Règlement grand-ducal du 8 juin 2022 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 8 juin 2022 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ; Vu l’avis de la Chambre de commerce ; Les avis de la Chambre des salariés, de la Chambre des métiers, de la Chambre d’agriculture et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ayant été demandés ; Notre Conseil d’État entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : ​

Art. 1 er . À l’article 8, alinéa 2, première phrase, du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie, les termes ​  « à la sous-section 2 de la section 1 du » ​ sont remplacés par le terme ​  « au » ​ . ​

Art. 2. Au tableau des actes et services à la première partie « Actes généraux », chapitre 4 « Traitement hospitalier », section 6 « Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur », du même règlement , la remarque reprise à la sous-section 4 « Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) » est remplacée comme suit : ​ «     Les positions F69 et F691 ne peuvent être mises en compte que pour les actes opératoires suivants : - 2F13, 2F14, 2F46, 2F47 ; - 2K52, 2K65 ; - 2E41, 2E62, 2E94, 2E95, et 2J01 à 2J45 ; - 2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82 ; - 2W44 à 2W49, 2X18 à 2X69, 2Y07, 2Y08, 2Y83 à 2Y90, 2Z07 à 2Z21, 2Z24 à 2Z29, 2Z64 et 2Z65 ; - YVQ11 à YVQ13, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96 ; - 3L72 à 3L77, 3L91 ; - MQA12 à MQR15, MLA22 à MLR24, MLQ17 et MZA15 à MZR15 ; - 6G83, 6G94. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 3. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 2 « Chirurgie », du même règlement , la section 7 « Neurochirurgie, Chirurgie du rachis » est modifiée comme suit : 1° La sous-section 1 re « Crâne et encéphale » est remplacée comme suit : ​ «     a) Ponctions, biopsies et prélèvements ​ ​ Code Coeff. 1) Biopsie(s) intracrânienne(s), avec intervention stéréotaxique, par trou de trépan ou par voie endoscopique YJQ11 233,20 2) Biopsie(s) intracrânienne(s), avec intervention stéréotaxique, avec plusieurs trajectoires différentes, par plusieurs trous de trépans YJA12 282,87 3) Biopsie(s) intracrânienne(s), avec intervention stéréotaxique, sous microscope, par voie transnasale YJD13 233,20 4) Biopsie de l’os du crâne avec ou sans intervention stéréotaxique, par abord direct YJQ14 103,46 b) Actes thérapeutiques sur le cerveau et l’os du crâne 5) Repose d’un volet crânien autologue, par tout système d’ostéosynthèse, par abord direct YNA11 113,13 6) Repose de plusieurs volets crâniens autologues, par tout système d’ostéosynthèse, par abord direct YNA12 147,24 7) Pose d’une greffe osseuse artificielle par tout système d’ostéosynthèse, y compris la prise d’empreinte, la personnalisation sur mesure et la préparation de l’implant, par abord direct YNA13 148,57 8) Pose de plusieurs greffes osseuses artificielles par tout système d’ostéosynthèse, y compris la prise d’empreinte, la personnalisation sur mesure et la préparation des implants, par abord direct YNA14 166,85 9) Fenestration de multiples kystes intracérébraux, avec ou sans intervention stéréotaxique, par voie endoscopique YNC15 187,28 10) Thermoablation d’une lésion encéphalique par fibre laser sous IRM, y compris la planification préopératoire, par abord direct YNH16 483,09 11) Évacuation d’un hématome intracérébral, sous microscope, avec ou sans intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie ouverte YNA17 187,28 12) Évacuation d’un hématome intracérébral, sous microscope, avec drainage externe ou implantation de sondes de pression, avec ou sans intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie ouverte YNA18 215,47 13) Exérèse de tumeur(s) extra-axiale(s) superficielle(s), avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par craniotomie unilatérale YNA19 361,86 14) Exérèse de tumeur(s) extra-axiale(s) superficielle(s), avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par craniotomie bilatérale YNA21 504,21 15) Exérèse de tumeur(s) extra-axiale(s) profonde(s), avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par craniotomie unilatérale YNA22 455,93 16) Exérèse de tumeur(s) extra-axiale(s) profonde(s), avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par craniotomie bilatérale YNA23 558,79 17) Exérèse de tumeur(s) intra-axiale(s) d’une zone cérébrale non-fonctionnelle, avec intervention stéréotaxique, par craniotomie unilatérale YNA24 504,21 18) Exérèse de tumeur(s) intra-axiale(s) d’une zone cérébrale non-fonctionnelle, avec intervention stéréotaxique, par craniotomie bilatérale YNA25 626,89 19) Exérèse de tumeur(s) intra-axiale(s) d’une zone cérébrale fonctionnelle, avec intervention stéréotaxique, avec neuromonitoring, par craniotomie unilatérale YNA26 504,21 20) Exérèse de tumeur(s) intra-axiale(s) d’une zone cérébrale fonctionnelle, avec intervention stéréotaxique, avec neuromonitoring, par craniotomie bilatérale YNA27 641,76 21) Exérèse d’une tumeur osseuse crânienne, avec ou sans intervention stéréotaxique, par abord direct YNA28 96,82 22) Exérèse d’une tumeur intracrânienne, avec intervention stéréotaxique, par voie transnasale endoscopique YNE29 455,93 23) Exérèse d’une tumeur intracrânienne sous microscope ou endoscope, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie combinée (craniotomie et transnasale) YNP29 751,08 c) Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral 