Règlement grand-ducal du 23 avril 2026 modifiant le règlement grand-ducal du 12 février 2015 portant exécution de la loi modifiée du 14 avril 1934, fixant les modalités pour l’obtention d’un passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés et établissant un droit de chancellerie pour légalisations d’actes.
This preamble identifies the regulation, cites the legal basis, and states that the Government considers the matter urgent.
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- Jurisdiction
- Luxembourg
- Instrument
- Regulation
- Citation
- http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2026/04/23/a232/jo
- Status
- In force
- Version
- Undated source snapshot
- Language
- fr
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This preamble identifies the regulation, cites the legal basis, and states that the Government considers the matter urgent. This excerpt only states that Article 2 is replaced. The biometric passport must have a burgundy soft cover with specified exterior markings, a chip symbol, the Grand Duchy’s coat of arms on the back, a security thread, and 32 pages. This article amends article 3 by replacing a quoted phrase in point d) with “du titulaire”. Article 4 is amended to replace one authority reference with the foreign affairs minister and to add that wording after “the passport holder.”
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Legal text
Provisions of Règlement grand-ducal du 23 avril 2026 modifiant le règlement grand-ducal du 12 février 2015 portant exécution de la loi modifiée du 14 avril 1934, fixant les modalités pour l’obtention d’un passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés et établissant un droit de chancellerie pour légalisations d’actes.
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Preamble
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Preamble
AI-assisted research summary: This preamble identifies the regulation, cites the legal basis, and states that the Government considers the matter urgent.
Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique à la version PDF. Règlement grand-ducal du 23 avril 2026 modifiant le règlement grand-ducal du 12 février 2015 portant exécution de la loi modifiée du 14 avril 1934, fixant les modalités pour lâobtention dâun passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés et établissant un droit de chancellerie pour légalisations dâactes. Nous Guillaume, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi du 14 avril 1934 concernant les passeports à lâétranger et lâétablissement dâun droit de chancellerie pour légalisations dâactes et dâun droit de timbre sur les certificats de nationalité ; Vu lâarticle 1 er , paragraphe 1 er , de la loi modifiée du 16 juin 2017 sur lâorganisation du Conseil dâÃtat et considérant quâil y a urgence ; Sur le rapport du Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : â
- 1 er Verify source ↗
Art. 1 er .
Art. 1 er . Lâarticle 1 er du règlement grand-ducal du 12 février 2015 portant exécution de la loi modifiée du 14 avril 1934 , fixant les modalités pour lâobtention dâun passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés et établissant un droit de chancellerie pour légalisations dâactes est modifié comme suit : Le point c) est modifié comme suit : 1° Les termes â « destinataire ou à son » â sont supprimés ; 2° Les termes â « habilitée à le réceptionner » â sont remplacés par â « autorisée à récupérer le passeport » â . â - 2 Verify source ↗
Art. 2.
AI-assisted research summary: This excerpt only states that Article 2 is replaced.
Art. 2. Lâarticle 2 est remplacé comme suit : â « - 2 Verify source ↗
Art. 2.
AI-assisted research summary: The biometric passport must have a burgundy soft cover with specified exterior markings, a chip symbol, the Grand Duchy’s coat of arms on the back, a security thread, and 32 pages.
Art. 2. (1) Le passeport biométrique est pourvu dâune couverture souple de couleur bordeaux. La couverture comporte, sur sa face extérieure, les mentions suivantes : « Union européenne », « Grand-Duché de Luxembourg », « Passeport ». Elle présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. La face arrière de la couverture est ornée des moyennes armoiries du Grand-Duché du Luxembourg, reproduites en couleur dorée. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. (2) Le passeport biométrique comporte trente-deux (32) pages. ». â â â â â â - 3 Verify source ↗
Art. 3.
AI-assisted research summary: This article amends article 3 by replacing a quoted phrase in point d) with “du titulaire”.
