Règlement grand-ducal du 18 décembre 2024 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 18 décembre 2024 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ; Les avis de la Chambre des salariés, de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ; Vu l’avis du Collège médical ; Vu les recommandations circonstanciées de la Commission de nomenclature du 1 er janvier 2024, du 3 juillet 2024 et du 16 octobre 2024 ; Le Conseil d’État entendu ; Sur le rapport de la Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : ​

Art. 1 er . L’article 2 du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifié comme suit : 1° À l’alinéa 2, première phrase, les termes ​  « Oto-Rhino-Laryngologie – Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale – Médecine dentaire » ​ sont remplacés par les termes ​  « Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire » ​ . 2° L’alinéa 3 est modifié comme suit : a) À la quatrième puce, le point final est supprimé. b) À la suite de la quatrième puce, il est inséré une cinquième puce nouvelle qui prend la teneur suivante : ​ «     • GUE11, GUD11, GUP11, GUA11, GUA12, GUA13 de la sous-section 2 de la section 3 du chapitre 3 de la deuxième partie de l’annexe. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 2. À l’article 8, alinéa 1 er , première phrase, du même règlement , les termes ​  « ou la remarque relative à l’acte » ​ sont insérés entre les termes ​  « sauf si le libellé de l’acte » ​ et les termes ​  « exclut expressément » ​ . ​

Art. 3. À l’article 9, alinéa 5, du même règlement , la deuxième phrase est supprimée. ​

Art. 4. Après l’article 15 du même règlement sont insérés les article 15 bis , 15 ter et 15 quater nouveaux libellés comme suit : ​ « Art. 15 bis . Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie », ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie », implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l’appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d’un seuil d’activité de référence. Les seuils d'activité de référence sont appliqués par tranche de douze mois. Le seuil d'activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d'appareil, sont fixés au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie ». Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa 9, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. Les articles 8, alinéa 1 er , et 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. Le présent article ne s’applique qu’au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie ». Art. 15 ter . Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie », ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie », implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l’appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d’un seuil d’activité de référence. Les seuils d’activité de référence sont appliqués par tranche de douze mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie ». Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa 9, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. Les articles 8, alinéa 1 er , et 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. Le présent article ne s’applique qu’au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie ». Art. 15 quater . Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie », ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie » implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l’appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d’un seuil d’activité de référence. Les seuils d’activité de référence sont appliqués par tranche de douze mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie ». Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa 9, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. Les articles 8, alinéa 1 er , et 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. Le présent article ne s’applique qu’au tableau des actes et services, deuxième partie « Actes techniques », chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie ». ​ ​ ​ ​ ​ ​

Art. 5. Après l’article 17, alinéa 4, du même règlement , sont insérés les alinéas 5 à 7 nouveaux prenant la teneur suivante : ​ «     Les actes prévus aux sections 3 et 4 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique. Les actes prévus aux sous-sections 1 et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Les actes prévus aux sous-sections 1 re et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 6. L’article 19 du même règlement est modifié comme suit : 1° À l’alinéa 1 er , la première phrase est modifiée comme suit : ​ «     Par forfaits d’accouchement, on entend les actes prévus à la sous-section 5 « Actes obstétricaux pendant le travail et l’accouchement » de la section 1 re « Obstétrique » du chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques », à l’exception de l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique. ​ ​ ​ ​ ​      » 2° L’alinéa 2 prend la teneur suivante : ​ «     Sont compris dans ces forfaits les actes nécessaires le jour de l’accouchement, sauf l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique et les actes énumérés à la sous-section 6 « Traitement des complications immédiates de l’accouchement », de la section 1 re « Obstétrique » du chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques ». ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 7. Au tableau des actes et services, à la première partie « Actes généraux » du même règlement , le chapitre 1 er « Consultations » est modifié comme suit : 1° À la section 1 re « Consultations normales », les coefficients des actes des positions 4), 14) et 17) sont modifiés comme suit : ​ «     Position Libellé Code Coeff. 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie C4 9,05 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique C14 13,26 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie C17 9,24 ​ ​ ​ ​ ​      » 2° La section 2 « Consultations majorées » est modifiée comme suit : a) Le coefficient de l’acte de la position 2) est modifié comme suit : ​ «     Position Libellé Code Coeff. 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie C31 15,57 ​ ​ ​ ​ ​      » b) À la suite de l’acte de la position 13), il est ajouté un nouvel acte qui prend la teneur suivante : ​ «     Position Libellé Code Coeff. 14) Consultation majorée du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique C43 17,40 ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 8. Au tableau des actes et services, à la première partie « Actes généraux », chapitre 4 « Traitement hospitalier », section 6 « Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur », sous-section 4 « Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) », du même règlement , la remarque est modifiée comme suit : 1° Au septième tiret, les termes ​  « 3L72 à 3L77, 3L91 » ​ sont remplacés par les termes ​  « GVP11, GZQ12, GZQ13, GWA11, GWA12, GXA12 » ​ ; 2° Au neuvième tiret, les termes ​  « 6G83, 6G94 » ​ sont remplacés par les termes ​  « NNA21, NNA22, NNC21, NNC22, NLA26, NLA27, NLC28 et NLC29 » ​ . ​

Art. 9. Au tableau des actes et services, à la première partie « Actes généraux », chapitre 6 « Examens à visée préventive et de dépistage » du même règlement , la section 1 re « Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par les articles 277 à 293 du chapitre III intitulé « Allocation de naissance » du livre IV intitulé « Prestations familiales » du Code de la sécurité sociale  » est modifiée comme suit : 1° L’intitulé prend la teneur suivante : ​ «     Section 1 re - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par les articles 276 à 283 du Code de la sécurité sociale ​ ​ ​ ​ ​      » 2° La sous-section 1 re « Examens prénatals » prend la teneur suivante : ​ «     Sous-section 1 re -Examens prénatals Position Libellé Code Coeff. 1) Forfait pour le premier des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale et effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du troisième mois de la grossesse, échographie de datation comprise, comportant la remise du carnet dûment complété E2 25,90 2) Forfait pour le deuxième des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (au plus tard dans la deuxième quinzaine du quatrième mois de grossesse) E3 21,75 3) Forfait pour le troisième des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (au cours du sixième mois de grossesse) E4 21,75 4) Forfait pour le quatrième des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les quinze premiers jours du huitième mois de grossesse) E5 21,75 5) Forfait pour le cinquième des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les quinze premiers jours du neuvième mois de grossesse) E6 21,75 REMARQUE : Par dérogation à l’article 10, alinéa 1 er , point 1), les codes E2 à E6 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables avec les actes techniques. ​ ​ ​ ​ ​      » 3° La sous-section 2 « Examen postnatal » est modifiée comme suit : ​ «     Sous-section 2-Examen postnatal Position Libellé Code Coeff. 1) Forfait pour l’examen réalisé dans les dix semaines qui suivent l’accouchement, mais au plus tôt après l’expiration des deux premières semaines qui suivent l’accouchement, tel que prévu au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale E7 17,40 REMARQUE : Par dérogation à l’article 10, alinéa 1 er , point 1), le code E7 (position 1) n’est pas cumulable avec les actes techniques. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 10. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales » est modifié comme suit : 1° À la section 5 « Neurologie, psychiatrie et algologie », la sous-section 1 re « Neurologie » est modifiée comme suit : a) La position 18) est supprimée. b) Les actuelles positions 19) à 27) deviennent les positions 18) à 26) nouvelles. c) À la deuxième remarque, les termes ​  « , 1N37 » ​ sont supprimés. 2° La section 6 « Gastro-Entérologie » est remplacée comme suit : ​ «     Section 6 - Hépato-Gastro-Entérologie Sous-section 1 re -Explorations fonctionnelles Position Libellé Code Coeff. 1) Mesure de la production respiratoire d’isotope stable ou d’hydrogène, maximum quatre mesures LFQ11 11,65 2) Mesure de la production respiratoire d’isotope stable ou d’hydrogène, à partir de cinq mesures LFQ12 18,67 3) Manométrie œsophagienne haute résolution avec ingestion de liquides et/ou de solides LBD11 46,68 4) Manométrie ano-rectale LBD12 64,16 5) Manométrie ano-rectale haute résolution LBD13 64,16 6) PH-métrie œsophagienne ou gastrique d’une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocation éventuelles LAD11 42,45 7) PH-métrie œsophagienne avec impédancemétrie LAD12 49,07 8) PH-métrie œsophagienne avec mise en place d’une vidéocapsule LAD13 106,10 REMARQUES : 1) Les codes LFQ11 et LFQ12 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes LBD12 et LBD13 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LAD11, LAD12 et LAD13 (positions 6 à 8) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 2-Endoscopie haute diagnostique Position Libellé Code Coeff. 1) Oesophago (fibro) scopie exploratrice LDE11 9,36 2) Oesophagoscopie avec une ou plusieurs biopsie(s) LGE11 14,05 3) Oesophagogastroduodénoscopie sans biopsie LDE12 21,10 4) Oesophagogastroduodénoscopie avec biopsie(s), maximum cinq biopsies, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle LGE12 39,19 5) Oesophagogastroduodénoscopie avec six biopsies ou plus pour étude d’un état pré-néoplasique, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle LGE13 57,95 REMARQUE : Les codes LDE11 à LGE13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 3-Endoscopie haute thérapeutique Position Libellé Code Coeff. 1) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers LZE11 51,67 2) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose LZE12 58,28 3) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie LZE13 63,87 4) Oesogastroduodénoscopie avec sclérothérapie de varices LNE11 63,87 5) Oesogastroduodénoscopie avec ligature(s) de varices LNE12 63,87 6) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place de clips hémostatiques ou d’électrocoagulation de tumeurs LNE13 51,67 7) Oesogastroduodénoscopie avec résection de tumeur œsophagienne, gastrique ou duodénale par résection muqueuse endoscopique (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase LZE14 116,10 8) Oesogastroduodénoscopie avec dissection sous-muqueuse œsophagienne, gastrique ou duodénale, y compris coloration, marquage, résection large et hémostase LZE15 241,31 9) Oesogastroduodénoscopie avec résection transpariétale d’une lésion, y compris marquage, résection avec fermeture immédiate et hémostase LZE16 180,15 10) Oesogastroduodénoscopie avec traitement endoscopique de perforations digestives supérieures LZE17 125,65 11) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules œsophagiennes LNE14 106,10 12) Oesogastroduodénoscopie avec ablation par radiofréquence de lésions pré-néoplasiques de l’œsophage LNE15 103,72 13) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d’hémorragies LZE18 84,28 14) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif LTE11 145,57 15) Oesogastroduodénoscopie avec nécrosectomie pancréatique, par séance LTE12 145,57 16) Extraction ou changement de sonde PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) à ballonnet, avec ou sans dilatation, sans endoscopie LPF11 18,73 17) Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place d’une sonde d’alimentation ou décompression jéjunale LQE11 84,28 18) Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place de PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) en sonde jéjunale de type JET-PEG (jejunal tube through PEG) LQE12 85,05 19) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise LNE17 84,28 20) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique LZE19 72,00 21) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique, avec gastropexie LZE21 106,10 22) Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie endoscopique (POEM : Per Oral Endoscopic Myotomy) LNE18 241,31 23) Oesophagogastroduodénoscopie avec dilatation pneumatique d’une achalasie LNE19 94,85 24) Oesophagogastroduodénoscopie avec traitement d’un diverticule de Zenker LNE21 130,83 25) Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie du pylore LPE12 241,31 26) Traitement endoscopique du Buried bumper LPE13 143,75 27) Abrasion et resurfaçage de la muqueuse duodénale, par voie endoscopique LPE14 129,09 REMARQUE : Les codes LZE11 à LPE14 (positions 1 à 27) ne sont cumulables ni avec un autre code de la présente sous-section, ni avec le code LDE22 (position 1) de la sous-section 8 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique), ni avec les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) de la sous-section 9 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique). Sous-section 4-Entéroscopie diagnostique Position Libellé Code Coeff. 1) Exploration de la lumière de l’intestin grêle par vidéocapsule ingérée LDE13 91,34 2) Entéroscopie haute à l’aide d’un entéroscope dédié, sans biopsie LDE14 90,02 3) Entéroscopie haute à l’aide d’un entéroscope dédié, biopsie(s) comprise(s) LGE14 90,02 4) Entéroscopie basse à l’aide d’un entéroscope dédié, sans biopsie LDE15 90,02 5) Entéroscopie basse à l’aide d’un entéroscope dédié, biopsie(s) comprise(s) LGE15 90,02 REMARQUES : 1) Le code LDE13 (position 1) n’est pas cumulable avec un autre code de la présente sous-section. 2) Les codes LDE14 et LGE14 (positions 2 et 3) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LDE15 et LGE15 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 5-Entéroscopie thérapeutique Position Libellé Code Coeff. 1) Entéroscopie haute à l’aide d’un entéroscope dédié avec acte thérapeutique : coagulation, polypectomie LQE13 106,10 2) Entéroscopie basse à l’aide d’un entéroscope dédié avec acte thérapeutique : coagulation, polypectomie LQE14 106,10 Sous-section 6-Endoscopie digestive basse diagnostique Position Libellé Code Coeff. 1) Anuscopie - CAC LWD16 9,36 2) Rectoscopie exploratrice avec rectoscope rigide, sans biopsie LDE16 13,50 3) Rectoscopie avec rectoscope rigide et biopsie(s) LGE16 18,18 4) Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la rectosigmoïdoscopie, sans biopsie LDE17 28,11 5) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie(s) LGE17 33,51 6) Colofibroscopie totale, sans biopsie LDE18 50,55 7) Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et jusqu’à dix biopsies LGE18 55,75 8) Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et biopsies étagées, à partir de onze biopsies LGE19 60,71 9) Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la rectosigmoïdoscopie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LDE19 42,83 10) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LGE21 54,09 11) Colofibroscopie totale, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LDE21 71,16 12) Colofibroscopie totale avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LGE22 77,76 REMARQUE : Les codes LDE16 à LGE22 (positions 2 à 12) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) de la sous-section 7 (Endoscopie digestive basse thérapeutique). Sous-section 7-Endoscopie digestive basse thérapeutique Position Libellé Code Coeff. 1) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance, par période de six mois LWD17 18,73 2) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séance suivante LWD18 16,40 3) Traitement de la fistule anale avec injection de cellules souches LWD19 74,88 4) Pose d’une ligature élastique sur une hémorroïde par séance LWD21 14,08 5) Hémostase lors d’une colofibroscopie LRE11 23,44 6) Résection endoscopique d’un polype à l’anse froide ou diathermique, par polype, avec récupération du polype LRE12 16,44 7) Résection endoscopique d’un polype pédiculé > 10 mm avec traitement du pédicule, par polype LRE13 21,08 8) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique LRE14 58,28 9) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde, dilatation endoscopique LRE15 84,28 10) Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d’une prothèse, y compris la dilatation endoscopique LRE16 116,10 11) Colofibroscopie partielle ou totale avec résection de tumeur colique ou iléale par résection muqueuse endoscopique (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase LRE17 95,56 12) Colofibroscopie partielle ou totale avec dissection sous-muqueuse (ESD : Endoscopic Submucosal Dissection), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase LRE18 296,91 13) Colofibroscopie partielle ou totale avec résection transpariétale, y compris marquage, résection et fermeture simultanée par clips OTSC (Over The SCope) LRE19 241,31 14) Colofibroscopie partielle ou totale avec traitement endoscopique de perforations digestives basses LRE21 125,65 15) Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d’un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules anastomotiques LRE22 84,28 16) Colofibroscopie de décompression avec pose d’une sonde de décompression LRE23 84,28 17) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LRE24 64,28 18) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LRE25 88,95 REMARQUES : 1) Le code LWD17 (position 1) ne peut être mis en compte qu’une seule fois sur une période de 6 mois, pour un même patient. 2) Le code LWD18 (position 2) ne peut être mis en compte que pendant une période de 6 mois à compter de la mise en compte du code LWD17 (position 1). 3) Les codes LWD17 à LWD19 (positions 1 à 3) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Le code LWD21 (position 4) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LWD16. 5) Le code LRE11 (position 5) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 6) Le code LRE12 (position 6) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 7) Le code LRE12 (position 6) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1 er . 8) Le code LRE13 (position 7) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 9) Le code LRE13 (position 7) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1 er . 10) Les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 8-Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique Position Libellé Code Coeff. 1) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice LDE22 71,07 REMARQUE : Le code LDE22 (position 1) n’est cumulable ni avec un code de la sous-section 3 (Endoscopie haute thérapeutique), ni avec un code de la sous-section 9 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique). Sous-section 9-Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique Position Libellé Code Coeff. 1) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(s) LTE13 85,89 2) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(s) sur terrain « atypique » (bypass, gastrectomie ...) LTE14 145,57 3) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, sonde de Dormia, cathéter à ballonnet, lithotritie mécanique, dilatation) LTE15 105,07 4) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d’une prothèse LTE16 128,65 5) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place de deux ou plusieurs prothèses LTE17 151,95 6) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec résection de lésions pré-néoplasiques et néoplasiques de la papille LTE18 145,57 7) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe, y compris une ou plusieurs biopsie(s) LTE19 126,46 8) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe avec lithotritie, électro-hydraulique ou laser LTE21 196,22 REMARQUE : Les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un code de la sous-section 3 (Endoscopie haute thérapeutique), ni avec un code de la sous-section 8 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique). Sous-section 10-Échoendoscopie diagnostique Position Libellé Code Coeff. 1) Échoendoscopie digestive supérieure LEE11 74,88 2) Échoendoscopie digestive supérieure avec injection de contraste LEE12 85,05 3) Échoendoscopie des voies pancréatico-biliaires LEE13 103,72 4) Échoendoscopie des voies pancréatico-biliaires avec injection de contraste sous contrôle échographique LEE14 112,45 5) Échoendoscopie du rectum et du sigmoïde LEE15 74,88 6) Échoendoscopie du rectum et du sigmoïde avec injection de contraste LEE16 85,05 7) Échoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d’une structure intra- ou extra-murale à l’aiguille fine LEE17 143,75 8) Échoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d’une structure intra- ou extra-murale à l’aiguille fine, avec injection de contraste LEE18 152,41 9) Échoendoscopie digestive haute ou basse avec endomicroscopie LEE19 181,15 REMARQUES : 1) Les codes LEE11 et LEE12 (positions 1 et 2) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE13, LEE14, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 3, 4, 7, 8 et 9). 2) Les codes LEE13 et LEE14 (positions 3 et 4) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE11, LEE12, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 1, 2, 7, 8 et 9). 3) Les codes LEE15 et LEE16 (positions 5 et 6) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9). 4) Les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un autre code de la présente sous-section. Sous-section 11-Échoendoscopie thérapeutique Position Libellé Code Coeff. 1) Échoendoscopie digestive haute ou basse avec drainage transmural LZP11 190,93 2) Échoendoscopie digestive haute avec accès aux voies biliaires ou à la vésicule biliaire, y compris la pose de stent LSP11 211,69 3) Échoendoscopie digestive haute avec accès aux voies pancréatiques, y compris la pose de stent LTP11 211,69 4) Échoendoscopie digestive haute avec destruction de tumeurs hépatiques ou pancréatiques, par un courant de radiofréquence ou une autre énergie LZP12 211,69 5) Échoendoscopie digestive haute avec neurolyse du plexus cœliaque LZP13 152,41 REMARQUE : Les codes LZP11 à LZP13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 12-Explorations hépatiques Position Libellé Code Coeff. 1) Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression par voie transjugulaire LBF11 84,28 2) Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression et biopsie hépatique par voie transjugulaire LGF11 107,63 3) Élastographie hépatique LCM11 9,33 4) Échographie abdominale avec injection de contraste spécifique (CEUS : Contrast-Enhanced Ultra-Sound) LCM12 39,19 REMARQUES : 1) Les codes LBF11 et LGF11 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code LCM11 (position 3) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM13 ou LCM14 ou LCM15. 3) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM14 ou LCM15. 4) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 13-Explorations abdomino-pelviennes Position Libellé Code Coeff. 1) Échographie hépato-gastro-entérologique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens ; non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse LCM13 18,36 2) Échographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l’examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance LCM14 23,82 3) Échographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l’examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six mois LCM15 11,91 REMARQUES : 1) Les codes LCM13, LCM14 et LCM15 (positions 1 à 3) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. 