24) Exérèse d’une tumeur de la région sellaire, sous micro- ou endoscope, avec intervention stéréotaxique, par voie transnasale YPD11 397,19 25) Exérèse d’une tumeur de la région sellaire avec extension suprachiasmatique, sous microscope ou endoscope, avec intervention stéréotaxique, par voie transnasale YPD12 504,21 26) Exérèse d’une tumeur de la jonction crânio-cervicale avec intervention stéréotaxique, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie ouverte YPA13 801,00 27) Exérèse d’une tumeur de la jonction crânio-cervicale, avec ostéosynthèse occipito-cervicale postérieure, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie ouverte YPA14 995,95 28) Exérèse d’une tumeur de la jonction crânio-cervicale, avec ostéosynthèse occipito-cervicale antérieure et postérieure, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par double abord direct YPA15 1.145,42 d) Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal intracrâniens 29) Mise en place d’une sonde de pression intracrânienne, par toute voie d’abord YQA11 51,64 30) Mise en place d’un drainage ventriculaire externe, par abord direct YQA12 72,73 31) Mise en place deux drains ventriculaires externes, par trous de trépan ou par mini trépanations à la tréphine, par abord direct YQA13 96,82 32) Mise en place d’une dérivation lombaire externe, par abord direct YQB14 62,18 33) Mise en place d’une dérivation ventriculaire cérébrale interne, par mise en place de drain(s) et d’une valve, y compris la programmation et le contrôle du système de dérivation interne, par abord direct YQA15 166,85 34) Ventriculocisternostomie du troisième ventricule ou kystostomie intracérébrale, avec ou sans intervention stéréotaxique, par voie endoscopique YQC16 128,99 35) Mise en place d’un cathéter ventriculaire avec instillation d’un réservoir YQA17 100,55 36) Évacuation d’hématome épi- ou sous-dural, avec ou sans pose de drain(s), par trou(s) de trépan, unilatérale YQA18 94,35 37) Évacuation d’hématome épi- ou sous-dural, avec ou sans pose de drain(s), par trou(s) de trépan, bilatérale YQA19 112,21 38) Évacuation d’hématome(s) épi- ou sous-duraux, avec ou sans pose de drain(s) par craniotomie ou craniectomie, unilatérale YQA21 184,22 39) Évacuation d’hématome(s) épi- ou sous-duraux, avec ou sans pose de drain(s) par craniotomie ou craniectomie, bilatérale YQA22 224,38 40) Décompression supra-tentorielle, avec plastie autologue ou synthétique de la dure-mère pour accident ischémique par hémicraniectomie unilatérale YQA23 130,07 41) Décompression supra-tentorielle, avec plastie autologue ou synthétique de la dure-mère pour accident ischémique par hémicraniectomie bilatérale YQA24 208,71 42) Décompression infra-tentorielle, avec plastie de la dure-mère, avec ou sans résection parenchymateuse par craniectomie YQA25 208,71 43) Évacuation d’empyème sous-dural ou d’abcès intracérébral, par abord direct YQA26 167,08 44) Exérèse d’un cavernome sous microscope, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par voie ouverte YQA27 414,73 e) Actes thérapeutiques sur les vaisseaux intracrâniens 45) Pose de clips sur un anévrisme intracrânien, avec microangiographie par fluorescence, microdoppler et neuromonitoring peropératoire, par craniotomie YRA11 611,92 46) Pose de clips sur un anévrisme intracrânien, avec microangiographie par fluorescence, microdoppler et neuromonitoring peropératoire, incluant la reconstruction du vaisseau par plusieurs clips, par craniotomie YRA12 758,25 47) Anastomose vasculaire intra-extracrânienne, avec intervention stéréotaxique, avec microangiographie par fluorescence, micro-doppler et neuromonitoring peropératoire par craniotomie YRA13 829,28 48) Exérèse d’une malformation artérioveineuse intracérébrale sous microscope, avec intervention stéréotaxique, avec microangiographie par fluorescence, micro-doppler et neuromonitoring peropératoire, par voie ouverte YRA14 700,52 49) Exérèse d’une malformation artérioveineuse intracérébrale sous microscope, avec pose de clips sur un ou plusieurs anévrismes associés, avec intervention stéréotaxique, avec microangiographie par fluorescence, micro-doppler et neuromonitoring peropératoire, par voie ouverte YRA15 815,16 50) Traitement d’un anévrisme cérébral non rompu, par coil intracrânien, par voie endovasculaire YRH16 362,04 51) Traitement d’un anévrisme cérébral non rompu, par coil intracrânien et par une technique additionnelle (Remodelling Ballon, Stent, Flow Diverter), par voie endovasculaire YRH17 472,20 52) Traitement d’un anévrisme cérébral non rompu par coil ou par colle, y compris l’occlusion de l’artère afférente, le test d’occlusion au ballon et l’analyse de la circulation cérébrale, par voie endovasculaire YRH18 574,10 53) Traitement d’un anévrisme cérébral rompu, par coil intracrânien, par voie endovasculaire YRH19 472,20 54) Traitement d’un anévrisme cérébral rompu, par coil intracrânien, y compris l’angiographie diagnostique, par voie endovasculaire YRH21 574,10 55) Traitement d’un anévrisme cérébral rompu, par coil intracrânien et par une technique additionnelle (Remodelling Ballon, Stent, Flow Diverter) par voie endovasculaire YRH22 574,10 56) Traitement d’un anévrisme cérébral rompu, par coil intracrânien et par une technique additionnelle (Remodelling Ballon, Stent, Flow Diverter), y compris l’angiographie diagnostique, par voie endovasculaire YRH23 671,28 57) Traitement d’une malformation