Art. 3. Lâarticle 3 est modifié comme suit : Le point d) de lâarticle 3 est modifié comme suit : Les termes â « énumérées à lâarticle 2, paragraphes 6 et 8, à lâexception des noms du conjoint prédécédé et de lâex-conjoint » â sont remplacés par â « du titulaire » â . â - 4 Verify source ↗
Art. 4.
AI-assisted research summary: Article 4 is amended to replace one authority reference with the foreign affairs minister and to add that wording after “the passport holder.”
Art. 4. Lâarticle 4 est modifié comme suit : (1) Le paragraphe (3) de lâarticle 4 est modifié comme suit : Les termes â « ou auprès du ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â sont introduites après les termes â « du titulaire du passeport » â . (2) Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . â - 5 Verify source ↗
Art. 5.
AI-assisted research summary: Article 5 is amended by replacing a phrase in paragraph (1) with a reference to the minister responsible for Foreign Affairs.
Art. 5. Lâarticle 5 est modifié comme suit : Le paragraphe (1) de lâarticle 5 est modifié comme suit : Les termes â « de tout autre intermédiaire en vertu dâun accord bilatéral conclu au préalable ou encore auprès des guichets du Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « du ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . â - 6 Verify source ↗
Art. 6.
AI-assisted research summary: Article 6 says that Article 6 is replaced as follows, but no replacement text is shown here.
Art. 6. Lâarticle 6 est remplacé comme suit : â « - 6 Verify source ↗
Art. 6.
AI-assisted research summary: Passport validity lasts 10 years for adults, 5 years for minors aged 4 to under 18, and 2 years for minors under 4.
Art. 6. (1) Le passeport délivré à un majeur âgé de dix-huit ans révolus est valable pour une durée de dix ans. (2) Le passeport délivré à un mineur âgé de quatre ans révolus à moins de dix-huit ans est valable pour une durée de cinq ans. (3) Le passeport délivré à un mineur âgé de moins de quatre ans révolus est valable pour une durée de deux ans. ». â â â â â â - 7 Verify source ↗
Art. 7.
AI-assisted research summary: This article changes Article 8 by replacing “the competent authorities” with “the minister having Foreign Affairs in his/her remit,” and by deleting the words “by the competent authority” from paragraph 2.
Art. 7. Lâarticle 8 est modifié comme suit : (1) Lâalinéa 1 er est modifié comme suit : 1° Les termes â « les autorités compétentes » â sont remplacés par â « le ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . (2) Lâalinéa 2 est modifié comme suit : 1° Les termes â « par lâautorité compétente » â sont supprimés. â - 8 Verify source ↗
Art. 8.
AI-assisted research summary: This article amends article 9 by replacing “five” with “ten”.
Art. 8. à lâarticle 9 le terme â « cinq » â est remplacé par â « dix » â . â - 9 Verify source ↗
Art. 9.
AI-assisted research summary: This article amends article 11 by replacing one authority reference and adding wording about the filing date after “seven working days following”.
Art. 9. Lâarticle 11 est modifié comme suit : (1) Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â ; (2) Les termes â « date du dépôt de la » â sont insérés après les termes â « sept jours ouvrables suivant » â . â - 10 Verify source ↗
Art. 10.
AI-assisted research summary: This article amends article 12, replacing references to the Bureau des Passeports, Visas et Légalizations with the minister responsible for Foreign Affairs, and inserting a timing phrase tied to the date the application is deposited.
Art. 10. Lâarticle 12 est modifié comme suit : (1) Le paragraphe (2) de lâarticle 12 est modifié comme suit : Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . (2) Le paragraphe (3) de lâarticle 12 est modifié comme suit : 1° Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â ; 2° Les termes â « suivant la date du dépôt de la demande » â sont insérés après les termes â « trois jours ouvrables » â . â - 11 Verify source ↗
Art. 11.
AI-assisted research summary: This article amends Article 13 by changing passport-related text.
