Règlement grand-ducal du 12 mai 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 12 mai 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ; Vu l’avis de la Chambre de commerce ; Les avis de la Chambre des salariés, de la Chambre des métiers, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ; Notre Conseil d’État entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : ​

Art. 1 er . Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 2 « Chirurgie », du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie, la section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen », prend la teneur suivante : ​ «     ​ Sous-section 1 « Hernies et éventrations de la paroi abdominale » 1) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par coelioscopie LLC01 288,49 2) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par coelioscopie, avec assistance robotique LLR01 288,49 3) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d’une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomie LLA01 254,01 4) Cure d’une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie LLA02 254,01 5) Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie LLA03 93,06 6) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par coelioscopie LLC04 144,77 7) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR04 144,77 8) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie LLA04 110,3 9) Cure d’une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d’une hernie de la ligne blanche, par coelioscopie LLC05 127,54 10) Cure d’une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d’une hernie de la ligne blanche, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR05 127,54 11) Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomie LLA05 93,06 12) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale) LLA10 93,06 13) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par coelioscopie LLC10 110,70 14) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR10 110,70 15) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie LLC11 127,54 16) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR11 127,54 17) Cure unilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale) LLA11 93,06 18) Cure bilatérale d’une hernie de l’aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale) LLA12 185,9 19) Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie LLC13 220,38 20) Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR13 220,38 21) Cure bilatérale d’une hernie de l’aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale) LLA13 185,9 22) Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomie LLA06 126,97 23) Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par coelioscopie LLC07 161,45 24) Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR07 161,45 25) Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomie LLA07 126,97 26) Cure d’éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l’abdomen selon la « components separation technique », par laparotomie LLA08 163,91 27) Ablation de prothèse ou d’implant de la paroi abdominale, par toute voie d’abord LLQ01 126,97 ​ Sous-section 2 « Chirurgie du système digestif haut » 1) Oesophagoplastie pour achalasie, par coelioscopie LNC01 288,49 2) Oesophagoplastie pour achalasie, par coelioscopie, avec assistance robotique LNR01 288,49 3) Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie LNA01 254,01 ​ Sous-section 3 « Chirurgie de l’estomac et du duodénum » 1) Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par coelioscopie LLC09 288,49 2) Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par coelioscopie, avec assistance robotique LLR09 288,49 3) Cure d’une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomie LLA09 254,01 4) Cure d’une fistule de l’estomac, par coelioscopie LPC01 121,38 5) Cure d’une fistule de l’estomac, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR01 121,38 6) Cure d’une fistule de l’estomac, par laparotomie LPA01 84,44 7) Gastrostomie, par coelioscopie LPC12 115,1 8) Gastrostomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR12 115,1 9) Gastrostomie, par laparotomie LPA12 80,62 10) Gastro-entérostomie, par coelioscopie LPC11 207,32 11) Gastro-entérostomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR11 207,32 12) Gastro-entérostomie, par laparotomie LPA11 172,85 13) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie LPC10 253,87 14) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR10 253,87 15) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie LPA10 219,39 16) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopie LPC14 152,83 17) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR14 152,83 18) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie LPA14 118,35 19) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie LPC13 152,83 20) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR13 152,83 21) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie LPA13 118,35 22) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par coelioscopie LPC15 207,32 23) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR15 207,32 24) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie LPA15 172,85 25) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par coelioscopie LPC05 241,8 26) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR05 241,8 27) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomie LPA05 172,85 28) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie LPC06 401,87 29) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR06 401,87 30) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomie LPA06 332,91 31) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par coelioscopie LPC02 280,59 32) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR02 280,59 33) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie LPA02 211,63 34) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LPC09 246,11 35) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR09 246,11 36) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LPA09 211,63 37) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie LPC07 440,65 38) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR07 440,65 39) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie LPC08 440,65 40) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR08 440,65 41) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomie LPA07 371,7 42) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage ganglionnaire d’au moins 20 ganglions, par laparotomie LPA08 371,7 43) Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par coelioscopie LPC16 147,75 44) Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LPR16 147,75 45) Résection partielle atypique de la paroi de l’estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomie LPA16 110,82 46) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie - APCM LPC04 288,49 47) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie, avec assistance robotique - APCM LPR04 288,49 48) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCM LPA04 254,01 49) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie - APCM LPC03 288,49 50) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie, avec