2) Le code LCM13, LCM14 ou LCM15 (positions 1 à 3) peut être mis en compte avec le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 au cours de la même séance. Sous-section 14-Actes thérapeutiques sur le foie Position Libellé Code Coeff. 1) Échographie abdominale avec destruction de tumeur hépatique par alcoolisation LSF11 44,92 REMARQUE : Le code LSF11 (position 1) n’est pas cumulable avec les codes LCM11 et LCM12 et ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 15-Transplantation de microbiote fécal Position Libellé Code Coeff. 1) Transplantation de microbiote fécal par voie haute, par Oesogastroduodénoscopie LZQ11 64,37 2) Transplantation de microbiote fécal par voie basse, par coloscopie LZQ12 64,37 Sous-section 16-Divers Position Libellé Code Coeff. 1) Tamponnade de l’œsophage LND11 42,28 2) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique LZM11 91,34 Sous-section 17-Forfaits pour frais d’utilisation d’appareil Position Libellé Code Coeff. Montant 1) Échographe Classe I LCJ11 Néant 45,00 2) Montant réduit pour échographe Classe I LCJ12 Néant 5,00 3) Échographe Classe II LCJ21 Néant 80,00 4) Montant réduit pour échographe Classe II LCJ22 Néant 5,00 5) Échographe Classe III LCJ31 Néant 105,00 6) Montant réduit pour échographe Classe III LCJ32 Néant 5,00 REMARQUES : 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20 000,00 euros et 59 999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60 000,00 euros et 89 999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110 000,00 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes est fixé à 200. 5) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3 et 5. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 6) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4 et 6. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 7) Le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 ne peut être mis en compte que si le code LCM13, LCM14 ou LCM15 a été mis en compte au cours de la même séance. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 11. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 2 « Chirurgie » est modifié comme suit : 1° À la section 2 « Chirurgie générale », il est inséré une sous-section 6 nouvelle prenant la teneur suivante : ​ «     Sous-section 6-Laparoscopie Position Libellé Code Coeff. 1) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 1G15 29,89 2) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention 1G16 36,06 ​ ​ ​ ​ ​      » 2° La section 5 « Chirurgie du thorax et du cou » est modifiée comme suit : a) La sous-section 1 re « Cou » est modifiée comme suit : i) Les positions 4) à 7) sont supprimées. ii) L’actuelle position 8) devient la position 4) nouvelle. iii) Les positions 9) à 11) sont supprimées. iv) L’actuelle position 12) devient la position 5) nouvelle. b) La sous-section 2 « Chirurgie des seins » prend la teneur suivante : ​ «     Sous-section 2-Chirurgie des seins a) Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Biopsie mammaire, échographie comprise SGQ11 25,01 b) Évacuation de collection du sein Position Libellé Code Coeff. 1) Incision du sein avec ou sans drain de collection, échographie comprise SLA11 11,15 2) Drainage d’une collection dans un sein, échographie comprise SLQ11 25,01 3) Ponction de kyste mammaire, échographie comprise SLQ12 25,01 c) Exérèse partielle du sein Position Libellé Code Coeff. 1) Tumorectomie mammaire unilatérale, maligne ou bénigne SMA11 110,23 2) Tumorectomie mammaire bilatérale, maligne ou bénigne SMA12 220,47 3) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle SMA13 151,23 4) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle SMA14 261,47 5) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle SMA15 302,47 6) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage axillaire homolatéral SMA16 178,11 7) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral SMA17 288,35 8) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire bilatéral SMA18 356,22 9) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et exérèse du ganglion sentinelle controlatéral SMA19 329,34 10) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec réexploration axillaire homolatérale SMA21 178,11 11) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire bilatérale SMA22 356,22 12) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle et curage axillaire homolatéral SMA23 219,11 13) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire bilatéral SMA24 438,22 14) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle et correction oncoplastique du sein par lambeau interne SMA25 180,88 15) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA26 320,77 16) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA27 361,77 17) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne SMA28 207,76 18) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA29 334,65 19) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire bilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA31 415,52 20) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle, curage axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne SMA32 248,76 21) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire bilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA33 497,52 22) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire unilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA34 388,64 23) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec réexploration axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne SMA35 207,76 24) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire unilatérale et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA36 347,65 25) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire bilatérale et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes SMA37 415,52 26) Pyramidectomie unilatérale SMA38 66,93 27) Pyramidectomie bilatérale SMA39 133,86 28) Mastectomie sous-cutanée unilatérale SMA41 122,70 29) Mastectomie sous-cutanée bilatérale SMA42 245,41 30) Mastectomie sous-cutanée unilatérale avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle SMA43 130,73 31) Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle SMA44 261,47 32) Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle SMA45 302,43 33) Reprise des berges d’exérèse par mastectomie partielle unilatérale SMA46 66,93 34) Reprise des berges d’exérèse par mastectomie partielle bilatérale SMA47 133,86 35) Résection complémentaire avec extemporané des berges SMA48 55,77 d) Mastectomie totale Position Libellé Code Coeff. 1) Mastectomie totale unilatérale SNA11 110,23 2) Mastectomie totale bilatérale SNA12 220,47 e) Mastectomie totale élargie Position Libellé Code Coeff. 1) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle homolatéral SPA11 151,23 2) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle SPA12 274,30 3) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle SPA13 302,46 4) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec curage axillaire unilatéral SPA14 178,11 5) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec curage axillaire bilatéral SPA15 356,22 6) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse homolatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif SPA16 219,11 7) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif SPA17 438,22 8) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec réexploration axillaire unilatérale SPA18 178,11 9) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec réexploration axillaire bilatérale SPA19 356,22 f) Actes thérapeutiques sur la plaque aréolo-mamelonnaire Position Libellé Code Coeff. 1) Ablation unilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire SVA15 55,77 2) Ablation bilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire SVA16 111,55 g) Autres actes thérapeutiques en sénologie Position Libellé Code Coeff. 1) Curage axillaire, par abord direct SZA11 122,99 2) Exérèse du ganglion sentinelle, par abord direct SZA12 82,00 3) Reprise des berges d’exérèse avec curage axillaire homolatéral, par abord direct SZA13 178,11 4) Drainage chirurgical d’un sein pour hématome, abcès ou autre, par abord direct SZA14 26,77 5) Drainage d’un lymphocèle axillaire, échographie comprise SZQ11 25,01 6) Drainage chirurgical d’un lymphocèle axillaire, par abord direct SZA15 26,77 REMARQUES : 1) Les codes SZA11 et SZA12 (positions 1 et 2) ne sont ni cumulables entre eux, ni avec une autre position de la présente sous-section. 2) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes SMA13, SMA14, SMA15, SMA16, SMA17, SMA18, SMA19, SMA21, SMA22, SMA23, SMA24, SMA25, SMA26, SMA27, SMA28, SMA29, SMA31, SMA32, SMA33, SMA34, SMA35, SMA36, SMA37, SMA41, SMA42, SMA43, SMA44, SMA45, SNA11, SNA12, SPA11, SPA12, SPA13, SPA14, SPA15, SPA16, SPA17, SPA18, SPA19, SZA11 et SZA13 de la présente sous-section. ​ ​ ​ ​ ​      » 3° À la section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen », sous-section 13 « Chirurgie de l’anus », à la deuxième remarque, le terme ​  « 1G61 » ​ est remplacé par le terme ​  « LWD16 » ​ . ​

Art. 12. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie » prend la teneur suivante : ​ « Section 1 re - Oreilles Sous-section 1 re -Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Otoscopie au microscope binoculaire - CAC GDE11 5,38 2) Audiométrie vocale réalisée en chambre insonorisée - CAC GFQ11 12,03 3) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, avec détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique - CAC GFQ12 12,21 4) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, complétée par une audiométrie vocale réalisée en chambre insonorisée et/ou par la recherche d’un recrutement audiométrique, documentation par un graphique - CAC GFQ13 16,04 5) Audiométrie à balayage de fréquence - CAC GFQ14 5,38 6) Audiométrie comportementale, pour un patient de moins de six ans, réalisée en chambre insonorisée - CAC GFQ15 16,04 7) Bilan auditif central, y compris tests de discrimination d’intensité, de fréquence et de phonèmes, test de résolution temporelle, test vocal de faible redondance, test dichotique, test de reconnaissance de formes et de configuration temporelle, test d’interaction binaurale, en chambre insonorisée, avec rapport GFQ16 42,47 8) Premier contrôle par audiométrie en champ libre après la pose d’un dispositif de correction auditive - CAC GFQ17 13,72 9) Impédancemétrie, tympanométrie, étude du réflexe stapédien - CAC GFQ18 5,38 10) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation par manœuvre positionnelle - CAC GFQ19 8,49 11) Électronystagmographie et tests d’oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire GFQ21 38,88 12) Électronystagmographie avec épreuve de stimulation calorique, par air ou par eau GFQ22 30,08 13) Potentiels évoqués auditifs avec recherche du seuil de détection de l’onde V(5) et étude des latences GFQ23 33,66 14) Potentiels évoqués auditifs automatiques de dépistage de surdité GFQ24 33,66 15) Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d’origine sacculaire (potentiels évoqués otolithiques / potentiels évoqués sacculo lithiques) GFQ25 33,66 16) Test de surdité de perception par enregistrement bilatéral des oto-émissions acoustiques - CAC GFQ26 14,99 17) Test de surdité de perception par enregistrement bilatéral des produits de distorsion des oto-émissions acoustiques (DPOAE), réalisé en cabine insonorisée - CAC GFQ27 14,99 18) Évaluation de la fonction vestibulaire par la posturographie dynamique informatisée (mesure de la stratégie d’utilisation des composantes visuelle, vestibulaire et proprioceptive) GFQ28 20,17 19) Évaluation de la fonction vestibulaire par le video Head Impulse Test (vHIT - mesure des 6 canaux semi-circulaires et de la fonction du nerf vestibulaire supérieur et inférieur) avec caméra de haute résolution GFQ29 20,17 20) Séance de rééducation de la lithiase vestibulaire par manœuvre libératoire - CAC GZQ11 18,29 21) Exploration du rocher en coupes fines, avec rapport, par cone beam GCK11 22,87 REMARQUES : 1) Les codes GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14 et GFQ15 (positions 2 à 6) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GFQ23, GFQ24 et GFQ25 (positions 13 à 15) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GFQ26 et GFQ27 (positions 16 et 17) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GFQ28 et GFQ29 (positions 18 et 19) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GFQ13 et GFQ18 (positions 4 et 9) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Le code GFQ17 (position 8) ne peut être mis en compte qu’une fois par dispositif de correction auditive. 