maturité complète): 4.1 longueur totale (H) 4.2 longueur du bec (H) 5. Classification de la floraison (H) 28. FÉVEROLES ​ ​ Féveroles à grosses graines ​ ​ Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. ​ ​ Féveroles à petites graines ​ ​ Vicia faba L. var. minor (Peterm.) Bull. 1. Tige: longueur (H1) (H2) 2. Gousse (au stade de la maturité complète): 2.1 forme (H2) 2.2 pilosité (H2) 3. Graine: 3.1 forme (H1) (H2) 3.2 grosseur (H2) 3.3 couleur de fond (H1) (H2) 3.4 ornementation (H2) 3.5 couleur du hyle (H2) 4. Classification de la floraison (H2) 29. VESCE COMMUNE Vicia sativa L. 1. Feuille: 1.1 forme des premières feuilles primaires (H) 1.2 dimensions des premières feuilles primaires (H) 1.3 forme de la foliole (H) 1.4 dimensions de la foliole (H) 2. Fleur: couleur de l’étendard (H) 3. Gousse (au stade de la maturité complète): 3.1 forme (H) 3.2 pilosité (H) 4. Grain: 4.1 forme (H) 4.2 grosseur (H) 4.3 couleur de fond (H) 4.4 ornementation (H) 4.5 couleur des cotylédons (H) 5. Classification de la floraison (H) 30. VESCE DE PANNONIE Vicia pannonica Crantz VESCE VELUE Vicia villosa Roth 1. Feuille: 1.1 forme de la foliole (H) 1.2 dimensions de la foliole (H) 1.3 nombre de folioles 2. Fleur: couleur de l’étendard (H) 3. Gousse (au stade de la maturité complète): 3.1 forme (H) 3.2 pilosité (H) 4. Classification de la floraison (H) 31. CHOU-NAVET ET RUTABAGA Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm. 1. Plante: hauteur 2. Racine: 2.1 forme (H) 2.2 proportion de la partie hors terre 2.3 couleur de la racine (H) 2.4 couleur de la partie hors terre 2.5 couleur de la chair (H) 3. Collet: longueur (H) 4. Limbe des feuilles: 4.1 dimensions (H) 4.2 forme 4.3 bord: frisure ou dentelure 4.4 anthocyane: présence ou absence (H) 4.5 glaucescence 5. Pétiole des feuilles: 5.1 port 5.2 longueur 5.3 grosseur 5.4 anthocyane: présence ou absence (H) 32. CHOU FOURRAGER Brassica oleracea L. conver. acephala (DC) 1. Plante (à observer lorsque la plante a atteint son développement complet): 1.1 hauteur (H1) (H2) 1.2 ramification (H2) 2. Tige: 2.1 longueur (H2) 2.2 grosseur (H1) (H2) (chou moëllier) 2.3 forme (H1) (H2) (chou moëllier) 2.4 couleur (H2) 3. Limbe des feuilles: 3.1 dimensions (H1) (H2) 3.2 forme (H2) 3.3 port (H2) 3.4 bord: frisure ou dentelure (H2) 3.5 anthocyane: présence ou absence (H1) (H2) 3.6 glaucescence (H2) 4. Pétiole des feuilles: 4.1 port (H2) 4.2 longueur (H2) 4.3 grosseur (H2) 4.4 anthocyane: présence ou absence (H1) (H2) 33. RADIS OLÉIFÈRE Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg. 1. Plante (au stade de la maturité): 1.1 hauteur 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d’insertion de la 1re ramification 2. Tige (au stade de la maturité): 2.1 longueur de la tige principale (H) 2.1 grosseur de la tige principale (à mesurer 25 cm au-dessus du collet) 3. Feuille de la rosette (au moment de l’apparition des boutons floraux): 3.1 forme 3.2 dimensions 4. Fleur: couleur des pétales 5. Silique: longueur du bec (H) 6. Graine: grosseur (H) 7. Classification de la floraison (H) 34. AVOINE Avena sativa L. 1. Port de la plante (H) (au stade du tallage) 2. Tige: 2.1 longueur (H) 2.2 pilosité du noeud supérieur (H) 3. Feuille: pilosité de la bordure du limbe (H) 4. Panicule: forme (H) 5. Grume: glaucescence (H) (au stade de la floraison) 6. Grain: 6.1 type de couleur des glumelles (H) 6.2 aristation des glumelles: présence ou absence (H) 6.3 ciliation de la base des grains du 1er ordre (H) 6.4 grain nu ou vêtu (H) 7. Classification de l’épiaison (H) 35. ORGES ​ ​ Orge à deux rangs ​ ​ Hordeum distichum L. ​ ​ ​ ​ Orge à plusieurs rangs ​ ​ Hordeum polystichum L. ​ ​ 1. Port de la plante (H) (à la fin du tallage) 2. Tige: longueur (H) 3. Oreillette: couleur (H) 4. Gaine: 4.1 pilosité de la gaine basale (H) 4.2 glaucescence (H) 5. Épi: 5.1 type: 2,4 ou 6 rangs (H) 5.2 aristation: présence ou absence (H) 5.3 denticulation des barbes (H) 5.4 port (H) 5.5 compacité (H) 5.6 glaucescence (H) 5.7 couleur de la baguette des épillets stériles (H) 5.8 forme des épillets stériles (H) 5.9 longueur de l’article inférieur du rachis (H) 6. Glume: longueur (H) 7. Grain: 7.1 longueur des poils de la baguette (H) 7.2 denticulation des glumelles (H) 7.3 nu ou vêtu (H) 7.4 pilosité du sillon (H) 7.5 anthocyane sur les nervures de la glumelle: présence ou absence (H) 8. Classification de l’épiaison (H) 9. Alternativité (H) 10. Réactions au DDT ou à un autre réactif comparable dans ses résultats (H) 36. RIZ Oryza sativa L. 1. Tige: 1.1 couleur des noeuds: vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 1.2 hauteur à la maturité mesurée du collet à l’extrémité de la plus haute panicule (H) (au stade de la maturité) 2. Feuille: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 3. Oreillette: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation) 4. Panicule: 4.1 aristation: présence ou absence (H) 4.2 port (H) (au stade de la maturité) 4.3 couleur des stigmates: incolore ou pigmenté (H) 5. Glumelle: 5.1 couleur de la carène: vert ou pigmenté (H) 5.2 couleur de la calotte: vert ou pigmenté (H) 5.3 couleur de l’apex: vert ou pigmenté (H) 5.4 pilosité (H) 6. Grain: 6.1 profil facial du grain décortiqué 1   (H) 6.2 perle: présence ou absence (H) 7. Classification de l’épiaison (H) ​ 1          Il s’agit du rapport longueur/hauteur:            arrondi: moins de 1,75,            semi-arrondi: 1,75 à 1,99,            semi-fuselé: 2,00 à 2,45,            fuselé: plus de 2,45. 37. ALPISTE Phalaris canariensis L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: port (H) (avant l’épiaison) 3. Épi: forme 4. Classification de l’épiaison (H) 38. SEIGLE Secale cereale L. 1. Coléoptile: coloration 2. Port de la plante: 2.1 à la fin du tallage (au printemps) 2.2 au stade de la montée 3. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 couleur du noeud supérieur 3.3 intensité de la pilosité sous l’épi 4. Gaine: pilosité (au stade de la montée) 5. Épi: 5.1 forme (au stade de la floraison ou de la maturité laiteuse) 5.2 couleur (au stade de la maturité laiteuse) 5.3 couleur des anthères 5.4 anthocyane: présence ou absence 6. Barbe: intensité d’une coloration anthocyane 7. Grain: 7.1 forme 7.2 couleur 8. Classification de l’épiaison (H) 9. Alternativité: forme d’hiver ou forme de printemps (H) 10. Ploidie (H) 39. BLÉS ​ ​ Blé dur ​ ​ Triticum durum L. 1. Coléoptile: coloration (H) 2. Port de la plante (H) (à la fin du tallage) 3. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l’entrenoeud supérieur: creux ou plein (H) 3.3 glaucescence (H) 3.4 anthocyane: présence ou absence (H) 4. Feuille (juste avant l’épiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H) 5. Gaine: 5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H) 6. Épi: 6.1 forme (H) 6.2 compacité (H) 6.3 degré de l’aristation (H) 6.4 couleur des arêtes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des anthères (H) 6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre) 7. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) 7.3 forme du bec (H) 7.4 longueur du bec (H) 7.5 pilosité de la face externe (H) 7.6 pilosité de la face interne (H) 8. Grain: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H) 8.3 pilosité de l’extrémité (H) 8.4 coloration à l’acide phénique (H) 9. Classification de l’épiaison (H) 10. Alternativité (H) 40. ÉPEAUTRE Triticum spelta L. 1. Coléoptile: coloration (H) 2. Port de la plante (H) (à la fin du tallage) 3. Tige: 3.1 longueur (H) 3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l’entrenoeud supérieur: creux ou plein (H) 4. Feuille (juste