assistance robotique - APCM LPR03 288,49 51) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCM LPA03 254,01 ​ Sous-section 4 « Chirurgie de l’intestin grêle » 1) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par coelioscopie LQC03 178,34 2) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR03 178,34 3) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomie LQA03 143,86 4) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par coelioscopie LQC02 212,82 5) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR02 212,82 6) Libération étendue de l’intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l’intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie LQA02 178,34 7) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie LQC06 178,34 8) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR06 178,34 9) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l’occlusion, par laparotomie LQA06 143,86 10) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie LQC07 153,71 11) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR07 153,71 12) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, en dehors de l’occlusion par laparotomie LQA07 119,24 13) Résection segmentaire unique de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie LQA08 369,39 14) Résection segmentaire double de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie LQA09 394,01 15) Résection segmentaire triple de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie LQA10 418,64 16) Résection segmentaire multiple de l’intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie LQA11 492,51 17) Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par coelioscopie LQC01 121,38 18) Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR01 121,38 19) Cure d’une fistule de l’intestin grêle, par laparotomie LQA01 84,44 ​ Sous-section 5 « Chirurgie du côlon et de l’appendice vermiforme » 1) Colostomie ou iléostomie, par coelioscopie LZC01 127,54 2) Colostomie ou iléostomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LZR01 127,54 3) Colostomie ou iléostomie, par laparotomie LZA01 93,06 4) Fermeture de colostomie ou d’iléostomie, par voie péristomiale LRD01 84,44 5) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC01 225,00 6) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR01 225,00 7) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC02 200,38 8) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR02 200,38 9) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA01 190,53 10) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA02 165,90 11) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC03 284,97 12) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR03 284,97 13) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC04 260,34 14) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR04 260,34 15) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA03 250,49 16) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA04 225,87 17) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC05 274,26 18) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR05 274,26 19) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC06 249,63 20) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR06 249,63 21) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA05 239,78 22) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA06 215,15 23) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC07 385,07 24) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR07 385,07 25) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC08 360,45 26) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR08 360,45 27) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA07 350,60 28) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l’artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA08 325,97 29) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC09 225,00 30) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR09 225,00 31) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC10 200,38 32) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR10 200,38 33) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA09 190,53 34) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA10 165,90 35) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC11 284,97 36) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR11 284,97 37) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC12 260,34 38) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR12 260,34 39) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA11 250,49 40) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA12 225,87 41) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC13 328,43 42) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR13 328,43 43) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC14 303,81 44) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR14 303,81 45) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA13 259,48 46) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA14 234,86 47) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC15 419,55 48) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR15 419,55 49) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC16 394,92 50) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR16 394,92 51) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA15 350,60 52) Colectomie transverse comprenant l’angle hépatique et/ ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA16 325,97 53) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC17 225,00 54) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR17 225,00 55) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA17 190,53 56) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC18 328,43 57) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR18 328,43 58) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA18 259,48 59) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC19 419,55 60) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR19 419,55 61) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA19 350,60 62) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC20 328,43 63) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR20 328,43 64) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA20 259,48 65) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC21 488,50 66) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR21 488,50 67) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA21 419,55 68) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC22 268,81 69) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR22 268,81 70) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA22 234,34 71) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC23 354,73 72) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR23 354,73 73) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA23 285,78 74) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie LRC24 320,26 75) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR24 320,26 76) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie LRA24 285,78 77) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC25 