Règlement grand-ducal du 14 août 2018 modifiant\n1° le règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet l’organisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes,\n2° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l’examen de fin d’études secondaires en éducation des adultes et\n3° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes.
This regulation amends three earlier education regulations concerning adult secondary and technical secondary studies and examinations.
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- Jurisdiction
- Luxembourg
- Instrument
- Regulation
- Citation
- http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/14/a726/jo
- Status
- In force
- Version
- Undated source snapshot
- Language
- fr
- Updated
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This regulation amends three earlier education regulations concerning adult secondary and technical secondary studies and examinations. This provision changes wording in the title of the cited Grand-Ducal Regulation. Dans tout le règlement, le terme « branches » est remplacé par « disciplines ». This article changes wording in Article 1 of the same regulation. This article amends Article 3 of the same regulation by inserting the words “le mode et” and deleting paragraphs 2 to 4.
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Legal text
Provisions of Règlement grand-ducal du 14 août 2018 modifiant\n1° le règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet l’organisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes,\n2° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l’examen de fin d’études secondaires en éducation des adultes et\n3° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes.
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Preamble
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Preamble
AI-assisted research summary: This regulation amends three earlier education regulations concerning adult secondary and technical secondary studies and examinations.
Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 14 août 2018 modifiant 1° le règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet lâorganisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes, 2° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation des adultes et 3° le règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes. â â Chapitre 1er â Modification du règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet lâorganisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes â Chapitre 2 â Modification du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation des adultes â Chapitre 3 â Modification du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes â Chapitre 4 â Mesure transitoire et mise en vigueur â Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement secondaire classique ; Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de lâenseignement secondaire général ; Vu la loi modifiée du 19 juillet 1991 portant création dâun Service de la formation des adultes ; Vu la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées ; Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre des salariés ; Les avis de la Chambre dâagriculture et de la Chambre des métiers ayant été demandés ; Notre Conseil dâÃtat entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Ãducation nationale, de lâEnfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : â Chapitre 1 er - Modification du règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet lâorganisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes â
- 1 er Verify source ↗
Art. 1 er .
AI-assisted research summary: This provision changes wording in the title of the cited Grand-Ducal Regulation.
Art. 1 er . à lâintitulé du règlement grand-ducal du 21 décembre 2001 ayant pour objet lâorganisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes, les termes â  « secondaires et secondaires techniques en éducation » â sont remplacés par ceux de â  « de lâenseignement secondaire en formation » â . â - 2 Verify source ↗
Art. 2.
AI-assisted research summary: Dans tout le règlement, le terme « branches » est remplacé par « disciplines ».
Art. 2. Dans lâensemble du même règlement, le terme â  « branches  » â  est remplacé par celui de â  « disciplines  » â . â - 3 Verify source ↗
Art. 3.
AI-assisted research summary: This article changes wording in Article 1 of the same regulation.
Art. 3. à lâarticle 1 er du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° Les termes â  « Les études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes constituent » â  sont remplacés par ceux de â  « Lâenseignement secondaire en formation des adultes constitue  » â  ; 2° Les termes â  « apprenants » â est supprimé ; 3° Les termes â  « de lâenseignement secondaire et secondaire technique » â précédant les termes â  « , soit dâobtenir  » â  sont supprimés ; 4° Les termes â  « et secondaire technique  » â précédant les termes â  « en vue de  » â  sont supprimés. â - 4 Verify source ↗
Art. 4.
AI-assisted research summary: This article amends Article 3 of the same regulation by inserting the words “le mode et” and deleting paragraphs 2 to 4.
Art. 4. à lâarticle 3 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° à lâalinéa 1 er , les termes â  « le mode et » â sont insérés entre ceux de â  « des classes, » â et ceux de â  « le lieu de fonctionnement  » â  ; 2° les alinéas 2 à 4 sont supprimés. â - 5 Verify source ↗
Art. 5.
AI-assisted research summary: This article replaces specific words in article 4, paragraph 1, of the same regulation.
Art. 5. à lâarticle 4, alinéa 1 er , du même règlement, les termes â  « et en classe de neuvième de lâenseignement secondaire technique » â sont remplacés par ceux de â  « classique et en classe de cinquième de lâenseignement secondaire général  » â . â - 6 Verify source ↗
Art. 6.
AI-assisted research summary: Article 6 replaces Article 5 of the same regulation with new text, but the replacement text is cut off here.
Art. 6. Lâarticle 5 du même règlement est remplacé par le texte suivant : â «     - 5 Verify source ↗
Art. 5.
AI-assisted research summary: Le directeur ou son délégué doit assister aux conseils de classe; les programmes peuvent être organisés en modules, et la répartition des disciplines d’examen sur deux années est fixée par règlement grand-ducal.
Art. 5.  Les programmes des classes sont dispensés sur une ou deux années et peuvent être organisés en modules. Les critères de promotion sont les mêmes que ceux de lâenseignement du jour, sous réserve que, en cas dâune organisation en modules, un module réussi durant lâannée reste acquis. Le directeur ou son délégué assistent aux conseils de classe. Les épreuves de lâexamen de fin dâétudes secondaires sont soit présentées en une seule fois selon les modalités de lâenseignement secondaire, soit réparties sur deux années scolaires. La répartition des disciplines de lâexamen sur deux années dâétudes est déterminée par règlement grand-ducal. â â â â â      » â - 7 Verify source ↗
Art. 7.