artério-veineuse cérébrale non rompue ou d’une fistule durale artério-veineuse non rompue ou d’une tumeur intracrânienne par colle, par voie endovasculaire YRH24 472,20 58) Traitement d’une malformation artério-veineuse cérébrale rompue ou d’une fistule durale artério-veineuse rompue par colle, par voie endovasculaire YRH25 472,20 59) Traitement d’une malformation artério-veineuse cérébrale rompue ou d’une fistule durale artério-veineuse ou d’une tumeur intracrânienne par colle, y compris l’angiographie diagnostique, par voie endovasculaire YRH26 574,10 60) Traitement d’un vasospasme intracrânien par injection de substance vasoactive, par voie endovasculaire YRH27 187,28 61) Traitement d’un vasospasme intracrânien ou d’une sténose intracrânienne, par angioplastie au ballon, par voie endovasculaire YRH28 296,42 62) Recanalisation d’un vaisseau cérébral occlus, par injection de substance thrombolytique, par voie endovasculaire YRH29 282,01 63) Recanalisation mécanique d'un vaisseau cérébral occlus, par toute technique (aspiration, thrombectomie mécanique, pose de stent, autre), par voie endovasculaire YRH31 353,02 f) Actes thérapeutiques sur le système nerveux central spinal 64) Décompression d’un pannus rhumatoïde de la jonction crânio-cervicale avec stabilisation postérieure, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par abord direct YTA11 758,25 g) Stimulation du système nerveux 65) Pose, remplacement ou repris d’une électrode de stimulation intracérébrale, y compris l’insertion d’électrodes provisoires de test, avec intervention stéréotaxique, par voie ouverte YUA11 551,05 66) Pose, remplacement ou repris de deux électrodes de stimulation intracérébrale, y compris l’insertion d’électrodes provisoires de test, avec intervention stéréotaxique, par voie ouverte YUA12 664,47 67) Mise en place d’un boitier de stimulation intracérébrale et connexion avec une ou plusieurs électrodes, y compris la première programmation du système de stimulation intracérébrale, par voie ouverte (CAT) YUA13 39,50 68) Insertion d’une électrode de stimulation intracérébrale de test avec intervention stéréotaxique, suivie du traitement d’une cible, par voie ouverte YUA14 483,09 69) Insertion d’une électrode de stimulation intracérébrale de test avec intervention stéréotaxique, suivie du traitement de plus d’une cible, par voie ouverte YUA15 592,23 70) Pose, remplacement ou reprise d’une électrode de stimulation du nerf vague, sous microscopie optique, par voie ouverte YUA16 351,04 71) Mise en place d’un boitier d’un boitier de stimulation sous cutané du nerf vague, par voie ouverte (CAC) YUA17 39,50 h) Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens et nerfs spinaux 72) Décompression osseuse pour malformation de Chiari, sous microscope, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par abord direct YVQ11 282,87 73) Décompression osseuse pour malformation de Chiari, sous microscope, avec élargissement allogénique ou autologue de la dure-mère, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par abord direct YVQ12 397,19 74) Décompression osseuse pour malformation de Chiari, sous microscope, avec élargissement allogénique ou autologue de la dure-mère et ablation des amygdales, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par abord direct YVQ13 472,20 75) Décompression vasculaire sous microscope d’un nerf crânien de la fosse postérieure, avec intervention stéréotaxique, avec ou sans neuromonitoring, par toute voie d’abord YVA14 455,93 76) Thermocoagulation ou stimulation par radiofréquence du ganglion trigéminal pour névralgie faciale, y compris le test neurophysiologique et l’examen radiologique peropératoire, par voie percutanée YVA15 158,08 i) Autres actes thérapeutiques 77) Implantation d’une pompe pour l’administration intrathécale de médicaments avec implantation d’un cathéter y compris le remplissage et la programmation de la pompe et l’imagerie médicale peropératoire, par abord direct YZA11 166,85 78) Pose, remplacement ou reprise d’une pompe pour l’administration intrathécale de médicaments y compris le remplissage et la programmation de la pompe, par abord direct YZA12 138,97 REMARQUES : 1) Les positions YJQ11 à YJD13, YNC15 à YNA27, YNP29, YPD11 à YPA15, YQC16, YQA27, YRA11 à YRH28, YTA11, YUA11 à YUA17 et YVQ11 à YVA14 sont prestées exclusivement au sein du service national de neurochirurgie. 2) Les actes réalisés avec intervention stéréotaxique incluent la planification préopératoire du trajet des électrodes, les vérifications peropératoires radiologiques et électrophysiologiques ainsi que le transfert éventuel du patient du bloc opératoire vers le service de radiologie. 3) Pour les positions YUA11 à YUA17, l’électrocardiogramme de localisation préopératoire et l’information à l’auto-utilisation/gestion du patient du stimulateur au bloc opératoire sont compris dans l’acte. ​ ​ ​ ​ ​      » 2° La sous-section 2 « Nerfs crâniens et périphériques » est modifiée comme suit : a) La position 5) est supprimée. b) Les positions actuelles 1) à 8) deviennent les positions nouvelles 1) à 7). ​