avant l’épiaison): 4.1 port (H) 4.2 glaucescence des limbes (H) 5. Gaine: 5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H) 5.2 glaucescence (H) 6. Épi: 6.1 forme (H) 6.2 compacité (H) 6.3 degré de l’aristation (H) 6.4 couleur des arêtes (H) 6.5 glaucescence (H) 6.6 couleur des anthères (H) 6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre) 6.8 solidité du rachis (H) 7. Glume: 7.1 forme de la troncature (H) 7.2 largeur de la troncature (H) 7.3 forme du bec (H) 7.4 longueur du bec (H) 7.5 pilosité de la face externe (H) 7.6 pilosité de la face interne (H) 8. Grume: 8.1 forme (H) 8.2 couleur (H) 9. C lassification de l’épiaison (H) 10. Alternativité (H) 41. POMMES DE TERRE Solanum tuberosum L. 1. Tubercule: 1.1 forme: description, régularité et uniformité (H) 1.2 couleur de la peau: (H) 1.3 couleur de la chair (H) 2. Germe: 2.1 couleur (H) 2.2 forme (H) 2.3 pilosité (H) 3. Tige: couleur (H) 4. Fleur: 4.1 présence ou absence (H) 4.2 couleur des sépales au stade bouton (H) 4.3 couleur des pétales (H) 42. ARACHIDE Arachis hypogaea L. 1. Port de la plante (H) (au stade de la floraison) 2. Tige: pilosité: présence ou absence (H) 3. Feuille (au stade de la floraison): 3.1 forme des folioles (H) 3.2 pilosité du limbe (H) 3.3 bord: présence ou absence de cils (H) 4. Stipules: longueur par rapport au pétiole (H) 5. Gynophore: longueur (H) (au moment de l’enterrage) 6. Gousse (au stade de la maturité): 6.1 forme (H) 6.2 étranglement: présence ou absence (H) 6.3 consistance du péricarpe (H) 6.4 nombre des graines: jusqu’à 2 ou plus de 2 (H) 7. Graine: 7.1 forme (H) 7.2 couleur du tégument (H) 43. NAVETTE Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. 1. Cotylédons: dimensions 2. Plante (au stade de la maturité): 2.1 hauteur 2.2 importance de la ramification 2.3 niveau d’insertion de la 1re ramification 3. Tige (au stade de la maturité): 3.1 longueur de la tige principale (H) 3.2 grosseur de la tige principale à mesurer 25 cm au-dessus du collet 4. Feuille de la rosette (au moment de l’apparition des boutons floraux): 4.1 forme (H) 4.2 dimensions (H) 5. Fleur: couleur des pétales (H) 6. Graine: dimensions (grosseur) 7. Classification de la floraison (H) 8. Alternativité (H) 44. MOUTARDE BRUNE Brassica juncea L. 1. Tige: longueur (H) (au stade de la maturité complète) 2. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l’apparition des boutons floraux) 3. Fleur: couleur des pétales (H) 4. Graine: 4.1 dimensions (H) 4.2 couleur (H) 5. Classification de la floraison (H) 45. COLZA Brassica napus L. ssp. oléifera (Metzg.) Sinsk 1. Cotylédons: dimensions (H) 2. Plante: importance de la ramification (H) (au stade de la maturité) 3. Tige: longueur de la tige principale (H) (au stade de la maturité) 4. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l’apparition des boutons floraux) 5. Fleur: couleur des pétales (H) 6. Classification de la floraison (H) 7. Alternativité (H) 46. MOUTARDE NOIRE Brassica nigra (L.) W. Koch 1. Plante: hauteur de la tige principale (H) (à la maturité complète) 2. Fleur: couleur des pétales (H) 3. Silique: port sur la tige (H) (au stade de la maturité) 4. Classification de la floraison (H) 47. CHANVRE Cannabis sativa L. 1. Tige (plantes portant des fleurs femelles): 1.1 cannelures: présence ou absence 1.2 couleur 2. Feuille: nombre de lobes (plantes portant des fleurs femelles) 3. Fruit (plantes portant des fleurs femelles): 3.1 forme 3.2 talon: présence ou absence 4. Classification de la précocité (H) 5. Monoïque ou dioïque (H) 48. CUMIN Carum carvi L. 1. Tige: longueur (H) 2. Feuille: 2.1 port avant la montée 2.2 couleur 3. Fruit: akène se séparant facilement ou non (H) 4. Classification de la floraison (H) 49. COTON Gossypium sp. 1. Port de la plante (H) 2. Tiges (au stade de la floraison): 2.1 type