Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 1 er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ; Vu l’article 1 er , paragraphe 1 er , de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ; L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ; Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en Conseil ; Arrêtons : ​

Art. 1 er . Le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après : a) L’alinéa 1 er de l’article 9 est modifié comme suit : ​ «    Â

Art. 9. Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "R". Toutefois, un seul acte sera porté en compte pour les associations d’actes comportant au moins un acte de la sous-section 3 de la section 3 ou de la section 6 du chapitre 2 « Chirurgie », à l’exception des cas suivants : - le cumul d’un acte spécifié comme « acte complémentaire » avec un autre acte, tel que précisé dans les remarques ; - le cumul non prévu au tiret ci-dessus, sous condition d’un accord du contrôle médical de la sécurité sociale. ​ ​ ​ ​ ​      » b) La section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen » du chapitre 2 « Chirurgie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services tel que prévu à l’article 1 er du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifiée comme suit : ​ «     Section 6 - Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen Sous-section 1 - Hernies et éventrations de la paroi abdominale ​ Libellé Code Coeff. 1) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par cœlioscopie 2W01 288,49 2) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomie 2W02 254,01 3) Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie 2W03 254,01 4) Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie 2W04 93,06 5) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par cœlioscopie 2W05 144,77 6) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie 2W06 110,30 7) Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par cœlioscopie 2W07 127,54 8) Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomie 2W08 93,06 9) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W09 93,06 10) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie 2W10 127,54 11) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W11 93,06 12) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W12 185,90 13) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie 2W13 220,38 14) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W14 185,90 15) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomie 2W15 126,97 16) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par cœlioscopie 2W16 161,45 17) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomie 2W17 126,97 18) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l'abdomen selon la « components separation technique », par laparotomie 2W18 163,91 19) Ablation de prothèse ou d'implant de la paroi abdominale, par toute voie d'abord 2W19 126,97 Sous-section 2 - Chirurgie du système digestif haut ​ Libellé Code Coeff. 1) Oesophagoplastie pour achalasie, par cœlioscopie 2W20 288,49 2) Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie 2W21 254,01 Sous-section 3 - Chirurgie de l'estomac et du duodénum ​ Libellé Code Coeff. 1) Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par cœlioscopie 2W22 288,49 2) Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomie 2W23 254,01 3) Cure d'une fistule de l'estomac, par cœlioscopie 2W24 121,38 4) Cure d'une fistule de l'estomac, par laparotomie 2W25 84,44 5) Gastrostomie, par cœlioscopie 2W26 115,10 6) Gastrostomie, par laparotomie 2W27 80,62 7) Gastro-entérostomie, par cœlioscopie 2W28 207,32 8) Gastro-entérostomie, par laparotomie 2W29 172,85 9) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie 2W30 253,87 10) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie 2W31 219,39 11) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par cœlioscopie 2W32 152,83 12) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie 2W33 118,35 13) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie 2W34 152,83 14) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie 2W35 118,35 15) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par cœlioscopie 2W36 207,32 16) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie 2W37 172,85 17) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par cœlioscopie 2W38 241,80 18) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomie 2W39 172,85 19) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie 2W40 401,87 20) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie 2W41 332,91 21) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par cœlioscopie 2W42 280,59 22) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie 2W43 211,63 23) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2W44 246,11 24) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2W45 211,63 25) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie 2W46 440,65 26) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie 2W47 440,65 27) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie 2W48 371,70 28) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie 2W49 371,70 29) Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par cœlioscopie 2W50 147,75 30) Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomie 2W51 110,82 31) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM 2W52 288,49 32) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCM 2W53 254,01 33) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM 2W54 288,49 34) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCM 2W55 254,01 Sous-section 4 - Chirurgie de l'intestin grêle ​ Libellé Code Coeff. 1) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par cœlioscopie 2X01 178,34 2) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomie 2X02 143,86 3) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par cœlioscopie 2X03 212,82 4) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie 2X04 178,34 5) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopie 2X05 178,34 6) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie 2X06 143,86 7) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l’occlusion, par cœlioscopie 2X07 153,71 8) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l'occlusion par laparotomie 2X08 119,24 9) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie 2X09 369,39 10) Résection segmentaire double de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie 2X10 394,01 11) Résection segmentaire triple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie 2X11 418,64 12) Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2X12 492,51 13) Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par cœlioscopie 2X13 121,38 14) Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par laparotomie 2X14 84,44 Sous-section 5 - Chirurgie du côlon et de l'appendice vermiforme ​ Libellé Code Coeff. 