Art. 4. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », du même règlement , le chapitre 5 « Urologie » prend la teneur suivante : ​ «     Section 1 re - Explorations électrophysiologiques de l’appareil urinaire ​ ​ Code Coeff. 1) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement - CAC MAQ11 13,05 2) Location d’appareil MAQ11X 1,78 3) Bilan urodynamique y compris la débit-, la cystomano- et la sphinctéro-métrie MAQ12 41,74 4) Bilan urodynamique avec électromyographie périnéale MAQ13 62,02 REMARQUE : Les positions MAQ11, MAQ12 et MAQ13 ne sont ni cumulables entre elles, ni avec une autre position du chapitre 5. Section 2 - Actes diagnostiques par imagerie de l’appareil urinaire 1) Urographie intra-veineuse MCH11 9,79 2) Urographie intra-veineuse avec tomodensitométrie simultanée MCH12 13,76 3) Urétéro-pyélographie rétrograde (UPR) MCH13 30,03 4) Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale ; cathétérisme non compris MCH14 12,17 5) Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste MCH15 14,04 6) Cystographie rétrograde ou par cystostomie MCH11 4,81 7) Urétrographie rétrograde avec injection de produit de contraste MCH16 16,46 8) Vésiculo- et/ou déférentographie MCH17 7,41 Section 3 - Endoscopie de l’appareil urinaire 1) Urétéronéphroscopie diagnostique unilatérale MDE11 76,39 2) Urétrocystoscopie MDE12 20,31 3) Urétrocystoscopie en lumière fluorescente MDE13 23,10 4) Endoscopie d’une dérivation urinaire MDE14 27,74 REMARQUE : Pour les positions MDE11 à MDE14, MPE16 et MZE11 : 1) L’anesthésie locale est comprise dans l’acte d’endoscopie. 2) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre-elles. Section 4 - Ponctions, biopsies et prélèvements de l’appareil urinaire 1) Une ou plusieurs biopsie(s) testiculaire(s) par abord direct MGA11 44,56 2) Frottis urétral - CAC MGD11 9,11 3) Une ou plusieurs biopsies du rein avec contrôle échographique, par toute voie d’abord MGQ11 37,15 4) Une ou plusieurs biopsies de la vessie, par toute voie d’abord MGQ12 32,44 5) Biopsie de l’urètre par toute voie d’abord MGQ13 30,12 6) Biopsie prostatique, sous contrôle échographique, par voie transrectale ou transpérinéale MGQ14 32,44 7) Biopsie prostatique avec fusion digitale d’images IRM-échographie, par voie transrectale ou transpérinéale MGQ15 117,03 8) Examen clinique prostatique urologique avec prélèvement bactériologique - CAC MGQ16 3,77 9) Prélèvement de sperme dans les testicules ou l’épididyme, par aspiration ou extraction MGB11 44,56 10) Exploration testiculaire, abord ouvert MHA11 44,56 REMARQUE : Les positions MGD11 et MGQ16 ne sont pas cumulables avec une autre position du chapitre 5. Section 5 - Actes thérapeutiques sur le rein 1) Suture d’une plaie du rein, par toute voie d’abord MLQ11 135,20 2) Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique, par abord direct MLA11 70,03 3) Sclérothérapie percutanée d’un ou de plusieurs kyste(s) rénal(aux), avec ou sans contrôle par imagerie MLA12 71,37 4) Exérèse d’un ou plusieurs kyste(s) du rein, par lombotomie MLA13 98,85 5) Exérèse d’un ou plusieurs kyste(s) du rein, par cœlioscopie MLC13 117,03 6) Exérèse d’un ou plusieurs kyste(s) du rein, par cœlioscopie avec assistance robotique MLR13 117,03 7) Cryothérapie d’une tumeur rénale, par toute voie d’abord MLQ12 117,03 8) Section de l’isthme d’un rein en fer-à -cheval, par toute voie d’abord MLQ13 211,55 9) Pyéloplastie, par lombotomie MLA14 184,72 10) Pyéloplastie, par cœlioscopie MLC14 256,80 11) Pyéloplastie, par cœlioscopie avec assistance robotique MLR14 256,80 12) Néphrolithotomie percutanée, avec contrôle par imagerie, séance initiale MLA15 232,92 13) Néphrolithotomie percutanée, avec contrôle par imagerie, au cours d’une séance ultérieure MLA16 186,83 14) Pyélolithotomie, par laparotomie MLA17 205,41 15) Pyélolithotomie, par cœlioscopie MLC17 278,32 16) Néphrostomie percutanée unilatérale sous guidage fluoroscopique et contrôle échographique MLA18 51,17 17) Néphrostomie percutanée bilatérale sous guidage fluoroscopique et contrôle échographique MLA19 105,96 18) Changement de sonde de néphrostomie unilatérale sous guidage fluoroscopique et contrôle échographique MLD11 18,46 19) Changement de sondes de néphrostomie bilatérale sous guidage fluoroscopique et contrôle échographique MLD12 27,74 20) Néphrectomie simple unilatérale, par laparotomie MLA21 186,83 21) Néphrectomie simple unilatérale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie MLC21 211,55 22) Néphrectomie simple unilatérale, par cœlioscopie avec assistance robotique MLR21 211,55 23) Néphrectomie élargie unilatérale, avec ou sans lymphadénectomie, par voie ouverte MLA22 353,50 24) Néphrectomie élargie unilatérale, avec ou sans lymphadénectomie, par cœlioscopie MLC22 389,90 25) Néphrectomie élargie unilatérale, avec ou sans lymphadénectomie, par cœlioscopie avec assistance robotique MLR22 389,90 26) Néphrectomie élargie unilatérale, avec ou sans lymphadénectomie, avec cavotomie et thrombectomie, par lombotomie MLA23 538,63 27) Néphrectomie partielle unilatérale, par laparotomie MLA24 413,00 28) Néphrectomie partielle unilatérale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie MLC24 489,20 29) Néphrectomie partielle unilatérale, par cœlioscopie avec assistance robotique MLR24 489,20 30) Prélèvement d’un greffon de rein sur un donneur vivant, par toute voie d’abord MLQ14 232,92 31) Prélèvement d’un greffon de rein sur un donneur décédé, par toute voie d’abord MLQ15 117,03 32) Prélèvement bilatéral de greffons de rein sur un donneur décédé, par toute voie d’abord MLQ16 184,72 33) Greffe de rein par toute voie d’abord MLQ17 317,09 Section 6 - Actes thérapeutiques sur les voies urinaires supérieures 1) Exérèse d’une ou plusieurs lésions de l’uretère