de ramifications 2.2 nombre de branches végétatives et de branches à fleurs 2.3 Pilosité 3. Feuille de la branche végétative (au début de la floraison): 3.1 pilosité des limbes (H) 3.2 nombre de lobes 3.3 profondeur des découpures (H) 4. Fleur (avant l’anthèse): 4.1 longueur des bractées par rapport à la corolle (H) 4.2 couleur des pétales 5. Capsule: 5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte) 5.2 ponctuation: présence ou absence (H) (au stade de la maturité verte) 5.3 dehiscence: complète ou incomplète (H) (au stade de la maturité complète) 5.4 nombre de loges (au stade de la maturité complète) 6. Fibre (au stade de la maturité complète): 6.1 frisées ou lisses 6.2 longueur moyenne 6.3 régularité de la longueur 7. Graine: 7.1 nu ou avec fuzz 7.2 couleur du fuzz 50. TOURNESOL Helianthus annuus L. 1. Hypocotyle: anthocyane: présence ou absence (H2) 2. Feuille: 2.1 port à mi-tige (H2) 2.2 couleur du limbe (H2) (au stade 4 feuilles) 2.3 dimensions (H1) (H2) 3. Capitule: 3.1 forme (H2) 3.2 fleurs ligulées: présence ou absence (H2) 4. Fleur fertile: 4.1 couleur des pétales: jaune ou orange (H1) (H2) 4.2 anthocyane des sépalés: présence ou absence (H2) 4.3 couleur des stigmates (H2) 5. Graine: 5.1 forme (H2) 5.2 couleur de fond (H1) (H2) 5.3 bandes: présence ou absence (H1) (H2) 5.4 couleur des bandes (H2) 5.5 pourcentage de téguments (H2) 6. Classification de la précocité (H1) (H2) 51. LIN Linum usitatissimum L. 1. Plante: 1.1 hauteur de la tige (H) 1.2 niveau d’insertion de la ramification (H) 2. Fleur: 2.1 diamètre (H) 2.2 moucheture des sépales (H) 2.3 couleur des pétales (H) 2.4 couleur des nervures des pétales (H) 2.5 couleur des filets des étamines (H) 2.6 couleur des anthères (H) 2.7 couleur du style (H) 2.8 couleur du stigmate (H) 3. Capsule: ciliation des cloisons (H) 4. Graine: 4.1 couleur (H) 4.2 forme (H) 4.3 grosseur (H) 5. Classification de la floraison (H) 52. OEILLETTE Papaver somniferum L. 1. Tige: 1.1 longueur (H) 1.2 pilosité du sommet de la tige principale (H) 2. Feuille (avant la montée): 2.1 moucheture: présence ou absence (H) 2.2 couleur de la moucheture (H) 3. Fleur: 3.1 anthocyane des sépales: présence ou absence (H 3.2 couleur des pétales (H) 4. Capsule (au stade de la maturité): 4.1 forme (H) 4.2 couleur (H) 5. Graine: couleur (H) 6. Classification de la floraison (H) 53. MOUTARDE BLANCHE Sinapis alba L. 1. Plante (au stade de la maturité complète): 1.1 hauteur de la tige principale (H) 1.2 importance de la ramification 1.3 niveau d’insertion de la première ramification 2. Feuilles de la rosette (à l’apparition des boutons floraux): 2.1 nombre 2.2 forme 2.3 pilosité 3. Fleur: couleur des pétales (H) 4. Graine: 4.1 grosseur 4.2 couleur brune: présence ou absence (H) 5. Classification de la floraison (H) 54. SOJA Soia hispida L. 1. Cotylédon: anthocyane: présence ou absence (H) 2. Tige: longueur (H) 3. Fleur: couleur (H) 4. Gousse: couleur (H) 5. Graine: 5.1 couleur de fond (H) 5.2 ornementation: présence ou absence (H 5.2 forme (H) 6. Classification de la floraison (H) PARTIE B CARACTÈRES CONCERNANT L’EXAMEN DE LA VALEUR CULTURALE ET D’UTILISATION Les caractères énumérés ci-après sont valables pour toutes les espèces mentionnées dans la partie A 1. Rendements 2. Résistance à des organismes nuisibles 3. Comportement vis-à -vis des facteurs du milieu physique 4. Caractères de qualité 5. Alternativité - pour les variétés à forme de printemps et d’hiver 6. Rythmes de production - pour les graminées Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats. ​ ​ 1 ​ ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES ​ ​ ​ ​ ​ Nombre de plantes ou des parcelles surfaces ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ Espèces Critères: D: distinction S: stabilité H: homogénéité Plantes isolées