7) Le code GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14, GFQ15, GFQ16, GFQ17, GFQ26 ou GFQ27 (positions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 16 et 17) peut être mis en compte avec le code GFM11, GFM12, GFM21 ou GFM22 au cours de la même séance. 8) Le code GFQ18 (position 9) peut être mis en compte avec le code GFM41 ou GFM42 au cours de la même séance. 9) Le code GFQ23, GFQ24 ou GFQ25 (positions 13 à 15) peut être mis en compte avec le code GFM51, GFM52, GFM61 ou GFM62 au cours de la même séance. 10) Le code GFQ21, GFQ22, GFQ28 ou GFQ29 (positions 11, 12, 18 et 19) peut être mis en compte avec le code GFM71, GFM72, GFM81 ou GFM82 au cours de la même séance. 11) Les codes GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14, GFQ15, GFQ16, GFQ17, GFQ18, GFQ23, GFQ24, GFQ25, GFQ26 et GFQ27 (positions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16 et 17) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. 12) Les codes GFQ21, GFQ22, GFQ28 et GFQ29 (positions 11, 12, 18 et 19) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie ou en neurologie ou en pédiatrie. Sous-section 2-Chirurgie de l’oreille Position Libellé Code Coeff. 1) Extraction d’un corps étranger ou d’un bouchon de cérumen enclavé du conduit auditif au microscope - CAC GQD11 5,21 2) Traitement chirurgical d’un othématome, par voie externe GQA11 31,85 3) Pose d’une épithèse ostéo-intégrée de la face ou du pavillon de l’oreille, par voie externe GQA12 148,38 4) Exérèse d’une exostose oblitérante du méat acoustique externe, par voie du conduit auditif externe ou rétro-auriculaire GQP11 18,05 5) Ablation d’un ostéome non pédiculé du conduit auditif externe, par toute voie d’abord GQQ11 70,18 6) Ablation d’une tumeur maligne de l’oreille externe de minimum 0,5 cm dans son grand axe, par toute voie d’abord GQQ12 60,15 7) Résection large d’une tumeur maligne de l’oreille externe, par toute voie d’abord GQQ13 94,24 8) Paracentèse du tympan - CAC GRB11 12,03 9) Mise en place d’un aérateur transtympanique, par côté, par voie du conduit auditif externe GRB12 20,58 10) Traitement pré-opératoire de l’otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) - CAC GRD11 6,14 11) Traitement post-opératoire de l’otite chronique sous microscope, par séance, (maximum 4 séances) - CAC GRD12 7,43 12) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie), par toute voie d’abord GRQ11 104,09 13) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, par toute voie d’abord GRQ12 177,31 14) Intervention pour ankylose de l’étrier, par toute voie d’abord GRQ13 176,25 15) Reprise après intervention sur l’étrier, par toute voie d’abord GRE11 179,44 16) Colmatage de la fenêtre ovale et/ou fenêtre ronde par du tissu adipeux pour fistule périlymphatique de l’oreille moyenne, par voie transméatale GRE12 110,28 17) Résection d’un cholestéatome de l’oreille moyenne, mastoïdectomie non comprise, par voie rétro-auriculaire GRC11 182,62 18) Injection transtympanique d’un produit à action cochléaire dans le cadre des surdités brusques, des acouphènes aigus ou encore d’une neuronite vestibulaire aiguë, sous microscope, par voie du conduit auditif externe GSB11 17,15 19) Fermeture d’une fistule d’un canal semi-circulaire, par voie rétro-auriculaire GSC11 179,44 20) Dilatation tubaire par ballonnet, lors d’une microendoscopie de la trompe d’Eustache, par voie endonasale GSE11 52,60 21) Intervention pour fracture transverse du rocher, par voie externe rétro-auriculaire ou par voie du conduit auditif externe GZP11 180,50 22) Intervention pour fracture longitudinale du rocher avec réparation de la chaîne ossiculaire, par voie rétro-auriculaire GZC11 178,37 23) Mastoïdectomie, par voie rétro-auriculaire GZC12 74,32 24) Mastoïdectomie avec tympanotomie postérieure, par voie rétro-auriculaire GZC13 180,50 25) Évidement pétro-mastoïdien, par voie rétro-auriculaire GZC14 176,25 26) Libération ou réparation du nerf facial intrapétreux, par voie rétro-auriculaire GZC15 180,50 27) Résection du rocher pour tumeur de l’oreille moyenne, y compis mastoïdectomie, par voie rétro-auriculaire GZC16 240,61 REMARQUES : 1) Les codes GQP11 et GQQ11 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GRD11 et GRD12 (positions 10 et 11) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GRQ11 et GRQ12 (positions 12 et 13) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GRQ13 et GRE11 (positions 14 et 15) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GZC12, GZC13, GZC14 et GZC16 (positions 23, 24, 25 et 27) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Les codes GSB11 et GZC15 (positions 18 et 26) ne sont pas cumulables avec un autre code de la présente sous-section. 7) Le code GQQ12 (position 6) ne peut être mis en compte que si la tumeur maligne est de minimum 0,5 cm dans son grand axe. 8) Le code GRD11 (position 10) ne peut être mis en compte : - que quatre fois dans le chef du patient, - que si la réalisation d’un des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12 est prévue, - sous réserve qu’aucun des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12 n’a été mis en compte dans le chef du patient. 9) Le code GRD12 (position 11) ne peut être mis en compte que quatre fois après la mise en compte des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12. 10) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GQA12, GZP11 et GZC11 (positions 3, 21 et 22) de la présente sous-section. Sous-section 3-Implants Position Libellé Code Coeff. 1) Pose d’implant à ancrage osseux percutané ou transcutané pour dispositif de correction auditive à transmission osseuse, par voie externe GSB12 118,91 2) Ablation d’un implant à ancrage osseux percutané, par voie externe GSB13 25,55 3) Pose d’un implant ostéo-intégré actif d’oreille moyenne, par voie externe GRA11 188,75 4) Ablation d’un implant ostéo-intégré d’oreille moyenne, par voie externe GRA12 41,16 5) Changement d’un implant ostéo-intégré d’oreille moyenne, par voie externe GRA13 127,41 6) Implantation cochléaire, unilatérale, par voie externe GSA11 251,55 7) Implantation cochléaire bilatérale en une séance, par voie externe GSA12 503,09 8) Changement d’un implant auditif à électrodes intra-cochléaires, par voie externe GSA13 160,07 9) Changement bilatéral en une séance d’un implant auditif à électrodes intra-cochléaires GSQ11 320,15 10) Ablation d’un implant auditif à électrodes intra-cochléaires, par voie externe GSA14 84,94 11) Réglage d’implant cochléaire, sous surveillance médicale GSQ12 10,04 12) Ablation temporaire de l’aimant d’un implant d’oreille moyenne ou implant cochléaire en vue d’une IRM, par voie externe GZA11 63,71 13) Changement et/ou pose de l’aimant d’un implant d’oreille moyenne ou d’un implant cochléaire, par voie externe GZA12 63,71 REMARQUES : 1) Les codes GSB12 et GSB13 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GRA11, GRA12 et GRA13 (positions 3 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GSA11 et GSA12 (positions 6 et 7) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GSA13, GSQ11 et GSA14 (positions 8 à 10) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GZA11 et GZA12 (positions 12 et 13) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Les codes GSB12, GSB13, GRA11, GRA12 et GSA11 (positions de 1, 2, 3, 4 et 6) ne peuvent être mis en compte que deux fois par oreille. 7) Le code GSA12 (position 7) ne peut être mis en compte que deux fois dans le chef du patient et sous réserve que le code GSA11 (position 6) n’a jamais été mis en compte pour le patient. 8) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GSA11 et GSA12 (positions 6 et 7) de la présente sous-section. Section 2 - Nez et sinus Sous-section 1 re -Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Rhinoscopie antérieure, exploration complète des fosses nasales et des méats, avec ou sans biopsie - CAC GDE12 5,38 2) Sinuscopie exploratrice GDE13 22,87 3) Exploration des sinus par cone beam, avec rapport - CAC GCK12 20,58 4) Rhinométrie acoustique sans test de provocation GFQ31 12,30 5) Rhinométrie acoustique avec test de provocation GFQ32 18,45 6) Rhinomanométrie GBQ11 12,30 7) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmacodynamique GBQ12 18,29 8) Mesure des odeurs par analyse sensorielle par olfactométrie et/ou gustométrie - CAC GFQ33 14,86 9) Potentiels évoqués olfactifs - CAC GAQ11 30,87 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GDE12 (position 1) n’est cumulable qu’avec les codes GPD13, GPD14, GPD15, GPD16, GPD17, GND11, GNE11, GPD11, GZE11, GPE11 et GPD19. 3) Le code GDE13 (position 2) n’est cumulable qu’avec le code GND11. 4) Le code GFQ31, GFQ32, GBQ11 ou GBQ12 (positions 4 à 7) peut être mis en compte avec le code GFM31 ou GFM32 au cours de la même séance. 5) Les codes GFQ31, GFQ32, GBQ11 et GBQ12 (positions 4 à 7) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. Sous-section 2-Petite intervention Position Libellé Code Coeff. 1) Anesthésie locale du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, par voie endoscopique GZE11 12,73 Sous-section 3-Chirurgie du nez Position Libellé Code Coeff. 1) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, y compris l’anesthésie locale, par voie endonasale - CAC GPD11 8,02 2) Réduction chirurgicale d’une fracture des os propres du nez, y compris contention, sous anesthésie, par voie endonasale GPD12 35,14 3) Traitement chirurgical du rhinophyma, par voie externe GPA11 56,14 4) Hémostase nasale par tamponnement antérieur, par voie endonasale - CAC GPD13 9,56 5) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur, sous anesthésie générale, avec ou sans endoscope, par voie endonasale GPD14 57,17 6) Incision d’un hématome ou d’un abcès intra-nasal, par voie endonasale - CAC GPD15 16,04 7) Électrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante de lésions de la muqueuse nasale, y compris l’anesthésie locale, par voie endonasale - CAC GPD16 8,49 8) Ablation de polypes nasaux, par séance, avec ou sans endoscope, par voie endonasale GPD17 12,31 9) Extirpation d’un fibrome nasopharyngien, un ou plusieurs temps, par voie endonasale et endobuccale GZP12 160,41 10) Traitement d’une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, par voie endoscopique GPE11 15,05 11) Traitement d’une oblitération choanale osseuse par résection endonasale GPD18 116,29 12) Résection partielle unilatérale d’un cornet par conchotomie, turbinectomie ou turbinoplastie, par voie endonasale GPD19 20,05 13) Septoplastie correctrice, par voie endonasale GPD21 65,00 14) Septorhinoplastie fonctionnelle dans le cadre d’une obstruction nasale, objectivée par rhinomanométrie, par toute voie d’abord GPQ11 130,33 REMARQUES : 1) Les codes GPD13 et GPD14 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GPD11, GPD12, GPA11, GPE11, GPD18 et GPD19 (positions 1, 2, 3, 10, 11 et 12) ne sont pas cumulables avec les autres codes de la présente sous-section. 3) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour le code GZP12 (position 9) de la présente sous-section. Sous-section 4-Chirurgie des sinus Position Libellé Code Coeff. 1) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d’un sinus par un orifice naturel ou artificiel GND11 7,59 2) Nettoyage naso-sinusien après chirurgie sinusienne, par voie endoscopique, par voie endonasale GNE11 36,59 3) Méatotomie nasale moyenne unilatérale, par voie endoscopique GPE12 44,25 4) Méatotomie nasale inférieure unilatérale, par voie endoscopique GPE13 53,09 5) Traitement chirurgical d’une sinusite ethmoïdale et/ou frontale unilatérale, par voie endonasale GND12 80,20 6) Traitement chirurgical d’une sinusite maxillaire unilatérale avec méatotomie moyenne, par la fosse canine ou par voie endonasale GNP11 68,60 7) Traitement chirurgical d’une sinusite sphénoïdale unilatérale, par voie endonasale GND13 80,20 8) Traitement chirurgical d’une pansinusite unilatérale, par voie endonasale GND14 120,00 9) Traitement chirurgical d’un ostéome, ou d’un mucocèle, ethmoïdal et/ou frontal unilatéral, par voie endonasale GND15 91,47 REMARQUES : 1) Les codes GND11 et GNE11 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GND12, GNP11, GND13 et GND14 (positions 5 à 8) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GNE11 et GND14 (positions 2 et 8) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Le code GND15 (position 9) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente section. 