1) Colostomie ou iléostomie, par cœlioscopie 2X15 127,54 2) Colostomie ou iléostomie, par laparotomie 2X16 93,06 3) Fermeture de colostomie ou d'iléostomie, par voie péristomiale 2X17 84,44 4) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X18 225,00 5) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X19 200,38 6) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X20 190,53 7) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie 2X21 165,90 8) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X22 284,97 9) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X23 260,34 10) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X24 250,49 11) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X25 225,87 12) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X26 274,26 13) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X27 249,63 14) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X28 239,78 15) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie 2X29 215,15 16) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X30 385,07 17) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X31 360,45 18) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X32 350,60 19) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X33 325,97 20) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X34 225,00 21) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X35 200,38 22) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X36 190,53 23) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie 2X37 165,90 24) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X38 284,97 25) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X39 260,34 26) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X40 250,49 27) Colectomie segmentaire transverse sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X41 225,87 28) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X42 328,43 29) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X43 303,81 30) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X44 259,48 31) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie 2X45 234,86 32) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X46 419,55 33) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X47 394,92 34) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X48 350,60 35) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X49 325,97 36) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X50 225,00 37) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X51 190,53 38) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X52 328,43 39) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X53 259,48 40) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X54 419,55 41) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X55 350,60 42) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X56 328,43 43) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X57 259,48 44) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X58 488,50 45) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X59 419,55 46) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X60 268,81 47) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie 2X61 234,34 48) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X62 354,73 49) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X63 285,78 50) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie 2X64 320,26 51) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparotomie 2X65 285,78 52) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X66 514,80 53) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X67 490,17 54) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X68 445,85 55) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X69 421,22 56) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X70 225,00 57) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X71 190,53 58) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie 2X72 293,96 59) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie 2X73 259,48 60) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2X74 385,07 61) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2X75 350,60 62) Résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie 2X76 107,79 63) Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie 2X77 73,31 64) Résection du caecum sans résection du grêle, par cœlioscopie 2X78 107,79 65) Résection du caecum sans résection du grêle, par laparatomie 2X79 73,31 66) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie 2X80 137,34 67) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie 2X81 102,86 68) Appendicectomie par cœlioscopie 2X82 107,79 69) Appendicectomie par laparotomie 2X83 73,31 70) Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par cœlioscopie 2X84 660,68 71) Coloproctectomie totale avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par laparatomie 2X85 591,73 72) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par cœlioscopie 2X86 591,73 73) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparatomie 2X87 522,78 Remarque : 1) Les positions 2X78 et 2X79 sont non cumulables avec une appendicectomie (2X80, 2X81, 2X82, 2X83). Sous-section 6 - Chirurgie des voies biliaires ​ Libellé Code Coeff. 1) Cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y01 152,83 2) Cholécystectomie, par laparotomie 2Y02 118,35 3) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par cœlioscopie 2Y03 177,45 4) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie 2Y04 142,98 5) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y05 220,89 6) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y06 186,42 7) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y07 288,49 8) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y08 254,01 9) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y09 218,95 10) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y10 184,47 11) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y11 292,82 12) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y12 223,87 13) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par cœlioscopie 2Y13 292,82 14) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie 2Y14 258,35 15) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y15 292,82 16) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y16 258,35 17) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y17 292,82 18) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y18 258,35 19) Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d'abord 2Y19 246,26 Remarque : 1) Les positions 2Y01, 2Y02, 2Y03 et 2Y04 sont non cumulables avec une intervention sur les voies biliaires (2Y02, 2Y03, 2Y04, et 2Y05 à 2Y19). Sous-section 7 - Chirurgie du foie ​ Libellé Code Coeff. 1) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par cœlioscopie 2Y20 152,83 2) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie 2Y21 118,35 3) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par cœlioscopie 2Y22 152,83 4) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie 2Y23 118,35 5) Résection atypique du foie, par cœlioscopie 2Y24 288,49 6) Résection atypique du foie, par laparotomie 2Y25 172,75 7) Résections atypiques multiples du foie, par cœlioscopie 2Y26 319,25 8) Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie 2Y27 284,77 9) Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie 2Y28 288,49 10) Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie 2Y29 217,08 11) Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie 2Y30 357,44 12) Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie 2Y31 254,01 13) Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie 2Y32 357,44 14) Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie 2Y33 254,01 15) Hépatectomie gauche, par cœlioscopie 2Y34 359,90 16) Hépatectomie gauche, par laparotomie 2Y35 254,01 17) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par cœlioscopie 2Y36 400,51 18) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie 2Y37 366,04 19) Hépatectomie droite, par cœlioscopie 2Y38 400,51 20) Hépatectomie droite, par laparotomie 2Y39 366,04 21) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par cœlioscopie 2Y40 434,99 22) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie 2Y41 366,04 23) Hépatectomie centrale, par cœlioscopie 2Y42 421,47 24) Hépatectomie centrale, par laparotomie 2Y43 352,52 25) Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par cœlioscopie 2Y44 434,99 26) Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie 2Y45 366,04 27) Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par cœlioscopie 2Y46 174,84 28) Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie 2Y47 140,37 29) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par cœlioscopie 2Y48 197,01 30) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomie 2Y49 160,07 31) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par cœlioscopie 2Y50 164,99 32) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomie 2Y51 128,05 33) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaire 2Y52 98,50 34) Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou cœlioscopie 2Y53 51,71 Remarque : 1) La position 2Y53 est non cumulable avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). Sous-section 8 - Chirurgie du pancréas ​ Libellé Code Coeff. 1) Anastomose pancréatico-jéjunale, par cœlioscopie 2Y54 223,87 2) Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie 2Y55 189,40 3) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y56 292,82 4) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y57 258,35 5) Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par cœlioscopie 2Y58 292,82 6) Anastomose pancréaticojéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie 2Y59 258,35 7) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y60 421,30 8) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y61 386,82 9) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par cœlioscopie 2Y62 406,32 10) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomie 2Y63 369,39 11) Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie 2Y64 191,19 12) Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie 2Y65 156,72 13) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par cœlioscopie 2Y66 220,89 14) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie 2Y67 186,42 15) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie 2Y68 329,25 16) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie 2Y69 260,29 17) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par cœlioscopie 2Y70 284,92 18) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomie 2Y71 250,44 19) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie 2Y72 444,93 20) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2Y73 410,45 21) Isthmectomie pancréatique, par toute voie d'abord 2Y74 186,42 22) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par cœlioscopie 2Y75 400,51 23) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie 2Y76 560,52 24) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie 2Y77 366,04 25) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2Y78 526,05 26) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par cœlioscopie 2Y79 400,51 27) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie 2Y80 366,04 28) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie 2Y81 560,52 29) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2Y82 526,05 30) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y83 400,51 31) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y84 366,04 32) Duodéno-pancréatectomie céphalique avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie 2Y85 595,00 33) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2Y86 446,04 34) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par cœlioscopie 2Y87 400,51 35) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomie 2Y88 366,04 36) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie 2Y89 560,52 37) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie 2Y90 526,05 Sous-section 9 - Chirurgie des glandes surrénales ​ Libellé Code Coeff. 1) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie 2Z01 247,37 2) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie 2Z02 178,41 Remarque : 1) Les positions 2Z01 et 2Z02 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). Sous-section 10 - Chirurgie de la rate ​ Libellé Code Coeff. 1) Splénectomie totale, par coelioscopie 2Z03 187,38 2) Splénectomie totale, par laparotomie 2Z04 152,90 3) Splénectomie partielle, par cœlioscopie 2Z05 162,75 4) Splénectomie partielle, par laparotomie 2Z06 128,28 Sous-section 11 - Chirurgie du rectum ​ Libellé Code Coeff. 1) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2Z07 534,97 2) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2Z08 466,02 3) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie 2Z09 569,44 4) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie 2Z10 500,49 5) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par cœlioscopie 2Z11 569,44 6) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomie 2Z12 500,49 7) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie 2Z13 569,44 8) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomie 2Z14 500,49 9) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par cœlioscopie 2Z15 395,90 10) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomie 2Z16 326,95 11) Suture de plaie du rectum, par cœlioscopie 2Z17 146,89 12) Suture de plaie du rectum, par laparotomie 2Z18 112,42 13) Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale) 2Z19 146,89 14) Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal 2Z20 73,88 15) Résection locale et transanale d'une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie 2Z21 144,43 16) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie définitive, par cœlioscopie 2Z22 581,49 17) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomie 2Z23 443,58 Sous-section 12 - Prolapsus rectal et rectocèles ​ Libellé Code Coeff. 1) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par cœlioscopie 2Z24 155,29 2) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomie 2Z25 118,35 3) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale) 2Z26 109,95 4) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par cœlioscopie 2Z27 250,54 5) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie 2Z28 213,60 6) Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale) 2Z29 205,21 7) Cure de rectocèle, par voie vaginale 2Z30 109,95 Sous-section 13 - Chirurgie de l'anus ​ Libellé Code Coeff. 1) Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe 2Z31 42,26 2) Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe 2Z32 91,51 3) Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne 2Z33 24,63 4) Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe 2Z34 79,20 5) Incision et drainage d'un abcès ano-rectal haut, par voie directe 2Z35 75,08 6) Traitement d'une fistule anale supra-sphinctérienne, trans-sphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe 2Z36 75,08 7) Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe 2Z37 124,34 8) Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe 2Z38 136,65 9) Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe 2Z39 42,26 10) Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale 2Z40 42,26 11) Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale 2Z41 100,33 12) Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe 2Z42 42,26 13) Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directe 2Z43 61,56 14) Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe 2Z44 36,20 15) Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe 2Z45 8,50 16) Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe 2Z46 64,03 17) Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe 2Z47 98,50 18) Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe 2Z48 103,43 19) Coagulation de condylomes anaux, par voie directe 2Z49 42,26 20) Exérèse de condylomes, par voie directe 2Z50 42,26 21) Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directe 2Z51 42,26 22) Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe 2Z52 42,26 23) Cure par lambeau cutané ou muqueux d'une sténose anale, par voie directe 2Z53 103,82 24) Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse 2Z54 99,24 25) Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée 2Z55 185,95 26) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe 2Z56 109,95 27) Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien 2Z57 29,55 28) Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens 2Z58 136,94 Remarque : 1) Les positions 2Z31 et 2Z32 sont non cumulables avec un autre acte sur l'anus (2Z31 à 2Z58). Sous-section 14 - - Divers ​ Libellé Code Coeff. 1) Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) périnéal 2Z59 75,08 2) Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) intrapéritonéal 2Z60 143,86 3) Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe 2Z61 93,06 4) Cure d'une collection (abcès...), par cœlioscopie 2Z62 96,41 5) Cure d'une collection (abcès...), par laparotomie 2Z63 61,93 6) Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par cœlioscopie 2Z64 178,34 7) Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie 2Z65 143,86 8) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie 2Z66 194,54 9) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie 2Z67 160,07 10) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie 2Z68 280,73 11) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie 2Z69 246,26 12) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire 2A23 93,06 13) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) 2D52 172,85 Remarque : 1) Les positions 2Z62 à 2Z69 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). Sous-section 15 - Actes complémentaires ​ Libellé Code Coeff. 1) Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques 2Z70 24,75 2) Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques 2Z71 24,75 Remarque : Les positions 2Z70 et 2Z71 sont non facturables en 1 ère position, facturables uniquement en complément d'un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf 2Y53, 2Z01 et 2Z02, 2Z62 à 2Z69, 2Z70 et 2Z71. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 2. Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et qui entre en vigueur le 1 er janvier 2019. La Ministre de la Santé, Lydia Mutsch Le Ministre de la Sécurité sociale, Romain Schneider Cabasson, le 1 er août 2018. Henri