par toute voie d’abord MMQ11 210,36 2) Urétérolyse, dans le cadre d’une fibrose rétropéritonéale, par toute voie d’abord MMQ12 450,60 3) Dilatation urétérale, avec contrôle par fluoroscopie MMD11 36,15 4) Urétéroplastie, ou cure de fistule urétérale, ou cure de sténose urétérale, par toute voie d’abord MMQ13 232,92 5) Incision d’urétérocèle, par voie transurétrale MME11 47,38 6) Urétérotomie, par toute voie d’abord MMQ14 98,85 7) Urétérostomie cutanée, unilatérale ou bilatérale, par laparotomie MMA11 133,19 8) Urétérostomie cutanée, unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie MMC11 155,95 9) Urétérostomie cutanée, unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie avec assistance robotique MMR11 155,95 10) Changement de sonde d’urétérostomie unilatérale, avec contrôle par imagerie médicale MMD12 13,75 11) Changement de sonde d’urétérostomie bilatérale, avec contrôle par imagerie médicale MMD13 23,03 12) Trans-urétérostomie par voie ouverte MMA12 389,90 13) Révision urétérale unilatérale sur dérivation urinaire, par toute voie d’abord MMQ15 366,31 14) Révision urétérale bilatérale sur dérivation urinaire, par toute voie d’abord MMQ16 405,35 15) Pose de prothèse urétérale extra-anatomique, uni- ou bilatérale, par toute voie d’abord MMQ17 163,30 16) Pose ou changement de sonde urétérale (type sonde JJ) unilatérale, avec contrôle par imagerie médicale MMD18 36,06 17) Pose ou changement de sonde urétérale (type sonde JJ) bilatérale, avec contrôle par imagerie médicale MMD19 63,34 18) Ablation de sonde urétérale (type sonde JJ) unilatérale, avec ou sans contrôle par imagerie médicale MMD21 32,81 19) Ablation de sonde urétérale (type sonde JJ) bilatérale, avec ou sans contrôle par d’imagerie médicale MMD22 39,86 20) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale selon Boari, par laparotomie MMA13 275,97 21) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale selon Boari, par cœlioscopie MMC14 309,05 22) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale selon Boari, par cœlioscopie avec assistance robotique MMR15 309,05 23) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale par "psoas hitch", par laparotomie MMA16 232,92 24) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale par "psoas hitch", par cœlioscopie MMC16 262,20 25) Réimplantation urétéro-vésicale unilatérale par "psoas hitch", par cœlioscopie avec assistance robotique MMR16 262,20 26) Réimplantation urétérale unilatérale sur vessie orthotopique, par laparotomie MMA17 186,83 27) Réimplantation urétérale unilatérale sur vessie orthotopique, par cœlioscopie MMC17 211,55 28) Réimplantation urétérale unilatérale sur vessie orthotopique, par cœlioscopie avec assistance robotique MMR17 211,55 29) Urétérectomie, par laparotomie MMA18 205,41 30) Urétérectomie, par cœlioscopie MMC18 232,92 31) Urétérectomie, par cœlioscopie avec assistance robotique MMR18 232,92 32) Remplacement de l’uretère par une anse digestive, par toute voie d’abord MMQ18 389,90 Section 7 - Actes thérapeutiques sur la vessie 1) Cathétérisme de la vessie MND11 3,58 2) Pose ou changement de sonde vésicale à demeure, lavage éventuel compris, par voie basse MND12 6,15 3) Suture de la vessie, par toute voie d’abord MNQ11 99,94 4) Incision du col vésical, par voie endoscopique MNE11 32,44 5) Méatotomie avec ou sans méatoplastie, par abord direct MNA11 41,74 6) Irrigation manuelle de la vessie, par toute voie d’abord - CAC MNQ12 9,11 7) Hydrodistension vésicale MND13 13,75 8) Cystotomie, par toute voie d’abord MNQ13 98,85 9) Cystostomie sous guidage échographique MNB11 32,51 10) Cystostomie cutanée continente, avec ou sans fermeture du col de la vessie, par laparotomie MNA12 234,68 11) Changement d’une sonde de cystostomie, sans échographie MND14 6,15 12) Changement d’une sonde de cystostomie, avec échographie MND15 9,11 13) Location d’appareil MND15X 5,04 14) Exérèse d’une ou plusieurs lésion(s) au niveau de la vessie par voie endoscopique MNE12 135,20 15) Exérèse d’une ou plusieurs lésion(s) au niveau de la vessie par voie endoscopique avec fluorescence MNE13 153,31 16) Diverticulectomie vésicale, par laparotomie MNA13 139,76 17) Diverticulectomie vésicale, par cœlioscopie MNC13 163,30 18) Diverticulectomie vésicale, par cœlioscopie avec assistance robotique MNR13 163,30 19) Injection de toxine botulique dans la paroi vésicale par voie transurétrale MND16 32,44 20) Instillation médicamenteuse intravésicale, hors indication oncologique, par voie transurétrale MND17 6,18 21) Instillation intravésicale de chimio-, immuno- thérapie, pour une indication oncologique, par voie transurétrale MND18 18,05 22) Pose d’une ou plusieurs, électrode(s) de neuromodulation sacrée, sous contrôle par imagerie médicale, par toute voie d’abord YUA18 48,62 23) Pose de boîtier de neuromodulation sacrée avec contrôle par imagerie médicale par toute voie d’abord (CAT) YUA19 39,50 24) Ablation d’une ou plusieurs électrode(s) de neuromodulation sacrée par abord direct YUA21 23,10 25) Cervicocystopexie, par laparotomie MNA15 140,58 26) Cervicocystopexie, par cœlioscopie MNC15 140,58 27) Cervicocystopexie, par cœlioscopie avec assistance robotique MNR15 140,58 28) Cure de fistule vésico-entérale, par toute voie d’abord MNQ17 267,80 29) Cure de fistule vésico-vaginale, par toute voie d’abord MNQ18 215,17 30) Cure de cystocèle par pose de prothèse synthétique, ou de bioprothèse, par voie