AI-assisted research summary: This article changes Article 6 of the same regulation by deleting one paragraph and replacing or removing certain wording in the remaining paragraphs.
Art. 7. à lâarticle 6 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° Lâalinéa 1 er est supprimé ; 2° à lâalinéa 2 ancien, devenu lâalinéa 1 er , les termes â  « autre classe  » â  sont remplacés par ceux de â  « classe autre que la classe de quatrième de lâenseignement secondaire classique ou la classe de cinquième de lâenseignement secondaire général  » â  ; 3° à lâalinéa 3 ancien, devenu lâalinéa 2, les termes â  « lâéducation » â  sont remplacés par ceux de â  « la formation » â et les termes â  « ou secondaire technique » â sont supprimés. â - 8 Verify source ↗
Art. 8.
AI-assisted research summary: This article changes the wording in article 8(2) from “four days francs” to “eight days.”
Art. 8. à lâarticle 8, alinéa 2, du même règlement, les termes â  « quatre jours francs » â sont remplacés par ceux de â  « huit jours » â . â Chapitre 2 - Modification du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation des adultes â - 9 Verify source ↗
Art. 9.
AI-assisted research summary: This article changes wording in the title and body of the referenced regulation.
Art. 9. à lâintitulé du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation des adultes, ainsi que dans lâensemble du texte, les termes â  « lâexamen de fin dâétudes secondaires » â sont complétés par celui de â  « classiques » â , les termes â  « en éducation » â sont remplacés par ceux de â  « en formation » â et le terme â  « branches » â est remplacé par celui de â  « disciplines » â . â - 10 Verify source ↗
Art. 10.
AI-assisted research summary: This article amends Article 3(3) by replacing the word “Toutefois” with “Par dérogation à l’alinéa 1er”.
Art. 10. à lâarticle 3, alinéa 3, du même règlement, le terme â  « Toutefois  » â  est remplacé par celui de â  « Par dérogation à lâalinéa 1 er  » â . â - 11 Verify source ↗
Art. 11.
AI-assisted research summary: This article amends wording in Article 4, paragraph 2, point 3, of the same regulation.
Art. 11. à lâarticle 4, alinéa 2, point 3, du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° Les termes â  « des notes insuffisantes, des compensations, épreuves complémentaires obligatoires et ajournements  » â  sont remplacés par ceux de â  « de notes insuffisantes, de compensations, dâépreuves complémentaires obligatoires et dâajournements  » â  ; 2° Les termes â  « le nombre des épreuves » â sont remplacés par ceux de â  « le nombre dâépreuves » â . â - 12 Verify source ↗
Art. 12.
Art. 12. Lâannexe du même règlement est remplacée par lâannexe suivante : â «     Annexe Section sciences humaines et sociales (G) Discipline Nombre de modules Coeff . DF Nature de l'épreuve Note finale Ãcrit Oral Partie A Français 3 3 â â X (2) X (4) â â Allemand 3 3 â â X (2) X (4) â â Anglais 3 3 â â X (2) X (4) â â Mathématiques 3 2 â â X (2) â â â â Ãconomie politique 3 2 â â X â â â â Total modules partie A 15 â â â â â â â â â â â â Partie B Histoire (1) 2 3 X X â â â â Géographie (1) 2 â â Sciences sociales 4 4 X X X â â Ãducation artistique 2 2 â â X (3) â â â â Philosophie 3 2 â â X (3) â â â â Total modules partie B 13 â â â â â â â â â â Coeff. : Coefficient attribué à la discipline DF : Discipline fondamentale â â â â â      » â Chapitre 3 - Modification du  règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes â - 13 Verify source ↗
Art. 13.
AI-assisted research summary: The article changes the wording in the title of the referenced regulation.
Art. 13. à lâintitulé du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à l'examen de fin d'études secondaires techniques et à l'examen de fin d'études de la formation de technicien en éducation des adultes, les termes â  « techniques et à lâexamen de fin dâétudes de la formation de technicien en éducation » â sont remplacés par ceux de â  « générales en formation » â . â - 14 Verify source ↗
Art. 14.
AI-assisted research summary: This article amends the same regulation by replacing certain terms and the title of one referenced regulation.
Art. 14. Dans lâensemble du même règlement, les termes â  « en éducation » â sont remplacés par ceux de â  « en formation » â , le terme â  « branches » â est remplacé par celui de â  « disciplines » â et les termes â  « règlement grand-ducal du 31 juillet 2006 portant organisation de lâexamen de fin dâétudes secondaires techniques et de lâexamen de fin dâétudes de la formation de technicien » â sont remplacés par ceux de â  « règlement grand-ducal modifié du 31 juillet 2006 portant organisation de lâexamen de ï¬n dâétudes secondaires générales » â . â - 15 Verify source ↗
Art. 15.