5) Le code GNE11 (position 2) ne peut être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. Section 3 - Glandes salivaires, pharynx, larynx et trachée Sous-section 1 re -Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique - CAC GDE14 10,11 2) Naso-pharyngo-laryngoscopie GDE15 11,68 3) Naso-pharyngo-laryngoscopie avec biopsie de la sphère ORL GDE16 20,00 4) Microlaryngoscopie, avec ou sans biopsie(s), sous anesthésie générale GDE17 40,10 5) Panendoscopie pour recherche de lésion(s) cancéreuse(s) de la sphère ORL (fosses nasales, pharynx, larynx, trachée, bronches) avec biopsie(s), sous anesthésie générale GDE18 57,17 6) Enregistrement stroboscopique du larynx par voie endoscopique GFE11 21,60 7) Bilan d’une ronchopathie chronique, sous sommeil induit, par voie endoscopique GDE19 47,63 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GDE15, GDE16 ou GFE11 (positions 2, 3 et 6) peut être mis en compte avec le code GDD11, GDD12, GDD21 ou GDD22 au cours de la même séance. Sous-section 2-Chirurgie des glandes salivaires Position Libellé Code Coeff. 1) Lavage et bougirage du canal salivaire par sialendoscopie GUE11 47,78 2) Extirpation de calculs salivaires, par incision muqueuse simple, par voie endobuccale GUD11 24,06 3) Extirpation de calculs salivaires, par dissection du canal excréteur ou par voie externe GUP11 30,08 4) Ablation de la glande sous-maxillaire, par voie externe GUA11 90,23 5) Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial, par voie externe GUA12 170,43 6) Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial, par voie externe GUA13 220,56 7) Traitement d’un kyste salivaire de la glande salivaire sublinguale (grenouillette) par marsupialisation ou ablation de la glande sublinguale, par voie endobuccale GUD12 27,44 REMARQUES : 1) Les codes GUD11 et GUP11 (positions 2 et 3) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GUA12 et GUA13 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Le code GUE11 (position 1) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 4) Les codes GUA11 et GUA13 (positions 4 et 6) ne peuvent être mis en compte que deux fois dans le chef du patient. 5) Le code GUA12 (position 5) ne peut être mis en compte que deux fois par parotide. 6) Le code GUE11 (position 1) ne peut être mis en compte que dans le cadre d’une sialoadénite récidivante. 7) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GUP11, GUA11, GUA12 et GUA13 (positions 3 à 6) de la présente sous-section. Sous-section 3-Chirurgie de la cavité buccale Position Libellé Code Coeff. 1) Adénoïdectomie, par voie endobuccale GVD11 50,13 2) Amygdalectomie bilatérale, par voie endobuccale GVD12 63,23 3) Amygdalotomie ou amygdalectomie, par laser, radiofréquence ou coblation, par voie endobuccale GVD13 60,15 4) Révision chirurgicale et hémostase pour les hémorragies secondaires post amygdalotomie, amygdalectomie ou adénoïdectomie, par voie endobuccale GVD14 80,20 5) Uvuloplastie, par laser ou radiofréquence, par voie endobuccale GTD11 60,15 6) Uvulo-vélo-palato-plastie, par voie endobuccale GTD12 60,10 7) Extirpation d’une tumeur maligne de l’oropharynx ou du plancher de la bouche, par voie endobuccale et/ou par voie externe GZP13 170,43 REMARQUES : 1) Les codes GDT11 et GDT12 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GVD14 (position 4) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 3) Les codes GVD11, GVD12, GVD13 et GVD14 (positions 1 à 4) ne peuvent être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour le code GZP13 (position 7) de la présente sous-section. Sous-section 4-Chirurgie du Pharynx Position Libellé Code Coeff. 1) Pharyngectomie pour tumeur maligne, par voie endobuccale ou externe GVP11 176,45 2) Pharyngectomie pour tumeur maligne, par laser, par voie endobuccale GVD15 190,48 3) Extirpation de tumeurs malignes de l’épipharynx, par voie endobuccale et/ou par voie externe GVP12 162,41 4) Incision d’un abcès rétro- ou latéro-pharyngien, ou périamygdalien, ou endo- ou péri-laryngé, par voie endobuccale et/ou par voie externe GZP14 91,31 5) Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino pharyngée, avec rapport, par voie endobuccale et/ou par voie externe GVP13 274,41 6) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne, par toute technique GZQ12 220,56 7) Exérèse de tumeurs de l’espace parapharyngé, par toute voie d’abord GZQ13 198,95 8) Injection de toxine botulinique dans le cadre du traitement de la dyskinésie temporaire du muscle cricopharyngé GZB11 29,73 9) Myotomie du muscle cricopharyngé pour traitement d’un diverticule de Zenker, par toute technique, par toute voie d’abord GZQ14 120,30 10) Section du ligament stylo-hyoïdien avec résection partielle de l’apophyse styloïde pour le traitement d’un syndrome d’Eagle, par voie endobuccale et/ou par voie externe GZP15 95,56 REMARQUES : 1) Les codes GVP11, GVD15 et GZQ12 (positions 1, 2 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GVP12, GZP14, GZQ13 et GZQ14 (positions 3, 4, 7 et 9) ne sont pas cumulables avec les autres codes de la présente sous-section. 3) Le code GZB11 (position 8) ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GVP11, GVD15, GVP12, GZP14, GZQ12, GZQ13 et GZQ14 (positions 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 9) de la présente sous-section. Sous-section 5-Chirurgie du Larynx Position Libellé Code Coeff. 1) Extraction d’un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx, par les voies naturelles, sans endoscopie, y compris l’anesthésie locale GZD11 42,47 2) Résection, hors laser, de nodule(s), kyste(s) ou polype(s) sous microlaryngoscopie GWE11 50,13 3) Résection de nodule(s), kyste(s) ou polype(s) par laser sous microlaryngoscopie GWE12 60,15 4) Épluchage complet, hors laser, d’une corde vocale sous microlaryngoscopie GWE13 70,18 5) Épluchage complet, par laser, d’une corde vocale sous microlaryngoscopie GWE14 80,20 6) Aryténoïdectomie, ou aryténoïdopexie, ou résection de cordes vocales, ou cordotomie, hors laser, sous microchirurgie endoscopique GWE15 90,23 7) Aryténoïdectomie, ou aryténoïdopexie, ou résection de cordes vocales, ou cordotomie, par laser, sous microchirurgie endoscopique GWE16 100,25 8) Thyroplastie de médialisation, ou de relaxation, ou d’élargissement, ou de mise sous tension, par voie endoscopique ou externe GWP11 84,61 9) Dilatation laryngée par voie endoscopique, première séance GWE17 14,04 10) Dilatation laryngée par voie endoscopique, séance suivante GWE18 14,04 11) Pose ou changement de prothèse de calibrage du larynx, par laryngoscopie directe GWE19 86,43 12) Laryngotomie, thyrotomie, traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie, par abord direct GZA13 120,30 13) Traitement d’une sténose du larynx, par laser, sous microlaryngoscopie GWE21 80,04 14) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne, par laser, par voie endoscopique GWE22 120,30 15) Laryngectomie subtotale pour tumeur maligne, par laser, par voie endoscopique GWE23 137,21 16) Laryngectomie totale pour tumeur maligne, par voie externe GWA11 176,56 17) Laryngectomie subtotale reconstructive pour tumeur maligne, par voie externe GWA12 260,66 18) Laryngoplastie par injection, par voie externe et/ou sous microlaryngoscopie GWP12 84,61 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GWE17 et GWE18 (positions 9 et 10) ne peuvent être mis en compte qu’une fois dans le chef du patient. 3) Le code GWE18 (position 10) ne peut être mis en compte que dans un délai allant de 3 mois à 6 mois à compter de la mise en compte du code GWE17 (position 9). 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GWP11, GZA13, GWE22, GWE23, GWA11 et GWA12 (positions 8, 12, 14, 15, 16 et 17) de la présente sous-section. Sous-section 6-Chirurgie de la trachée Position Libellé Code Coeff. 1) Trachéotomie, par voie externe GXA11 65,25 2) Changement de canule de trachéotomie ou de trachéostomie, par voie externe - CAC GXD11 14,99 3) Fermeture chirurgicale d’un trachéostome, par voie externe GXD12 59,46 4) Résection segmentaire de la trachée, par abord direct GXA12 240,00 5) Mise en place d’une prothèse phonatoire œsotrachéale, par voie endoscopique GZE12 68,60 6) Changement d’une prothèse phonatoire œsotrachéale, par voie endoscopique GZE13 28,07 REMARQUES : 1) Les codes GXA11, GXD11 et GXD12 (positions 1 à 3) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GZE12 et GZE13 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Le code GXA12 (position 4) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GXA11, GXD11, GXD12 et GXA12 (positions 1 à 4) de la présente sous-section. Section 4 - Chirurgie du cou Position Libellé Code Coeff. 1) Lobo-isthmectomie de la thyroïde, par voie externe GYA11 124,46 2) Thyroïdectomie totale, par voie externe GYA12 157,39 3) Parathyroïdectomie unique, par voie externe GYA13 124,46 4) Parathyroïdectomie ectopique, par voie externe GYA14 157,35 5) Parathyroïdectomie multiple, par voie externe GYA15 208,10 REMARQUES : 1) Les codes GYA11 et GYA12 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GYA13 (position 3) ne peut être mis en compte que deux fois dans le chef du patient. 3) Les codes GYA14 et GYA15 (positions 4 et 5) ne peuvent être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. ​ Section 5 - Divers Position Libellé Code Coeff. 1) Exérèse à visée diagnostique d’une adénopathie cervicale profonde, par voie externe GGB11 50,13 2) Exérèse ganglionnaire d’un secteur ganglionnaire cervical avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe GZB12 90,23 3) Exérèse ganglionnaire de plusieurs secteurs ganglionnaires cervicaux avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe - CAT GZB13 170,43 4) Curage ganglionnaire cervical fonctionnel ou élargi avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe - CAT GZB14 297,28 5) Exérèse d’un kyste médian du tractus thyréoglosse, par voie externe GYA16 114,34 6) Exérèse d’un kyste ou d’une fistule branchiale latérale du cou ou de la face, par voie externe GZA14 170,43 7) Neuromonitoring ou ENMG peropératoire des nerfs vague et récurrents ou des nerfs faciaux - CAT GAQ12 25,48 8) Assistance chirurgicale par neuronavigation avec ou sans casque - CAT GZR11 34,30 REMARQUES : 1) Les codes GGB11, GZB12, GZB13 et GZB14 (positions 1 à 4) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GYA16 et GZA14 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GZB13 et GZB14 (positions 3 et 4) ne peuvent être mis en compte qu’une fois par côté. 4) Le code GAQ12 (position 7) ne peut être mis en compte qu’avec les codes GSC11, GRE11, GRC11, GRQ12, GQQ13, GRQ13, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11, GZA12, GYA11, GYA12, GYA13, GYA14, GYA15, GUA11, GUA12 et GUA13. 5) Le code GZR11 (position 8) ne peut être mis en compte qu’avec les codes GPD17, GND11, GNE11, GPE12, GPE13, GND12, GNP11, GND13, GND14 et GND15. 6) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GGB11, GZB12, GZB13, GZB14, GYA16 et GZA14 (positions 1 à 6) de la présente section. Section 6 - Échographies Position Libellé Code Coeff 1) Échographie oto-rhino-laryngologique de régions ou d’organes non prévus aux positions suivantes GCM11 12,20 2) Échographie oto-rhino-laryngologique de la glande thyroïde, y compris région du cou GCM12 12,20 3) Échographie oto-rhino-laryngologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l’examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance GCM13 23,82 4) Échographie oto-rhino-laryngologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l’examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six mois GCM14 11,91 REMARQUES : 1) Les codes GCM11, GCM12, GCM13 et GCM14 (positions 1 à 4) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. 2) Le code GCM11, GCM12, GCM13 ou GCM14 (positions 1 à 4) peut être mis en compte avec le code GCJ11, GCJ12, GCJ21, GCJ22, GCJ31 ou GCJ32 au cours de la même séance. Section 7 - Forfaits pour frais d’utilisation d’appareil Position Libellé Code Coeff. Tarif 1) Échographe Classe I GCJ11 Néant 45,00 2) Montant réduit pour échographe Classe I GCJ12 Néant 5,00 3) Échographe Classe II GCJ21 Néant 80,00 4) Montant réduit pour échographe Classe II GCJ22 Néant 5,00 5) Échographe Classe III GCJ31 Néant 105,00 6) Montant réduit pour échographe Classe III GCJ32 Néant 5,00 7) Endoscope Classe I GDD11 Néant 7,00 8) Montant réduit pour endoscope Classe I GDD12 Néant 2,00 9) Endoscope Classe II GDD21 Néant 14,50 10) Montant réduit pour endoscope Classe II GDD22 Néant 2,00 11) Audiomètre Classe I GFM11 Néant 9,50 12) Montant réduit pour audiomètre Classe I GFM12 Néant 2,00 13) Audiomètre Classe II GFM21 Néant 17,00 14) Montant réduit pour audiomètre Classe II GFM22 Néant 2,00 15) Rhinomanomètre Classe I GFM31 Néant 15,00 16) Montant réduit pour rhinomanomètre Classe I GFM32 Néant 2,00 17) Impédancemètre Classe I GFM41 Néant 15,00 18) Montant réduit pour impédancemètre Classe I GFM42 Néant 2,00 19) Appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe I GFM51 Néant 32,00 20) Montant réduit pour appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe I GFM52 Néant 2,00 21) Appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe II GFM61 Néant 52,00 22) Montant réduit pour appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe II GFM62 Néant 2,00 23) Vidéonystagmographe Classe I GFM71 Néant 22,00 24) Montant réduit pour vidéonystagmographe Classe I GFM72 Néant 2,00 25) Vidéonystagmographe Classe II GFM81 Néant 47,00 26) Montant réduit pour vidéonystagmographe Classe II GFM82 Néant 2,00 REMARQUES : 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20 000,00 euros et 59 999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60 000,00 euros et 89 999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110 000,00 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes (positions 1, 3 et 5) est fixé à 200. 