vaginale MND21 135,84 31) Cure de cystocèle et rectocèle par pose de prothèses synthétiques, ou de bioprothèses, par voie vaginale MND22 189,49 32) Cystectomie partielle, par laparotomie MNA16 98,85 33) Cystectomie partielle, par cœlioscopie MNC16 117,03 34) Cystectomie partielle, par cœlioscopie avec assistance robotique MNR16 117,03 35) Cystectomie partielle avec entérocystoplastie, par toute voie d’abord MNQ19 317,09 36) Cystectomie totale avec dérivation urinaire externe non continente de Bricker, avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par laparotomie MNA17 437,87 37) Cystectomie totale avec dérivation urinaire externe non continente de Bricker, avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par cœlioscopie MNC17 480,01 38) Cystectomie totale avec dérivation urinaire externe non continente de Bricker, avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par cœlioscopie avec assistance robotique MNR17 480,01 39) Cystectomie totale avec dérivation urinaire non continente de type Bricker, par toute voie d’abord MNQ21 480,01 40) Cystectomie totale avec dérivation urinaire continente (néovessie orthoptique), avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par laparotomie MNA18 674,12 41) Cystectomie totale avec dérivation urinaire continente (néovessie orthoptique), avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par cœlioscopie MNC18 725,74 42) Cystectomie totale avec dérivation urinaire continente (néovessie orthoptique), avec ou sans hystérectomie, avec curage extensif, par cœlioscopie avec assistance robotique MNR18 725,74 43) Cystectomie totale avec dérivation urinaire continente (néovessie orthotopique), par toute voie d’abord MNQ22 699,93 44) Cystectomie totale avec urétérostomie, par toute voie d’abord MNQ23 317,09 45) Résection d’un kyste de l’ouraque, par toute voie d’abord MNQ24 90,89 46) Tumorectomie de l’ouraque avec curage ganglionnaire, par toute voie d’abord MNQ25 205,41 REMARQUES : 1) La position MND12 n’est pas cumulable avec une autre position des sections 1, 2, 3, 7, 8 et 9 du chapitre 5. 2) Les positions MND11, MNQ12, MND13 et MND17 ne sont pas cumulables avec une autre position du chapitre 5. Section 8 - Actes thérapeutiques sur l’urètre 1) Suture de l’urètre, avec ou sans suture du corps caverneux, par toute voie d’abord MPQ11 51,17 2) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangréneux (Fournier), par toute voie d’abord MPQ12 232,92 3) Dilatation urétrale, avec ou sans urétrocystoscopie, y compris le contrôle échographique MPE11 23,03 4) Résection ou destruction de toutes lésions urétrales (valves, condylomes, tumeurs), par voie transurétrale MPE12 78,78 5) Ablation d'un prolapsus (ectropion) de l'urètre MPD11 32,31 6) Traitement chirurgical du diverticule sous-urétral MPA11 117,03 7) Urétroplastie termino-terminale, par toute voie d’abord MPQ13 117,03 8) Urétroplastie avec lambeaux, libres ou pédiculés, par toute voie d’abord MPQ14 232,92 9) Urétroplastie pour hypospadias balanique MPQ15 232,92 10) Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou périnéal MPQ16 262,20 11) Pose de sphincter urinaire artificiel, par toute voie d’abord MPQ17 232,92 12) Révision ou changement d’un sphincter artificiel, par toute voie d’abord MPQ18 232,92 13) Urétrotomie interne, par voie endoscopique MPE13 51,17 14) Urétrotomie avec méatotomie (selon Otis), par voie endoscopique MPE14 27,81 15) Urétrostomie cutanée MPE15 163,30 16) Lithotripsie par urétrocystoscopie MPE16 62,02 17) Cure de fistule recto urétrale, par toute voie d’abord MPQ19 389,90 18) Cure de fistule urétro-vaginale, par voie vaginale MPD12 196,78 19) Urétrectomie, par toute voie d’abord MPQ21 98,85 20) Implantation de ballons péri urétraux MPC12 140,88 21) Pose de bandelette sous-urétrale chez l’homme MPC13 90,89 22) Pose de bandelette sous-urétrale (TVT), par toute voie d’abord MPQ22 68,12 23) Pose de bandelette sous-urétrale transobturatrice (TOT), par toute voie d’abord MPQ23 69,51 24) Ablation ou reprise de bandelette transobturatrice ou rétropubienne, par toute voie d’abord MPQ24 66,42 REMARQUE : Pour les positions MDE11 à MDE14, MPE16 et MZE11 : 1) L’anesthésie locale est comprise dans l’acte d’endoscopie. 2) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre-elles. Section 9 - Actes thérapeutiques sur la prostate et les vésicules séminales 1) Ponction d’un abcès prostatique, par voie transrectale MQB11 32,44 2) Injection de substances pharmaceutiques dans la prostate, par voie transurétrale ou périnéale MQQ11 32,44 3) Pose d’implant intra prostatique, par voie transurétrale MQP11 51,17 4) Énucléation d’un adénome prostatique, par toute technique endoscopique MQE11 262,20 5) Destruction d’un adénome de prostate par aquablation MQP12 99,94 6) Adénomectomie prostatique, par voie haute, par laparotomie MQA11 170,44 7) Adénomectomie prostatique, par voie haute, par cœlioscopie MQC11 228,99 8) Adénomectomie prostatique, par voie haute, par cœlioscopie avec assistance robotique MQR11 228,99 9) Implantation de marqueurs intra prostatiques en vue d’une radiothérapie externe, avec contrôle échographique, par toute voie d’abord MQQ12 51,17 10) Curiethérapie par implantation de grains radioactifs dans la prostate, sous contrôle échographique, par voie périnéale MQB12 360,42 11) Coagulation prostatique, par voie transurétrale MQP13 54,91 12) Résection de la prostate (bipolaire ou