Art. 11. Lâarticle 13 est modifié comme suit : (1) Le paragraphe 1 er est modifié comme suit : 1° Les termes â « pour tout demandeur âgé de plus de quatre ans révolus » â sont insérés après les termes â « 50 (cinquante) euros » â ; 2° Les termes â « délivré à un mineur de moins de quatre ans révolus et » â sont insérés après les termes â « le passeport » â . (2) Le paragraphe 2 est modifié comme suit : 1° Les termes â « pour tout demandeur âgé de plus de quatre ans révolus » â sont insérés après les termes â « 150 (cent cinquante) euros » â ; 2° Les termes â « délivré à un mineur de moins de quatre ans révolus et » â sont insérés après les termes â « le passeport en procédure dâurgence » â . â - 12 Verify source ↗
Art. 12.
AI-assisted research summary: Article 14 is deleted, and later articles are renumbered.
Art. 12. (1) Lâarticle 14 est supprimé. (2) Les articles subséquents sont renumérotés. â - 13 Verify source ↗
Art. 13.
AI-assisted research summary: This article renumbers Article 15 as new Article 14 and replaces two references with new ministry names.
Art. 13. Lâarticle 15, devenant le nouvel article 14, est modifié comme suit : (1) Le paragraphe 1 er est modifié comme suit : Les termes â « Les autorités compétentes » â sont remplacés par â « Le ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . (2) Le paragraphe 2 est modifié comme suit : Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « Ministère des Affaires étrangères » â . â - 14 Verify source ↗
Art. 14.
AI-assisted research summary: This article says article 17 becomes new article 16 and is replaced.
Art. 14. Lâarticle 17, devenant le nouvel article 16, est remplacé comme suit : â « - 16 Verify source ↗
Art. 16.
AI-assisted research summary: The Foreign Affairs minister is competent to issue diplomatic and service biometric passports; their validity depends on service needs and cannot exceed 10 years.
Art. 16. (1) Lâémission du passeport biométrique diplomatique et de service relève de la compétence du ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions. Ce dernier est délivré sans frais et la durée de validité dépend des besoins du service sans pour autant que cette dernière ne puisse être supérieure à dix ans. (2) Le passeport biométrique diplomatique est pourvu dâune couverture souple de couleur bleu foncé. La couverture comporte, sur la face extérieure, les mentions suivantes : « Grand-Duché de Luxembourg, Passeport Diplomatique. » La couverture présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. La face arrière de la couverture est ornée des moyennes armoiries du Grand-Duché du Luxembourg, reproduites en couleur dorée. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. Le passeport biométrique de service est pourvu dâune couverture souple de couleur grise. La couverture comporte, sur la face extérieure, les mentions suivantes : « Grand-Duché de Luxembourg, Passeport de Service. » La couverture présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. La face arrière de la couverture est ornée des moyennes armoiries du Grand-Duché du Luxembourg, reproduites en couleur dorée. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. ». â â â â â â - 15 Verify source ↗
Art. 15.
AI-assisted research summary: This article says Article 18, which becomes the new Article 17, is replaced by the text that follows.
Art. 15. Lâarticle 18, devenant le nouvel article 17, est remplacé comme suit : â « - 17 Verify source ↗
Art. 17.
AI-assisted research summary: Les conditions de remise des passeports biométriques diplomatiques et de service sont fixées par des directives internes du ministère des Affaires étrangères, adoptées en Conseil de gouvernement.
Art. 17. Les conditions de remise des passeports biométriques diplomatiques et de service sont fixées par des directives internes au ministère des Affaires étrangères, adoptées en Conseil de gouvernement. ». â â â â â â - 16 Verify source ↗
Art. 16.
AI-assisted research summary: This provision says Article 19 becomes the new Article 18 and is replaced as follows, but the excerpt stops before the replacement text.
Art. 16. Lâarticle 19, devenant le nouvel article 18, est remplacé comme suit : â « - 18 Verify source ↗
Art. 18.
AI-assisted research summary: Les dispositions des articles 3, 8 alinéa 2 et 10 du Chapitre I s’appliquent au Chapitre II.
Art. 18. Les dispositions des articles 3, 8 alinéa 2 et 10 du Chapitre I er sâappliquent au Chapitre II. ». â â â â â â - 17 Verify source ↗
Art. 17.