5) L’endoscope Classe I (positions 7 et 8) couvre tous les appareils endoscopes dont la valeur d’acquisition se situe entre 5 000,00 euros et 14 999,99 euros. 6) L’endoscope Classe II (positions 9 et 10) couvre tous les appareils endoscopes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 15 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 35 000,00 euros. 7) Le seuil d’activité de référence pour tous les endoscopes (positions 7 et 9) est fixé à 400. 8) L’audiomètre Classe I (positions 11 et 12) couvre tous les appareils audiomètres dont la valeur d’acquisition se situe entre 5 000,00 euros et 24 999,99 euros. 9) L’audiomètre Classe II (positions 13 et 14) couvre tous les appareils audiomètres dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 25 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 35 000,00 euros. 10) Par dérogation à l’article 15 quater , alinéa 3, la valeur d’acquisition d’un appareil audiomètre (positions 11 à 14) peut également couvrir la valeur d’acquisition d’une chambre insonorisée, par médecin et par période de trente ans, afin de déterminer la classe à laquelle appartient l’appareil audiomètre. Dans ce cas, les forfaits englobent au-delà des frais d’amortissement et des frais de fonctionnement de l’appareil audiomètre installé, les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de la chambre insonorisée. 11) Le seuil d’activité de référence pour tous les audiomètres (positions 11 et 13) est fixé à 400. 12) Le rhinomanomètre Classe I (position 15) couvre tous les appareils rhinomanomètres dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 3 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 10 000,00 euros. 13) Le seuil d’activité de référence pour tous les rhinomanomètres (position 15) est fixé à 100. 14) L’impédancemètre Classe I (position 17) couvre tous les appareils impédancemètres dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 3 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 10 000,00 euros. 15) Le seuil d’activité de référence pour tous les impédancemètres (position 17) est fixé à 100. 16) L’appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe I (positions 19 et 20) couvre tous les appareils d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs dont la valeur d’acquisition se situe entre 10 000,00 euros et 19 999,99 euros. 17) L’appareil d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs Classe II (positions 21 et 22) couvre tous les appareils d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 20 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 30 000,00 euros. 18) Le seuil d’activité de référence pour tous les appareils d’enregistrement des potentiels évoqués auditifs (positions 19 et 21) est fixé à 100. 19) Le vidéonystagmographe Classe I (positions 23 et 24) couvre tous les appareils de vidéonystagmographie dont la valeur d’acquisition se situe entre 5 000,00 euros et 14 999,99 euros. 20) Le vidéonystagmographe Classe II (positions 25 et 26) couvre tous les appareils de vidéonystagmographie dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 15 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 30 000,00 euros. 21) Le seuil d’activité de référence pour tous les vidéonystagmographes (positions 23 et 25) est fixé à 100. 22) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21, 23 et 25. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 23) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24 et 26. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 24) Le code GCJ11, GCJ12, GCJ21, GCJ22, GCJ31 ou GCJ32 ne peut être mis en compte que si le code GCM11, GCM12, GCM13 ou GCM14 a été mis en compte au cours de la même séance. 25) Le code GDD11, GDD12, GDD21 ou GDD22 ne peut être mis en compte que si le code GDE15, GDE16 ou GFE11 a été mis en compte au cours de la même séance. 26) Le code GFM11, GFM12, GFM21 ou GFM22 ne peut être mis en compte que si le code GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14, GFQ15, GFQ16, GFQ17, GFQ26 ou GFQ27 a été mis en compte au cours de la même séance. 27) Le code GFM31 ou GFM32 ne peut être mis en compte que si le code GFQ31, GFQ32, GBQ11 ou GBQ12 a été mis en compte au cours de la même séance. 28) Le code GFM41 ou GFM42 ne peut être mis en compte que si le code GFQ18 a été mis en compte au cours de la même séance. 29) Le code GFM51, GFM52, GFM61 ou GFM62 ne peut être mis en compte que si le code GFQ23, GFQ24 ou GFQ25 a été mis en compte au cours de la même séance. 30) Le code GFM71, GFM72, GFM81 ou GFM82 ne peut être mis en compte que si le code GFQ21, GFQ22, GFQ28 ou GFQ29 a été mis en compte au cours de la même séance. ». ​ ​ ​ ​ ​ ​

Art. 13. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 6 « Gynécologie » est modifié comme suit : 1° Les sections 1 re et 2 prennent la teneur suivante : ​ « Section 1 re - Obstétrique Sous-section 1 re -Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Cardiotocogramme d’une durée de plus de 20 minutes NAQ11 7,04 2) Cardiotocogramme d’une durée de plus de 20 minutes accompagnant une consultation - CAC NAQ12 3,52 3) Étude en continu du segment ST de l’électrocardiogramme (ECG) fœtal par moniteur « ST Analysis » (STAN) - CAT NUQ11 33,46 4) Épreuve de tolérance fœtale à la contraction utérine induite par l’ocytocine (Stress test) - CAT NAF11 16,73 5) Échographie d’une grossesse uniembryonnaire au premier trimestre NCM11 17,85 6) Échographie d’une grossesse multiembryonnaire au premier trimestre NCM12 33,46 7) Échographie morphologique d’une grossesse unifœtale au deuxième trimestre NCM13 55,77 8) Échographie morphologique d’une grossesse multifœtale au deuxième trimestre NCM14 93,70 9) Échographie d’une grossesse unifœtale au troisième trimestre NCM15 17,85 10) Échographie d’une grossesse multifœtale au troisième trimestre NCM16 33,46 11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux, des grands vaisseaux fœtaux ou du Ductus Venosus pour la surveillance d’une souffrance fœtale, grossesse unique NCM17 15,62 12) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux, des grands vaisseaux fœtaux ou du Ductus Venosus pour la surveillance d’une souffrance fœtale, grossesse multiple NCM18 31,23 13) Échographie pour surveillance d’une pathologie fœtale ou d’une malformation sévère documentée, grossesse unique NCM19 27,89 14) Échographie pour surveillance d’une pathologie fœtale ou d’une malformation sévère documentée, grossesse multiple NCM21 55,77 15) Échographie de second avis dans le cas d’une pathologie fœtale ou malformation sévère diagnostiquée et documentée, grossesse unique NCM22 55,77 16) Échographie de second avis dans le cas d’une pathologie fœtale ou malformation sévère diagnostiquée et documentée, grossesse multiple NCM23 93,70 17) Échographie en cas de dépassement du terme comprenant fœtométrie , doppler des vaisseaux ombilicaux, localisation du placenta, liquide placentaire et mesure du canal cervical du col de l’utérus, grossesse unique NCM24 17,61 18) Amniocentèse transabdominale ou transvaginale, frais de matériel et échographie comprise NGQ11 25,66 19) Biopsie transabdominale ou transvaginale du trophoblaste, frais de matériel et échographie comprise NGQ12 25,66 20) Cordocentèse diagnostique, échographie comprise NGF11 35,70 21) Ponction du fœtus, frais de matériel et échographie comprise NGQ13 54,66 22) Prélèvement de sang fœtal au scalp - CAT NGD11 14,50 23) Bilan de prise en charge en hospitalisation d’une pathologie grave liée à la grossesse d’une parturiente entre la vingtième et la trente-septième semaine d’aménorrhée incluse, y compris frottis vaginal, cardiotocogramme et échographie, avec ou sans transfert interhospitalier NKQ11 44,62 24) Bilan de prise en charge en hospitalisation d’une pathologie grave liée à la grossesse d’une parturiente entre la entre la vingtième et la trente-septième semaine d’aménorrhée incluse, y compris frottis vaginal, cardiotocogramme et échographie, après transfert interhospitalier NKQ12 22,31 REMARQUES : 1) Les codes NAQ11 et NAQ12 (positions 1 et 2) et NCM11 à NCM24 (positions 5 à 17) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique. 2) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1 er , point 1), le code NAQ12 (position 2) ne peut être mis en compte qu’avec le code C14. 3) Les codes NCM17 et NCM18 (positions 11 et 12) ne peuvent être mis en compte qu’en présence d’une ou de plusieurs indications suivantes : - Retard de croissance intra-utérin - Hypertension artérielle, pré-éclampsie, éclampsie - Anomalie du rythme cardiaque fœtal - Malformation ou maladie fœtale - Grossesse multiple avec croissance discordante - Maladie maternelle préexistante (hypertonie, néphropathie, diabète, maladie auto-immune) - Anémie fœtale - Infection fœtale - Hydrops fetalis - Surveillance d’une grossesse multiple - Insertion vélamenteuse du cordon ombilical - Anomalies d’insertion placentaire. 4) Les codes NCM22 et NCM23 (positions 15 et 16) excluent la mise en compte le même jour des codes NCM11, NCM12, NCM13, NCM14, NCM15 et NCM16 (positions 5 à 10). 5) Par dérogation à l’article 7, alinéa 2, les codes NKQ11 et NKQ12 (positions 23 et 24) peuvent être mis en compte si la personne séjourne en milieu hospitalier soit à titre stationnaire, soit au titre d’un séjour inférieur à une journée dont les conditions sont à fixer par la convention visée à l’article 75 du Code de la sécurité sociale et sous condition qu’il s’agisse du premier jour d’hospitalisation. 6) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 2-Actes liés à une grossesse se terminant par un avortement Position Libellé Code Coeff. 1) Interruption de grossesse par moyen médicamenteux avant la fin de la quatorzième semaine d’aménorrhée, échographie comprise NTD11 22,31 2) Interruption de grossesse par déclenchement médicamenteux ou curetage entre la fin de la quatorzième semaine d’aménorrhée et la fin de la vingt-deuxième semaine d’aménorrhée, échographie comprise NTQ11 47,97 3) Fœticide, échographie comprise NTQ12 66,93 4) Administration d’un traitement médical de la grossesse extra-utérine ou de la môle hydatiforme NTQ13 33,46 5) Curetage évacuateur d’un utérus gravide avant la quatorzième semaine d’aménorrhée, échographie comprise NTD12 30,12 6) Curetage de môle hydatiforme, échographie comprise NTD13 33,46 7) Réduction embryonnaire, échographie comprise NTQ14 31,08 REMARQUES : 1) Les codes NTD11, NTQ11, NTD12, NTD13 et NTQ14 (positions 1, 2, 5, 6 et 7) ne sont pas cumulables avec le code NND16. 2) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. ​ ​ Sous-section 3-Actes obstétricaux pendant la période prénatale Position Libellé Code Coeff. 1) Cerclage de col, par voie vaginale NUD11 27,89 2) Cerclage de col, par laparotomie NUA11 66,93 3) Ablation de cerclage de col, par voie vaginale - CAT NUD12 6,69 4) Pose d’un pessaire obstétrical NUD13 11,15 5) Ablation d’un pessaire obstétrical NUD14 4,46 6) Ponction de décharge amniotique, échographie comprise NUQ12 33,46 7) Remplissage du liquide amniotique, échographie comprise NUQ13 33,46 8) Version par manœuvre externe, échographie et cardiotocogramme compris NUQ14 44,62 REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 4-Actes thérapeutiques sur le fœtus Position Libellé Code Coeff. 1) Cordocentèse thérapeutique, échographie comprise NYF11 78,08 2) Mise en place sur le fœtus d’un cathéter, échographie comprise NYQ11 55,77 3) Mise en place sur le fœtus de deux cathéters, échographie comprise NYQ12 89,24 REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 5-Actes obstétricaux pendant le travail et l’accouchement Position Libellé Code Coeff. 1) Tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique, par période de vingt-quatre heures pour une durée maximale ne pouvant excéder soixante-douze heures, soit une à trois périodes maximum - CAT NVQ11 17,85 2) Accouchement monofœtal normal par voie basse en présentation céphalique, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale premier et second degré inclus NVD11 116,64 3) Accouchement monofœtal assisté par ventouse ou forceps, par voie basse en présentation céphalique, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale premier et second degré inclus NVD12 125,34 4) Accouchement monofœtal normal par voie basse en présentation du siège, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale premier et second degré inclus NVD13 129,69 5) Accouchement multiple normal par voie basse, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale premier et second degré inclus NVD14 153,93 6) Accouchement multiple assisté par ventouse, forceps ou manœuvre par voie basse, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale premier et second degré inclus NVD15 162,63 7) Césarienne programmée, hors urgence, cardiotocogramme inclus, par laparotomie NVA11 106,28 8) Césarienne non programmée, en urgence en dehors du travail, cardiotocogramme inclus, par laparotomie NVA12 127,41 9) Césarienne non programmée, au cours du travail, cardiotocogramme inclus, par laparotomie NVA13 122,23 REMARQUES : 1) Le code NVQ11 (position 1) ne se cumule pas avec le code NVA11 et NVA12 (positions 7 et 8). 2) Les codes NVD11, NVD12, NVD13, NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 2 à 9) de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux et un acte de la présente sous-section est cumulable avec au maximum 2 codes de la sous-section 6, section 1 re du chapitre 6. 3) Les codes NVD11, NVD12, NVD13, NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 2 à 9) excluent la mise en compte des codes V20 à V26. 4) Par dérogation à l’article 19, alinéa 2, les codes NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 7 à 9) sont cumulables avec le code NZC12. 5) Les majorations prévues à l’article 8, alinéa 1 er , ne s’appliquent pas au code NVA11 (position 7). 6) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 5 à 9). Sous-section 6-Traitement des complications immédiates de l’accouchement Position Libellé Code Coeff. 1) Suture d’une déchirure obstétricale du col de l’utérus - CAT NXD11 20,08 2) Suture d’une déchirure obstétricale vaginale haute - CAT NXD12 20,08 3) Suture d’une déchirure obstétricale périnéale avec atteinte du sphincter externe de l’anus NXD13 30,12 4) Suture d’une déchirure obstétricale périnéale avec atteinte du sphincter externe de l’anus et rupture de la paroi ano-rectale antérieure NXD14 66,93 5) Mise à plat d’un hématome périnéal ou vaginal d’origine obstétricale, par abord direct NXA11 33,46 6) Décollement manuel du placenta NXD15 22,31 7) Révision utérine NXD16 17,85 8) Pose d’un ballon de Bakri, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta NXD17 89,24 9) Chirurgie conservatrice de l’hémorragie du post-partum, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta et l’éventuelle pose d’un ballon de Bakri NXQ11 167,32 10) Hystérectomie d’hémostase, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta et l’éventuelle pose d’un ballon de Bakri NXQ12 200,79 11) Traitement manuel d’une inversion utérine NXD18 44,62 12) Chirurgie d’une inversion utérine, par laparotomie NXA12 100,39 13) Chirurgie d’une rupture utérine, par laparotomie NXA13 111,55 REMARQUES : 1) Le code NXD17 (position 8) n’est pas cumulable avec les codes NXD15 et NXD16 (position 6 et 7). 2) Le code NXQ11 (position 9) n’est pas cumulable avec les codes NXD15, NXD16 et NXD17 (positions 6, 7 et 8). 3) Le code NXQ12 (position 10) n’est pas cumulable avec les codes NXD15, NXD16, NXD17 et NXQ11 (positions 6, 7, 8 et 9). 4) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NXD15 et NXD16 (positions 5 et 6). 5) Par dérogation à l’article 9, alinéa 1 er et en présence de la mise en compte d’un forfait d’accouchement, les codes de la présente sous-section se cumulent entre eux à raison de 100 % du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de 50 % du tarif pour le deuxième acte. Les actes suivant le deuxième acte de la présente sous-section ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application de la présente disposition sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre « R ». Par dérogation à ce qui précède, s’il s’agit d’un cumul avec un des codes NXD11 ou NXD12 (positions 1 et 2), le cumul se fait à plein tarif. Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l’accouchement Sous-section 1 re -Examens diagnostiques Position Libellé Code Coeff. 1) Échographie gynécologique de régions ou d’organes non prévus aux positions suivantes NCM25 12,20 2) Échographie gynécologique du pelvis par voie transvaginale NCM26 18,36 3) Échographie gynécologique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens ; non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse NCM27 18,36 4) Examen échographique des glandes mammaires NCM28 12,20 5) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique en gynécologie-obstétrique - CAT (non applicable pour une position à libellé spécifié « échographie comprise ») NCM29 6,12 6) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler continu et pulsé des glandes mammaires ou du pelvis NCM31 11,91 7) Prélèvement cervico-vaginal bactériologique - CAC NGD12 3,28 8) Prélèvement cervico-vaginal cytologique, maximum un tous les trente-six mois, dans le chef de la patiente - CAC NGD13 3,28 9) Biopsie vulvaire - CAC NGA11 10,04 10) Biopsie vaginale - CAC NGD14 10,04 11) Biopsie du col de l’utérus NGD15 17,45 12) Biopsie de l’endomètre - CAC NGE11 9,91 13) Biopsies profondes de l’endomètre et du myomètre, par hystéroscopie interventionnelle NGE12 36,81 14) Colposcopie, avec ou sans biopsie NDE11 17,45 15) Hystéroscopie diagnostique, avec ou sans biopsie NDE12 16,73 16) Hystéroscopie diagnostique, hydrolaparoscopie transvaginale avec épreuve de perméabilité tubaire et salpingoscopie NDP11 73,62 17) Cœlioscopie diagnostique avec ou sans hystéroscopie diagnostique, avec ou sans épreuve de perméabilité tubaire NDP12 68,05 REMARQUES : 1) Les codes NCM25, NCM26, NCM27, NCM28, NCM29 et NCM31 (positions 1 à 6) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique. 2) Le code NCM26 (position 2) ne peut pas être mis en compte dans le cadre de la datation d’une grossesse. 3) Le code NGD13 (position 8) ne peut être mis en compte que tous les trente-six mois dans le chef de la patiente dans le cadre du dépistage du cancer du col de l’utérus, sauf en cas de surveillance d’une lésion avérée selon les critères définis par le Conseil scientifique. 4) Le code NDE11 (position 14) ne peut être mis en compte qu’après la réalisation d’un prélèvement cervico-vaginal cytologique (position 2) dont le résultat présente une anomalie cytologique ou deux cytologies sans lecture univoque ou en cas de surveillance d’une lésion avérée selon les critères définis par le Conseil scientifique. 5) Le code NDE11 (position 14) ne peut être mis en compte que pour une patiente âgée de vingt-cinq à soixante-neuf ans. 6) Le code NDE11 (position 14) n’est pas cumulable avec les codes NGD12, NGD13, NGD15, NGE11 et NQA22. 7) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes NDP11 et NDP12 (positions 16 et 17). Sous-section 2-Actes thérapeutiques sur les annexes de l’utérus Position Libellé Code Coeff. 1) Perforations multiples des ovaires, par cœlioscopie NLC11 90,36 2) Transposition uni- ou bilatérale de l’ovaire, par cœlioscopie NLC12 123,82 3) Kystectomie(s) ovarienne(s) unilatérale(s), par laparotomie NLA11 93,70 4) Kystectomie(s) ovarienne(s) unilatérale(s), par cœlioscopie NLC13 116,46 5) Kystectomie(s) ovarienne(s) bilatérale(s), par laparotomie NLA12 113,78 6) Kystectomie(s) ovarienne(s) bilatérale(s), par cœlioscopie NLC14 140,55 7) Ovariectomie unilatérale, par laparotomie NLA13 87,01 8) Ovariectomie unilatérale, par cœlioscopie NLC15 108,43 9) Ovariectomie bilatérale, par laparotomie NLA14 97,05 10) Ovariectomie bilatérale, par cœlioscopie NLC16 120,47 11) Salpingectomie unilatérale, par laparotomie NLA15 83,66 12) Salpingectomie unilatérale, par cœlioscopie NLC17 104,41 13) Salpingectomie bilatérale, par laparotomie NLA16 90,36 14) Salpingectomie bilatérale, par cœlioscopie NLC18 114,45 15) Salpingotomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie NLA17 80,32 16) Salpingotomie unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie NLC19 100,39 17) Salpingonéostomie ou fimbrioplastie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie NLA18 125,16 18) Salpingonéostomie ou fimbrioplastie unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie NLC21 165,76 19) Ligature tubaire unilatérale ou bilatérale hors-césarienne, par toute voie d’abord NZC11 95,93 20) Ligature tubaire unilatérale ou bilatérale per-césarienne NZC12 16,73 21) Anastomose tubo-tubaire unilatérale, par laparotomie NLA19 150,37 22) Anastomose tubo-tubaire unilatérale, par cœlioscopie NLC22 232,02 23) Anastomose tubo-tubaire bilatérale, par laparotomie NLA21 190,30 24) Anastomose tubo-tubaire bilatérale, par cœlioscopie NLC23 298,95 25) Évacuation de collection de l’annexe ou du ligament large, unilatérale ou bilatérale, par laparotomie NLA22 97,05 26) Évacuation de collection de l’annexe ou du ligament large, unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie NLC24 117,80 27) Détorsion d’une annexe avec ou sans kystectomie, avec ou sans tumorectomie, avec ou sans ovariopexie, par laparotomie NLA23 100,39 28) Détorsion d’une annexe avec ou sans kystectomie, avec ou sans tumorectomie, avec ou sans ovariopexie, par cœlioscopie NLC25 123,15 29) Annexectomie unilatérale, par laparotomie NLA24 97,05 30) Annexectomie unilatérale, par cœlioscopie NLC26 117,80 31) Annexectomie bilatérale, par laparotomie NLA25 113,78 32) Annexectomie bilatérale, par cœlioscopie NLC27 137,88 33) Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, exploration de la cavité abdominale, omentectomie, pour cancer de l’ovaire sur ovaire(s) restant(s), par laparotomie NLA26 319,93 34) Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, exploration de la cavité abdominale, omentectomie, pour cancer de l’ovaire sur ovaire(s) restant(s), par cœlioscopie NLC28 365,21 35) Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, résection de greffes métastatiques péritonéales de la grande cavité abdominale y compris les coupoles diaphragmatiques, omentectomie, pour cancer de l’ovaire sur ovaire(s) restant(s), par laparotomie NLA27 450,66 36) Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, résection de greffes métastatiques péritonéales de la grande cavité abdominale y compris les coupoles diaphragmatiques, omentectomie, pour cancer de l’ovaire sur ovaire(s) restant(s), par cœlioscopie NLC29 506,21 37) Hystérectomie avec salpingo-ovariectomie bilatérale, omentectomie infragastrique et curage ganglionnaire du ligament de Cooper jusqu’au niveau infra-rénal (pelvien et lombo-aortique), avec ou sans appendicectomie, par laparotomie NLA28 450,66 38) Hystérectomie avec salpingo-ovariectomie bilatérale, omentectomie infragastrique et curage ganglionnaire du ligament de Cooper jusqu’au niveau infra-rénal (pelvien et lombo-aortique), avec ou sans appendicectomie, par cœlioscopie NLC31 566,67 REMARQUES : 1) Les codes NZC11 et NZC12 (positions 19 et 20) ne peuvent être réalisés que dans le cadre du programme de médecine préventive et d’accès universel aux contraceptifs sur le plan national. 2) Les codes NZC11 et NZC12 (positions 19 et 20) ne peuvent être mis en compte qu’après la date de la mise en compte du code NZQ12, la patiente ayant fait état de son consentement préalable, libre et éclairé, donné à la suite d’une information adéquate. 3) Par dérogation à l’article 19, alinéa 2, le code NZC12 (position 20) est cumulable avec les codes NVA11, NVA12 et NVA13. Sous-section 3-Actes thérapeutiques sur l’utérus Position Libellé Code Coeff. 