monopolaire, laser, vaporisation…), par voie transurétrale MQP14 186,83 13) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses et curage extensif, par laparotomie MQA12 275,97 14) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses et curage extensif, par cœlioscopie MQC12 353,50 15) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses et curage extensif, par cœlioscopie avec assistance robotique MQR12 353,50 16) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses, sans curage ganglionnaire, par laparotomie MQA13 254,74 17) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses, sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie MQC13 309,05 18) Prostatectomie radicale avec conservation des structures vasculo-nerveuses, sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie avec assistance robotique MQR13 309,05 19) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses, avec curage extensif, par laparotomie MQA14 232,92 20) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses, avec curage extensif, par cœlioscopie MQC14 331,52 21) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses, avec curage extensif, par cœlioscopie avec assistance robotique MQR14 331,52 22) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses et sans curage ganglionnaire, par laparotomie MQA15 232,92 23) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses et sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie MQC15 309,05 24) Prostatectomie radicale sans conservation des structures vasculo-nerveuses et sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie avec assistance robotique MQR15 309,05 25) Intervention chirurgicale sur les vésicules séminales, par toute voie d’abord MQQ13 68,39 Section 10 - Actes thérapeutiques sur le scrotum et le contenu scrotal 1) Exérèse de kystes sébacés du scrotum MRA11 31,31 2) Incision d’abcès scrotal, par abord direct MRA12 18,39 3) Excision, totale ou partielle, du scrotum MRA13 62,02 4) Cure de cryptorchidie unilatérale, par toute voie d’abord MRQ11 84,10 5) Cure de cryptorchidie bilatérale, par toute voie d’abord MRQ12 139,78 6) Cure de torsion de cordon spermatique, avec ou sans fixation du testicule controlatéral, par abord scrotal MRA14 44,56 7) Orchidopexie unilatérale, par voie scrotale MRA15 27,81 8) Orchidopexie bilatérale, par voie scrotale MRA16 51,17 9) Cure de varicocèle par ligature de la veine spermatique, avec ou sans phlébographie, par laparotomie MRA17 76,39 10) Cure de varicocèle par ligature de la veine spermatique, avec ou sans phlébographie, par cœlioscopie MRC17 90,89 11) Cure de varicocèle par sclérothérapie, avec phlébographie, par voie scrotale MRA18 90,89 12) Cure d’hydrocèle unilatérale, par toute voie d’abord MRQ13 51,44 13) Cure d’hydrocèle bilatérale, par toute voie d’abord MRQ14 70,95 14) Exérèse unilatérale de spermatocèle, par toute voie d’abord MRQ15 41,74 15) Exérèse bilatérale de spermatocèle, par toute voie d’abord MRQ16 62,02 16) Intervention sur le canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de recanalisation après ligature antérieure, par toute voie d’abord MRQ17 51,17 17) Vasovasostomie unilatérale, sous repérage microscopique MRA19 68,47 18) Vasovasostomie bilatérale, sous repérage microscopique MRA21 126,92 19) Épididymectomie unilatérale, par toute voie d’abord MRQ18 51,17 20) Épididymectomie bilatérale, par toute voie d’abord MRQ19 76,39 21) Orchidectomie simple, avec ou sans prothèse, par voie scrotale MRA22 60,60 22) Orchidectomie partielle avec biopsie extemporanée, par voie inguinale MRA23 146,26 23) Orchidectomie radicale avec ou sans prothèse, par voie inguinale MRA24 133,12 24) Pose d’une prothèse testiculaire unilatérale, par toute voie d’abord MRQ21 27,81 25) Pose d’une prothèse testiculaire bilatérale, par toute voie d’abord MRQ22 51,17 Section 11 - Actes thérapeutiques sur le pénis 1) Biopsie de la verge, y compris anesthésie locale MSA11 18,46 2) Excision d’un ou de plusieurs corps étrangers du pénis MSB11 41,74 3) Adhésiolyse du prépuce MSQ11 13,75 4) Plastie isolée du frein MSA12 13,75 5) Réduction de paraphimosis MSQ12 9,11 6) Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge) MSA13 41,74 7) Injection isolée de médicament(s) dans le corps caverneux - CAC MSB12 9,11 8) Ponction ou évacuation du corps caverneux, par abord direct MSA14 9,11 9) Anastomose caverno-spongieuse proximale (shunt pour priapisme), par toute voie d’abord MSQ13 163,30 10) Anastomose caverno-spongieuse distale (shunt pour priapisme), par toute voie d’abord MSQ14 51,17 11) Traitement de la maladie de La Peyronie, par injection MSB13 23,17 12) Intervention pour déviation pénienne en cas de maladie de La Peyronie ou de déformation congénitale, y compris l’exérèse de lésions des corps caverneux du pénis, par abord direct MSA15 163,30 13) Pénectomie sans curage ganglionnaire inguinal, par abord direct MSA16 117,03 14) Pénectomie partielle ou totale avec curage ganglionnaire inguinal, par abord direct MSA17 217,98 15) Reconstruction pénienne avec ou sans fracture de l’urètre MSQ15 117,03 16) Pose de prothèse pénienne par implant gonflable, par toute voie d’abord (APCM) MSQ16 232,92 17) Pose de prothèse pénienne par implant semi rigide, par toute voie d’abord (APCM) MSQ17 135,20 18) Changement, révision ou explantation de prothèse pénienne MSQ18 135,20 Section 12 - Actes thérapeutiques sur le périnée 1) Exérèse ou vaporisation de condylomes, par