AI-assisted research summary: This article amends Article 1 of the same regulation by replacing one phrase and inserting the words “secondaires générales” in another place.
Art. 15. à lâarticle 1 er du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° Les termes â  « du régime technique ou du régime de la formation de technicien de lâenseignement secondaire technique » â sont remplacés par ceux de â  « de lâenseignement secondaire général » â  ; 2° Les termes â  « secondaires générales » â sont insérés entre les termes â  « épreuves de lâexamen de fin dâétudes » â et ceux de â  « se déroulent » â . â - 16 Verify source ↗
Art. 16.
AI-assisted research summary: This article changes wording in Article 3 of the same regulation.
Art. 16. à lâarticle 3 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° à lâalinéa 2, les termes â  « à lâ » â sont remplacés par le terme de â  « en » â ; 2° à lâalinéa 4, le terme â  « Toutefois » â est remplacé par les termes de â  « Par dérogation à lâalinéa 1 er  » â . â - 17 Verify source ↗
Art. 17.
AI-assisted research summary: This article amends Article 4 of the same regulation by changing some wording and deleting one sentence fragment.
Art. 17. à lâarticle 4 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes : 1° à lâalinéa 1 er , lettre b), le terme â  « représenter » â est remplacé par celui de â  « présenter » â , et les termes â  « dans ce cas » â sont remplacés par ceux de â  « en cas de réussite ou dâajournement » â . 2° à lâalinéa 2, point 3, les termes â  « des notes insuffisantes, des compensations, épreuves complémentaires obligatoires et ajournements » â sont remplacés par ceux de â  « de notes insuffisantes, de compensations, dâépreuves complémentaires obligatoires et dâajournements » â ; 3° à lâalinéa 2, point 3, les termes â  « et le nombre de dispenses ne doit pas être supérieur à celui défini par règlement grand-ducal pour la section ou division concernée » â sont supprimés. â - 18 Verify source ↗
Art. 18.
AI-assisted research summary: This provision deletes the words “techniques ou un diplôme de technicien” from article 5 of the same regulation.
Art. 18. à lâarticle 5 du même règlement, les termes â  « techniques ou un diplôme de technicien » â sont supprimés. â - 19 Verify source ↗
Art. 19.
AI-assisted research summary: This article replaces the regulation’s annex with a new annex setting the exam table for the Division administrative et commerciale.
Art. 19. Lâannexe du même règlement est remplacée par lâannexe suivante : â «     Annexe Division administrative et commerciale Section gestion Discipline Coeff . DF Nature de l'épreuve 4) Note finale Ãcrit Oral Partie A Français 4 x x x 3) x Allemand 3 â â x 1) x 3) x Anglais 3 â â x 1) x 3) x Mathématiques 3 â â x 1) â â x Ãconomie de gestion 4 x x â â x â â Partie B Ãconomie politique 4 x x x x Comptabilité 4 x x â x Informatique 3 â â x 2) â â x Connaissance du monde contemporain 3 â â x 2) â â x Coeff. : Coefficient attribué à la discipline DF : Discipline fondamentale â â â â â      » â Chapitre 4 - Mesure transitoire et mise en vigueur â - 20 Verify source ↗
Art. 20.
AI-assisted research summary: Certain candidates who passed one part of the exam before the 2018/2019 school year may use the 25 August 2006 rules for two years.
Art. 20. Les candidats ayant réussi, avant le début de lâannée scolaire 2018/2019, une des deux parties de lâexamen, telles que prévues à lâannexe du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation des adultes ou du règlement grand-ducal du 25 août 2006 relatif à lâexamen de fin dâétudes secondaires en éducation techniques et à lâexamen de fin dâétudes de la formation de technicien des adultes en vigueur pendant lâannée scolaire 2017/2018, peuvent bénéficier, pendant une durée de deux ans, des dispositions des règlements précités du 25 août 2006 en vigueur pendant lâannée scolaire 2017/2018. â - 21 Verify source ↗
Art. 21.
AI-assisted research summary: This regulation applies starting in the 2018/2019 school year.
Art. 21. Le présent règlement est applicable à partir de lâannée scolaire 2018/2019. â - 22 Verify source ↗
Art. 22.
AI-assisted research summary: The education minister is responsible for executing the regulation, which is to be published in the official journal.
Art. 22. Notre ministre de lâÃducation nationale, de lâEnfance et de la Jeunesse est chargé de lâexécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de l'Ãducation nationale, de lâEnfance et de la Jeunesse, Claude Meisch Cabasson, le 14 août 2018. Henri â â (1) Discipline combinée ; pondération : 1 â 1. (2) 2 disciplines, au choix de l'élève. (3) 1 discipline, au choix de l'élève. (4) 1 épreuve, le cas échéant au choix de l'élève. â â 1) 1 discipline parmi 3, au choix de lâélève. 2) 1 discipline parmi 2, au choix de lâélève. 3) 1 langue au choix de lâélève ; seule une langue présentée à lâexamen peut faire lâobjet dâune épreuve orale. 4) Pour les disciplines dans lesquelles lâélève présente une épreuve écrite et une épreuve orale, lâépreuve orale compte pour 25 % de la note.
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