1) Cerclage de l’isthme utérin en dehors de la grossesse, par laparotomie NNA11 68,05 2) Cerclage de l’isthme utérin en dehors de la grossesse, par cœlioscopie NNC11 98,61 3) Cerclage de l’isthme utérin en dehors de la grossesse, par voie vaginale NND11 45,74 4) Résection de la totalité du col de l’utérus, par laparotomie NNA12 68,27 5) Résection de la totalité du col de l’utérus, par cœlioscopie NNC12 99,28 6) Résection de la totalité du col de l’utérus, par voie vaginale NND12 46,85 7) Trachélectomie élargie par voie vaginale avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par laparotomie NNP11 336,88 8) Trachélectomie élargie par voie vaginale avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par cœlioscopie NNP12 425,67 9) Mise à plat d’un kyste adénomyosique intramural, par hystéroscopie interventionnelle NNE11 53,54 10) Curetage utérin sur utérus non gravide NNE12 30,12 11) Résection d’un myome, par hystéroscopie interventionnelle NNE13 82,77 12) Résection d’un myome pédiculé, par laparotomie NNA13 60,68 13) Résection d’un myome pédiculé, avec morcellement, par cœlioscopie NNC13 115,12 14) Résection d’un myome unique intramural, par laparotomie NNA14 89,46 15) Résection d’un myome unique intramural, avec morcellement, par cœlioscopie NNC14 230,24 16) Résection de myomes multiples, par laparotomie NNA15 164,20 17) Résection de myomes multiples, avec morcellement, par cœlioscopie NNC15 250,76 18) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s), y compris la destruction d’un ou de plusieurs endométriomes, par laparotomie NZA14 150,59 19) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s), y compris la destruction d’un ou de plusieurs endométriomes, par cœlioscopie NZC13 214,18 20) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s), y compris l’exérèse de lésions de la cloison rectovaginale, par laparotomie NZA15 243,18 21) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s), y compris l’exérèse de lésions de la cloison rectovaginale, par cœlioscopie NZC14 310,55 22) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s) superficielle du péritoine, avec ou sans adhésiolyse pelvienne, avec ou sans biopsie, par laparotomie NZA16 100,39 23) Destruction et/ou exérèse de lésion(s) endométriosique(s) superficielle(s) du péritoine, avec ou sans adhésiolyse pelvienne, avec ou sans biopsie, par cœlioscopie NZC15 107,09 24) Résection d’une corne utérine, par laparotomie NNA16 100,39 25) Résection d’une corne utérine, par cœlioscopie NNC16 123,15 26) Unification du corps utérin d’un utérus bicorne, par laparotomie NNA17 160,63 27) Unification du corps utérin d’un utérus bicorne, par cœlioscopie NNC17 191,42 28) Exérèse d’un hémi-utérus malformé, par laparotomie NYA11 153,94 29) Exérèse d’un hémi-utérus malformé, par cœlioscopie NYC11 184,73 30) Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni- ou bilatérale, par laparotomie NNA18 146,80 31) Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni- ou bilatérale, par cœlioscopie NNC18 215,07 32) Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni- ou bilatérale, par voie vaginale NND13 149,25 33) Hystérectomie élargie, par laparotomie NNA19 243,18 34) Hystérectomie élargie, par cœlioscopie NNC19 313,90 35) Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par laparotomie NNA21 389,31 36) Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par cœlioscopie NNC21 491,71 37) Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien et para-aortique, par laparotomie NNA22 375,48 38) Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien et para-aortique, par cœlioscopie NNC22 528,08 39) Cure d’une isthmocèle, par laparotomie NNA23 100,39 40) Cure d’une isthmocèle, par cœlioscopie NNC23 131,63 41) Cure d’une isthmocèle, par voie vaginale NND14 100,39 42) Conisation du col par toutes techniques, avec curetage endocervical, par voie vaginale NND15 36,81 43) Dilatation du col, par voie vaginale NND16 13,83 44) Ablation d’un polype du col, par voie vaginale (avec analyse histologique) - CAC NND17 8,92 45) Ablation d’un polype du col, par hystéroscopie interventionnelle NNE14 50,20 46) Résection d’un ou plusieurs polypes endométriaux, par hystéroscopie interventionnelle NNE15 44,17 47) Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, y compris la biopsie endométriale, par voie vaginale NND18 40,16 48) Ablation endométriale par coagulation et/ou résection avec prétraitement de la muqueuse, par hystéroscopie interventionnelle NNE16 59,79 49) Section d’une cloison intra-utérine, avec ou sans section de la partie dans l’endocol, par hystéroscopie interventionnelle avec ou sans résection d’une cloison vaginale par voie vaginale NNP13 73,62 50) Ablation d’un dispositif intra-utérin, avec ou sans hystéroscopie interventionnelle NNE17 33,46 51) Ablation d’un dispositif intra-utérin migré dans la cavité abdominale, par laparotomie NZA17 46,85 52) Ablation d’un dispositif intra-utérin migré dans la cavité abdominale, par cœlioscopie NZC16 63,36 53) Cure de synéchies partielles, par hystéroscopie interventionnelle NNE18 53,54 54) Cure de synéchies complètes, par hystéroscopie interventionnelle NNE19 113,78 55) Dissection d’une cloison intra-utérine sans présence d’une cloison dans le col ou d’une cloison vaginale, par hystéroscopie interventionnelle NNE21 53,54 REMARQUES : 1) Le code NND16 (position 43) n’est pas cumulable avec les codes NTD11, NTQ11, NTD12, NTD13 et NTQ14. 2) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NNE11, NNE12, NNE13, NND15, NND16, NND17, NNE14, NNE15, NND18, NNE16, NNP13, NNE17 et NNE18 (positions 9 à 11, 42 à 50 et 53). Sous-section 4-Actes thérapeutiques sur le vagin Position Libellé Code Coeff. 1) Incision ou résection de l’hymen, par voie vaginale NPA11 30,12 2) Colpotomie d’élargissement NPD11 30,12 3) Ablation de corps étranger du vagin, par vaginoscopie NPE11 19,86 4) Résection d’une lésion vaginale par toutes techniques, par voie vaginale NPD12 28,11 5) Colpectomie totale ou subtotale par voie vaginale NPD13 106,64 6) Colpectomie totale ou subtotale assistée par cœlioscopie ou laparotomie NPQ11 136,31 7) Colpopérinéorraphie antérieure (cure de cystocèle), par voie vaginale NPD14 73,62 8) Colpopérinéorraphie postérieure, par voie vaginale NPD15 73,62 9) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure, par voie vaginale NPD16 117,80 10) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure avec spinofixation du dôme vaginal selon Richter, par voie vaginale NPD17 194,10 11) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure avec hystérectomie, par voie vaginale NPD18 187,85 12) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure, avec hystérectomie et spinofixation du dôme vaginal selon Richter, par voie vaginale NPD19 269,32 13) Création d’un néovagin, par toute voie d’abord NPQ12 218,19 14) Évacuation de collection abdominale, par colpotomie NPA12 33,46 REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NPA11, NPD11 et NPE11 (positions 1 à 3). Sous-section 5-Actes thérapeutiques sur la vulve Position Libellé Code Coeff. 1) Incision ou ponction d’un abcès de la glande de Bartholin avec ou sans marsupialisation, avec ou sans échographie NQA11 30,12 2) Exérèse de la glande de Bartholin ou autre kyste vulvaire, par abord direct NQA12 33,11 3) Résection d’une lésion vulvaire par toutes techniques, par abord direct NQA13 26,77 4) Nymphoplastie unilatérale, par abord direct NQA14 44,40 5) Nymphoplastie bilatérale, par abord direct NQA15 68,05 6) Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie sans curage ganglionnaire, par abord direct NQA16 74,96 7) Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal avec ou sans exérèse unilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct NQA17 196,33 8) Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal avec ou sans exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct NQA18 266,60 9) Vulvectomie totale avec curage ganglionnaire avec ou sans exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct NQA19 310,11 10) Vulvectomie totale sans curage ganglionnaire bilatéral, par abord direct NQA21 128,28 11) Suture de plaie de la vulve ou du vagin, en dehors de la grossesse NQA22 30,12 12) Incision de collection ou d’hématome vulvo-périnéal ou vaginal NZQ15 27,89 13) Hyménectomie, par voie vaginale NZD14 30,12 REMARQUES : 1) Le code NQA22 (position 11) n’est pas cumulable avec les actes prévus à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie », section 1 re « Obstétrique ». 2) Le code NQA22 (position 11) n’est pas cumulable avec le code NDE11. 3) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NQA11, NQA13 et NZD14 (positions 1, 3 et 13). Sous-section 6-Autres actes thérapeutiques en gynécologie Position Libellé Code Coeff. 1) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu’à la bifurcation de l’artère iliaque interne et externe, avec ou sans transposition des ovaires, par cœlioscopie NZC17 271,96 2) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu’au niveau iliaque commun, avec ou sans transposition des ovaires, par cœlioscopie NZC18 288,24 3) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu’au niveau infra mésentérique, avec ou sans transposition des ovaires, par cœlioscopie NZC19 365,21 4) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu’au niveau infra-rénal, avec ou sans transposition des ovaires, par cœlioscopie NZC21 459,36 5) Stadification avec analyse cytologique de l’ascite, biopsie ou résection des ovaires, et biopsies péritonéales multiples, par toute voie d’abord NZQ16 87,01 6) Curage ganglionnaire lombo-aortique dans le cadre d’un acte de chirurgie cancérologique gynécologique NZQ17 340,90 7) Curage ganglionnaire pelvien dans le cadre d’un acte de chirurgie cancérologique gynécologique NZQ18 208,82 8) Curage ganglionnaire sentinelle dans le cadre d’un acte de chirurgie cancérologique gynécologique NZQ19 190,75 9) Omentectomie, par laparotomie NZA18 124,04 10) Omentectomie, par cœlioscopie NZC22 196,33 11) Adhésiolyse, par laparotomie NZA19 100,39 12) Adhésiolyse, par cœlioscopie NZC23 121,81 13) Destruction de lésions au niveau de la vulve, du vagin ou du col de l’utérus par toutes techniques, par voie vaginale NZQ21 24,54 REMARQUE : L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour le code NZQ21 (position 13). ». ​ ​ ​ ​ ​ 2° À la suite de la section 3 « Exploration et traitement de la stérilité », il est inséré une section 4 nouvelle prenant la teneur suivante : ​ «     Section 4 - Forfait pour frais d’utilisation d’appareil Position Libellé Code Coeff. Tarif 1) Échographe Classe I NCJ11 Néant 45,00 2) Montant réduit pour échographe Classe I NCJ12 Néant 5,00 3) Échographe Classe II NCJ21 Néant 80,00 4) Montant réduit pour échographe Classe II NCJ22 Néant 5,00 5) Échographe Classe III NCJ31 Néant 105,00 6) Montant réduit pour échographe Classe III NCJ32 Néant 5,00 7) Cardiotocographe NCJ41 Néant 10,00 8) Montant réduit pour cardiotocographe NCJ42 Néant 2,00 REMARQUES : 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20 000,00 euros et 59 999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60 000,00 euros et 89 999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90 000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110 000 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes est fixé à 200. 5) Le seuil d’activité de référence pour le cardiotocographe est fixé à 100. 6) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3, 5 et 7. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 7) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4, 6 et 8. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. ​ ​ ​ ​ ​      » ​

Art. 14. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 8 « Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie » du même règlement , la section 3 « Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations ionisantes » est modifiée comme suit : 1° La sous-section 1 re « Échographie (échotomographie, ultrasonographie) » est modifiée comme suit : a) Les positions 13) à 16) et les positions 19) à 23) sont supprimées. b) Les actuelles positions 17) et 18) deviennent les positions 13) et 14) nouvelles. 2° À la sous-section 2 « Écho-Doppler des vaisseaux », les positions 11) à 14) sont supprimées. ​

Art. 15. Au tableau des actes et services, à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement , le chapitre 9 « Oto-Rhino-Laryngologie – Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire » est modifié comme suit : 1° L’intitulé prend la teneur suivante : ​  « Chapitre 9 - Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire » ​ . 2° La section 1 re « Cavité buccale et glandes salivaires » est modifiée comme suit : a) À la sous-section 3 « Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche », la position 11) est supprimée. b) La sous-section 4 « Chirurgie des glandes salivaires » est modifiée comme suit : i) Les positions 1) à 3) ainsi que les positions 5) à 8) sont supprimées ; ii) L’actuelle position 4) devient la position 1) nouvelle. ​

Art. 16. Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 2025. ​

Art. 17. Le ministre ayant la Santé et la Sécurité sociale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. La Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, Martine Deprez Fait le 18 décembre 2024. Pour le Grand-Duc, Son Lieutenant-Représentant, Guillaume, Grand-Duc Héritier