Descen- dances En parcelles avec semis en ligne: P: plantes m 2 : mètres carrés m: mètres de ligne Parcelles par essai Essais par année Années de semis ​ ​ 1 2 3 4 5 6 7 8 1. Betteraves D, S, H 120 - - 2 2 2 2. Plantes fourragères ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 2.1 Graminées D, S - - 10 m 2 2 2 ​ ​ ​ H 50 - - 2 1 1 2.2 Légumineuses ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 2.2.1 Pois fourragers D, S - - 100 P 2 2 2 ​ ​ ​ H - 50 - 2 1 1 2.2.2 Vesces D, S - - 100 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - 50 - 2 1 1 2.2.3 Févéroles ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 2.2.3.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 2.2.3.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 2.2.4 Autres légumineuses D, S - - 10 m 2 2 2 ​ ​ ​ H 50 - - 2 1 2 2.3 Chou fourrager ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 2.3.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 2.3.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation D, S, H 50 - - 2 1 2 2.4 Autres espèces de plantes fourragères D, S - - 100 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - - 100 P 2 1 1 3. Céréales ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 3.1 Espèces autogames à l’exception du blé D, S - - 2000 P 2 1 2 3.1.1 Formes d’hiver H - 150 2000 P 2 1 1 3.1.2 Formes de printemps H - 100 2000 P 2 1 1 3.2 Espèces allogames à l’exception du maïs D, S, H - - 2000 P 2 1 2 4. Pommes de terre D, S, H 80 - - 2 2 2 5. Plantes oléagineuses et fibres ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 5.1 Colza et oeillette D, S - - 1000 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - - 1000 P 2 1 1 5.2 Chanvre D, S, H - - 500 P 2 1 2 5.3 Cumin D, S, H - - 10 m 2 1 2 5.4 Coton D, S, H - - 30 m 2 3 2 2 5.5 Tournesol ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ ​ 5.5.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 - - 2 1 2 5.5.2 Autres hybrides et variétés à pollinisation libre D, S, H 50 - - 2 1 2 5.6 Lin D, S - - 2000 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - 50 - 2 1 1 5.7 Soja D, S, - - 500 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - 50 - 2 1 1 5.8 Autres espèces D, S - - 500 P 2 1 2 ​ ​ ​ H - - 500 P 2 1 1 B. REMARQUES PARTICULIÈRES 1. Le demandeur met à la disposition de l’Administration des services techniques de l’agriculture les quantités de semences ou plants que ces derniers jugent nécessaires pour l’exécution des essais et des contrôles ultérieurs. 2. Les semences ou plants doivent satisfaire aux conditions de qualité prescrites pour la catégorie des semences ou des plants base par les directives du Conseil, du 14 juin 1966 , concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales et des plants de pommes de terre, ainsi que par la directive du Conseil, du 30 juin 1969 , concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres. 3. Le pourcentage en nombre de tubercules de pommes de terre atteints de jambe noire ne dépasse pas 2. Les plants doivent être exempts de gale verruqueuse, de pourriture bactérienne et de bactériose vasculaire. Le pourcentage en poids de tubercules difformes ou blessés ne doit pas dépasser 3. 4. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu’au moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois. 5. Dans la mesure où il existe un doute quant au jugement à porter sur l’homogénéité, en ce qui concerne les espèces énumérées à l’annexe I partie A nos 20, 29, 34, 35, 36, 39, 40, 42, 44, 45, 49, 51, 52 ou 54, il est nécessaire de procéder également à l’examen des descendances issues du matériel cultivé l’année précédente. 6. S’il n’est pas certain que la méthode d’examen utilisée dans un Etat membre est appliquée également dans les autres Etats membres cette méthode doit être indiquée.