514,80 78) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR25 514,80 79) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC26 490,17 80) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR26 490,17 81) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA25 445,85 82) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA26 421,22 83) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC27 225,00 84) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR27 225,00 85) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA27 190,53 86) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie LRC28 293,96 87) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR28 293,96 88) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie LRA28 259,48 89) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LRC29 385,07 90) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR29 385,07 91) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l’angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LRA29 350,60 92) Résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie LQC05 107,79 93) Résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR05 107,79 94) Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie LQA05 73,31 95) Résection du caecum sans résection du grêle, par coelioscopie LQC04 107,79 96) Résection du caecum sans résection du grêle, par coelioscopie, avec assistance robotique LQR04 107,79 97) Résection du caecum sans résection du grêle, par laparotomie LQA04 73,31 98) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie LRC30 137,34 99) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR30 137,34 100) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie LRA30 102,86 101) Appendicectomie par coelioscopie LRC31 107,79 102) Appendicectomie par coelioscopie, avec assistance robotique LRR31 107,79 103) Appendicectomie par laparotomie LRA31 73,31 104) Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par coelioscopie LRC32 660,68 105) Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR32 660,68 106) Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d’une stomie de protection, par laparotomie LRA32 591,73 107) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par coelioscopie LRC33 591,73 108) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LRR33 591,73 109) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie, par laparatomie LRA33 522,78 REMARQUE : 1) Les codes LQC04, LQR04 et LQA04 ( positions 95, 96 et 97) sont non cumulables avec une appendicectomie (codes LRC30, LRR30, LRA30, LRC31, LRR31, LRA31). ​ Sous-section 6 « Chirurgie des voies biliaires » 1) Cholécystectomie, par coelioscopie LSC01 152,83 2) Cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR01 152,83 3) Cholécystectomie, par laparotomie LSA01 118,35 4) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie LSC02 177,45 5) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR02 177,45 6) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie LSA02 142,98 7) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie LSC03 220,89 8) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR03 220,89 9) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie LSA03 186,42 10) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par coelioscopie LSC04 288,49 11) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR04 288,49 12) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomie LSA04 254,01 13) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie LSC05 218,95 14) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR05 218,95 15) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie LSA05 184,47 16) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie LSC06 292,82 17) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR06 292,82 18) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie LSA06 223,87 19) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par coelioscopie LSC07 292,82 20) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR07 292,82 21) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie LSA07 258,35 22) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par coelioscopie LSC08 292,82 23) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR08 292,82 24) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie LSA08 258,35 25) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par coelioscopie LSC09 292,82 26) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR09 292,82 27) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomie LSA09 258,35 28) Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d’abord LSQ01 246,26 REMARQUE : 1) Les codes LSC01 à LSA02 (positions 1 à 6) ne sont ni cumulables entres eux, ni avec une autre position de la présente sous-section. ​ Sous-section 7 « Chirurgie du foie » 1) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par coelioscopie LSC10 152,83 2) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR10 152,83 3) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie LSA10 118,35 4) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par coelioscopie LSC11 152,83 5) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR11 152,83 6) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie LSA11 118,35 7) Résection atypique du foie, par coelioscopie LSC12 288,49 8) Résection atypique du foie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR12 288,49 9) Résection atypique du foie, par laparotomie LSA12 172,75 10) Résections atypiques multiples du foie, par coelioscopie LSC13 319,25 11) Résections atypiques multiples du foie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR13 319,25 12) Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie LSA13 284,77 13) Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie LTC01 288,49 14) Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR01 288,49 15) Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie LTA01 217,08 16) Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie LSC14 357,44 17) Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR14 357,44 18) Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie LSA14 254,01 19) Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie LTC02 357,44 20) Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR02 357,44 21) Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie LTA02 254,01 22) Hépatectomie gauche, par coelioscopie LSC15 359,90 23) Hépatectomie gauche, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR15 359,90 24) Hépatectomie gauche, par laparotomie LSA15 254,01 25) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par coelioscopie LSC16 400,51 26) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR16 400,51 27) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie LSA16 366,04 28) Hépatectomie droite, par coelioscopie LSC17 400,51 29) Hépatectomie droite, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR17 400,51 30) Hépatectomie droite, par laparotomie LSA17 366,04 31) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par coelioscopie LSC18 434,99 32) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR18 434,99 33) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie LSA18 366,04 34) Hépatectomie centrale, par