AI-assisted research summary: Le titre du chapitre III est modifié : une virgule et le terme « étrangers » sont ajoutés après « pour apatrides ».
Art. 17. Lâintitulé du Chapitre III est modifié comme suit : La virgule et le terme â « , étrangers » â sont insérés après les termes â « pour apatrides » â . â - 18 Verify source ↗
Art. 18.
AI-assisted research summary: Article 18 says Article 21, which becomes new Article 20, is replaced as follows.
Art. 18. Lâarticle 21, devenant le nouvel article 20, est remplacé comme suit : â « - 20 Verify source ↗
Art. 20.
AI-assisted research summary: This article specifies the cover colors and exterior markings for different Luxembourg travel documents.
Art. 20. (1) Le titre de voyage pour apatrides est pourvu dâune couverture souple de couleur rouge. La couverture comporte, sur la face extérieure, les mentions suivantes : « Grand-Duché de Luxembourg, Titre de voyage, Convention du 28 septembre 1954  ». La version anglaise de ces inscriptions y figure également. La couverture présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. La face arrière de la couverture est ornée des moyennes armoiries du Grand-Duché du Luxembourg, reproduites en couleur dorée. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. (2) Le titre de voyage pour réfugiés est pourvu dâune couverture souple de couleur bleu. La couverture comporte, sur la face extérieure, les mentions suivantes : « Grand-Duché de Luxembourg, Titre de voyage, Convention du 28 juillet 1951  ». La version anglaise de ces inscriptions y figure également. La couverture présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. La face arrière de la couverture est ornée des moyennes armoiries du Grand-Duché du Luxembourg, reproduites en couleur dorée. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. (3) Le titre de voyage pour étrangers est pourvu dâune couverture souple de couleur verte. La couverture comporte, sur la face extérieure, les mentions suivantes : « Grand-Duché de Luxembourg, Titre de voyage, Pour étrangers ». La version anglaise de ces inscriptions y figure également. La couverture présente également, sur la même face, un pictogramme indiquant la présence dâune puce électronique, signe distinctif du passeport biométrique. Un fil de sécurité relie les deux faces de la couverture. ». â â â â â â - 19 Verify source ↗
Art. 19.
AI-assisted research summary: This article states that former Article 22, renumbered as the new Article 21, is replaced by the text that follows.
Art. 19. Lâarticle 22, devenant le nouvel article 21, est remplacé comme suit : â « - 21 Verify source ↗
Art. 21.
AI-assisted research summary: Les autres dispositions du chapitre I s’appliquent au chapitre III, sauf certains articles expressément բացառés.
Art. 21. Toutes les autres dispositions du Chapitre I er sâappliquent au Chapitre III à lâexception des articles 4, paragraphes 1 er à 4 ainsi que des articles 5, 9, 12 et 14 paragraphe 2. ». â â â â â â - 20 Verify source ↗
Art. 20.
AI-assisted research summary: This article deletes Article 29, which was to become the new Article 28.
Art. 20. Lâarticle 29, devenant le nouvel article 28, est supprimé. â - 21 Verify source ↗
Art. 21.
AI-assisted research summary: This article amends Article 30, which becomes new Article 28, by replacing a reference to the “Bureau des Passeports, Visas et Légalisations” with the minister responsible for Foreign Affairs.
Art. 21. Lâarticle 30, devenant le nouvel article 28, est modifié comme suit : Les termes â « Bureau des Passeports, Visas et Légalisations » â sont remplacés par â « ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions » â . â - 22 Verify source ↗
Art. 22.
AI-assisted research summary: This regulation enters into force on the day it is published in the Official Journal of Luxembourg.
Art. 22. Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. â - 23 Verify source ↗
Art. 23.
AI-assisted research summary: The minister responsible for Foreign Affairs must carry out this regulation, and the regulation will be published in the official journal of Luxembourg.
Art. 23. Le ministre ayant les Affaires étrangères dans ses attributions est chargé de lâexécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur, Xavier Bettel Fait le 23 avril 2026. Guillaume
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