voie directe MTA11 24,88 2) Pose de pessaire non obstétrical MTD11 4,82 3) Ablation ou changement de pessaire non obstétrical MTD12 4,82 Section 13 - Autres actes thérapeutiques sur l’appareil urinaire et génital 1) Mise à plat d’abcès ou de collection cutanéo-muqueuse urologique MZA11 13,75 2) Extraction de corps étranger, y compris le décaillotage vésical, par urétrocystoscopie MZE11 36,06 3) Électrocoagulation endoscopique de l’urètre ou de la vessie MZE12 27,74 4) Résection ou marsupialisation de collection(s) de la prostate ou de diverticule(s) de l’urètre, par urétrocystoscopie MZE13 135,20 5) Lithotripsie extra corporelle sous imagerie médicale MZQ11 62,97 6) Cure chirurgicale unilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par laparotomie MZA12 186,83 7) Cure chirurgicale unilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par cœlioscopie MZC12 211,55 8) Cure chirurgicale unilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR12 211,55 9) Cure chirurgicale bilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par laparotomie MZA13 247,54 10) Cure chirurgicale bilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par cœlioscopie MZC13 278,15 11) Cure chirurgicale bilatérale de reflux vésico-urétéral, y compris la réimplantation urétéro-vésicale, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR13 278,15 12) Cure de reflux vésico-urétéral par injection de substance hétérologue, par voie endoscopique MZE14 32,44 13) Urétéronéphroscopie interventionnelle MZC14 163,30 14) Néphro-urétérectomie unilatérale, avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie MZA15 375,07 15) Néphro-urétérectomie unilatérale, avec ou sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie MZC15 413,00 16) Néphro-urétérectomie unilatérale, avec ou sans curage ganglionnaire, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR15 413,00 17) Promontofixation antérieure, par laparotomie MZA16 215,17 18) Promontofixation antérieure, par cœlioscopie MZC16 267,80 19) Promontofixation antérieure, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR16 267,80 20) Promontofixation postérieure, par laparotomie MZA17 267,80 21) Promontofixation postérieure, par cœlioscopie MZC17 316,49 22) Promontofixation postérieure, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR17 316,49 23) Spinofixation du dôme vaginal selon Richter, par voie vaginale MZD11 108,23 24) Promontofixation antérieure et postérieure, par laparotomie MZA18 347,50 25) Promontofixation antérieure et postérieure, par cœlioscopie MZC18 377,66 26) Promontofixation antérieure et postérieure, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR18 377,66 27) Ablation, ou section, de prothèse synthétique périvaginale, par voie vaginale MZD12 69,51 28) Cure de fistule recto-vaginale, par voie vaginale MZD19 196,78 29) Cure de fistule recto-vaginale, par cœlioscopie MZC19 174,84 30) Cure de fistule recto-vaginale, par cœlioscopie avec assistance robotique MZR19 174,84 REMARQUE : Pour les positions MDE11 à MDE14, MPE16 et MZE11 : 1) L’anesthésie locale est comprise dans l’acte d’endoscopie. 2) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre-elles. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 5. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 6 « Gynécologie » est modifié comme suit : 1° À la section 1 re « Obstétrique », sous-section 6 « Actes en relation avec la grossesse », il est ajouté une nouvelle position ayant la teneur suivante : ​ «     ​ ​ Code Coeff. 13) Pose d’un pessaire cervical obstétrical 6A90 3,85 ​ ​ ​ ​ ​      » 2° La section 2 « Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l’accouchement » est modifiée comme suit : a) Les positions 9), 38), 39) et 40 sont supprimées. b) Les positions 10) à 37) actuelles deviennent les positions 9) à 36) nouvelles. c) Les positions 41) à 50) actuelles deviennent les positions 37) à 46) nouvelles. ​

Art. 6. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », le chapitre 8 « Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie » du même règlement est modifié comme suit : 1° La section 1 re « Radiodiagnostic » est modifiée comme suit : a) La sous-section 5 « Système urinaire » est supprimée. b) Les sous-sections 6 à 10 actuelles deviennent les sous-sections 5 à 9 nouvelles. 2° La section 5 « Radiologie interventionnelle (Interventions percutanées sous contrôle d’imagerie médicale) » est modifiée comme suit : a) À la sous-section 1 re « Angioplastie pour sténose », la position 7) est supprimée. b) À la sous-section 4 « Traitement d’un anévrisme par mise en place d’une endoprothèse ou de coils », la position 8) est supprimée. c) La sous-section 5 « Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire » est modifiée comme suit : i) La position 7) est supprimée. ii) Les positions 1) à 8) actuelles deviennent les positions 1) à 7) nouvelles. d) À la sous-section 6 « Embolisation d’un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation vasculaire ou pour traumatisme », le libellé de l’acte de la position suivante est modifié comme suit : ​ ​ ​ Code Coeff. 4) Embolisation d’un vaisseau médullaire 8P68 210,43 ​ ​ ​ ​ ​ ​

Art. 7. Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. ​

Art. 8. Notre ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre de la Sécurité sociale, Claude Haagen Pour la Ministre de la Santé, Claude Haagen Ministre Genève, le 8 juin 2022. Henri