coelioscopie LSC19 421,47 35) Hépatectomie centrale, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR19 421,47 36) Hépatectomie centrale, par laparotomie LSA19 352,52 37) Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par coelioscopie LSC20 434,99 38) Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR20 434,99 39) Reprise d’hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie LSA20 366,04 40) Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par coelioscopie LSC21 174,84 41) Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR21 174,84 42) Hémostase d’une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie LSA21 140,37 43) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par coelioscopie LSC22 197,01 44) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR22 197,01 45) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomie LSA22 160,07 46) Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par coelioscopie LSC23 164,99 47) Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LSR23 164,99 48) Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomie LSA23 128,05 49) Mise en place d’un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaire LSH01 98,50 50) Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou coelioscopie LGQ01 51,71 51) Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par coelioscopie, avec assistance robotique LGR01 51,71 REMARQUE : 1) Les codes LGQ01 et LGR01 (positions 50 et 51) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). ​ Sous-section 8 « Chirurgie du pancréas » 1) Anastomose pancréatico-jéjunale, par coelioscopie LTC03 223,87 2) Anastomose pancréatico-jéjunale, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR03 223,87 3) Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie LTA03 189,40 4) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie LTC04 292,82 5) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR04 292,82 6) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie LTA04 258,35 7) Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par coelioscopie LTC05 292,82 8) Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR05 292,82 9) Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie LTA05 258,35 10) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie LTC06 421,30 11) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR06 421,30 12) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie LTA06 386,82 13) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par coelioscopie LTC07 406,32 14) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par coelioscopie, avec assistance robotique LTR07 406,32 15) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomie LTA07 369,39 16) Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie LTC08 191,19 17) Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR08 191,19 18) Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie LTA08 156,72 19) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par coelioscopie LTC09 220,89 20) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR09 220,89 21) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie LTA09 186,42 22) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie LTC10 329,25 23) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR10 329,25 24) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie LTA10 260,29 25) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par coelioscopie LTC11 284,92 26) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par coelioscopie, avec assistance robotique LTR11 284,92 27) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomie LTA11 250,44 28) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie LTC12 444,93 29) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR12 444,93 30) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomie LTA12 410,45 31) Isthmectomie pancréatique, par toute voie d’abord LTQ01 186,42 32) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par coelioscopie LTC13 400,51 33) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR13 400,51 34) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie LTC14 560,52 35) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR14 560,52 36) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie LTA13 366,04 37) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie LTA14 526,05 38) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par coelioscopie LTC15 400,51 39) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR15 400,51 40) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie LTA15 366,04 41) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie LTC16 560,52 42) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR16 560,52 43) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie LTA16 526,05 44) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par coelioscopie LTC17 400,51 45) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR17 400,51 46) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomie LTA17 366,04 47) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie LTC18 595,00 48) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR18 595,00 49) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie LTA18 446,04 50) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par coelioscopie LTC19 400,51 51) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par coelioscopie, avec assistance robotique LTR19 400,51 52) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomie LTA19 366,04 53) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie LTC20 560,52 54) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie, avec assistance robotique LTR20 560,52 55) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie LTA20 526,05 ​ Sous-section 9 « Chirurgie des glandes surrénales » 1) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie LVC01 247,37 2) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie, avec assistance robotique LVR01 247,37 3) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie LVA01 178,41 REMARQUE : 1) Les codes LVC01, LVR01 et LVA01 (positions 1 à 3) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). ​ Sous-section 10 « Chirurgie de la rate » 1) Splénectomie totale, par coelioscopie LUC02 187,38 2) Splénectomie totale, par coelioscopie, avec assistance robotique LUR02 187,38 3) Splénectomie totale, par laparotomie LUA02 152,90 4) Splénectomie partielle, par coelioscopie LUC01 162,75 5) Splénectomie partielle, par coelioscopie, avec assistance robotique LUR01 162,75 6) Splénectomie partielle, par laparotomie LUA01 128,28 ​ Sous-section 11 « Chirurgie du rectum » 1) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LWC05 534,97 2) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR05 534,97 3) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LWA05 466,02 4) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie LWC06 569,44 5) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par laparotomie LWA06 500,49 6) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d’au moins 12 ganglions, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR06 569,44 7) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par coelioscopie LWC07 569,44 8) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR07 569,44 9) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomie LWA07 500,49 10) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie LWC08 569,44 11) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie, avec assistance robotique LWR08 569,44 12) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomie LWA08 500,49 13) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par coelioscopie LWC09 395,90 14) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR09 395,90 15) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomie LWA09 326,95 16) Suture de plaie du rectum, par coelioscopie LWC10 146,89 17) Suture de plaie du rectum, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR10 146,89 18) Suture de plaie du rectum, par laparotomie LWA10 112,42 19) Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale) LWD01 146,89 20) Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal LWD02 73,88 21) Résection locale et transanale d’une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie LWE01 144,43 22) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie définitive, par coelioscopie LMC01 581,49 23) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d’une stomie définitive, par coelioscopie, avec assistance robotique LMR01 581,49 24) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomie LMA01 443,58 ​ Sous-section 12 « Prolapsus rectal et rectocèles » 1) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par coelioscopie LWC13 155,29 2) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR13 155,29 3) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomie LWA11 118,35 4) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale) LWD03 109,95 5) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par coelioscopie LWC12 250,54 6) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par coelioscopie, avec assistance robotique LWR12 250,54 7) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie LWA12 213,60 8) Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale) LWD04 205,21 9) Cure de rectocèle, par voie vaginale LWD05 109,95 ​ Sous-section 13 « Chirurgie de l’anus » 1) Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe LWA13 42,26 2) Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe LWA14 91,51 3) Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne LPB01 24,63 4) Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe LWA15 79,20 5) Incision et drainage d’un abcès ano-rectal haut, par voie directe LWA16 75,08 6) Traitement d’une fistule anale supra-sphinctérienne, transsphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe LWA17 75,08 7) Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe LWA18 124,34 8) Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe LWA19 136,65 9) Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe LWA20 42,26 10) Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale LWQ02 42,26 11) Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale LWQ01 100,33 12) Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe LWD06 42,26 13) Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directe LWA21 61,56 14) Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe LWA22 36,20 15) Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe LWA23 8,50 16) Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe LLA14 64,03 17) Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe LLA15 98,50 18) Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe LWA24 103,43 19) Coagulation de condylomes anaux, par voie directe LWD07 42,26 20) Exérèse de condylomes, par voie directe LWD08 42,26 21) Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directe LWD09 42,26 22) Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe LWA25 42,26 23) Cure par lambeau cutané ou muqueux d’une sténose anale, par voie directe LWD10 103,82 24) Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse LWD11 99,24 25) Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée LWP01 185,95 26) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe LWA26 109,95 27) Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien LWD12 29,55 28) Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens LWD13 136,94 29) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance LWD14 15,85 30) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes et par séance LWD15 10,14 REMARQUE : 1) Les codes LWA13 et LWA14 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables avec un acte sur l’anus (LWA13 à LWD15). 2) Les codes LWA13 à LWD15 (positions 1 à 30) ne sont pas cumulables avec le code 1G61 (Anuscopie - CAC) qui est inclus dans le tarif de l’acte. ​ Sous-section 14 « Divers » 1) Pose, ablation, ou changement de « vacuum assisted closure » (VAC) périnéal LMB02 75,08 2) Pose, ablation, ou changement de « vacuum assisted closure » (VAC) intrapéritonéal LMB01 143,86 3) Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe LRA34 93,06 4) Cure d’une collection (abcès ...), par coelioscopie LMC03 96,41 5) Cure d’une collection (abcès ...), par coelioscopie, avec assistance robotique LMR03 96,41 6) Cure d’une collection (abcès ...), par laparotomie LMA03 61,93 7) Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par coelioscopie LZC02 178,34 8) Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par coelioscopie, avec assistance robotique LZR02 178,34 9) Cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l’appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie LZA02 143,86 10) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie LMC04 194,54 11) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie, avec assistance robotique LMR04 194,54 12) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie LMA04 160,07 13) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie LMC05 280,73 14) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie, avec assistance robotique LMR05 280,73 15) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie LMA05 246,26 16) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire LLA16 93,06 17) Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) LYA01 172,85 REMARQUE : 1) Les codes LMC03 à LMA05 (positions 4 à 15) sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6). ​ Sous-section 15 « Actes complémentaires » 1) Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques LCF01 24,75 2) Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques LDH01 24,75 REMARQUE : 1) Les codes LCF01 et LDH01 (positions 1 et 2 de la sous-section 15) sont non facturables en première position, facturables uniquement en complément d’un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf LGQ01, LGR01 (positions 50 et 51 de la sous-section 7), LVC01, LVR01 et LVA01 (positions 1, 2 et 3 de la sous-sections 9), LMC03 à LMA05 (positions 4 à 15 de la sous-section 14), LCF01 et LDH01 (positions 1 et 2 de la sous-section 15). ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 2. Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. ​

Art. 3. Notre ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de la Sécurité sociale, Romain Schneider La Ministre de la Santé, Paulette Lenert Palais de Luxembourg, le 12 mai 2021 . Henri